Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 34
Sujets
  • 34
  • 34
  • 34
  • 34
  • 34
Afficher plus
Période
  • 33
  • 3

  • sur 2
34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
2

UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].
Cote
2251 W (Cote)
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, texte officiel, brochure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
3

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.
Cote
2191 W (Cote)
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable, décision, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
4

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).
Cote
2006 W (Cote)
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
5

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.
Cote
1822 W (Cote)
 Date
1976-1994
 Lieu
Étain (Meuse)
 Type de document
presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au...
6

Aides aux entreprises : dossiers de subvention.
Cote
1796 W (Cote)
 Date
1956-1994
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aides aux entreprises : dossiers de subvention.
7

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.
Cote
1757 W (Cote)
 Date
1964-1993
 Lieu
VELAINES
 Type de document
DOSSIER DE PRET, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales...
8

Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie et au tourisme fluvial : dossiers.
Cote
1674 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie...
9

Aide publique aux entreprises, subventions immobilières : dossiers.
Cote
1671 W (Cote)
 Date
1977-1993
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aide publique aux entreprises, subventions immobilières...
10

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).
Cote
1704 W (Cote)
 Date
1972-1992
 Lieu - Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
11

Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels des subventions accordées et rejetées (1991), lettres d'envoi, fiches navettes (1987-1991). Comités de travail (1987-1991). Rémunération : états de paiement garanties de ressources. Employeurs. Centres d'aide par le travail.
Cote
1732 W (Cote)
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels...
12

Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers de subvention.
Cote
1676 W (Cote)
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers...
13

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
Cote
1449 W (Cote)
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
14

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
Cote
1484 W (Cote)
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
15

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1527 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
16

Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).
Cote
1506 W (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental...
17

Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention (1964-1986) ; prime de 4 % à l'artisanat : dossiers de subvention (1986).
Cote
945 W (Cote)
 Date
1964-1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises...
18

Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).
Cote
774 W (Cote)
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document
déclaration, correspondance, convention de formation, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
19

Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés sans suite. Contrat emploi-orientation : conventions de formation.
Cote
776 W (Cote)
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés...
20

Formation professionnelle : contrats de qualification.
Cote
1528 W (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Formation professionnelle : contrats de qualification.