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  1. Résultat n°1

    Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

    Date

    1976-1978

    Cote

    5 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
  2. Résultat n°2

    Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales artisanales 4 % : procès-verbal de réunion, dossiers d'entreprises.

    Date

    1980

    Cote

    13 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales...
  3. Résultat n°3

    Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise. Aide aux entreprises et aux travailleurs : statistiques.

    Date

    1977-1983

    Cote

    483 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise....
  4. Résultat n°4

    Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

    Date

    1955-1985

    Cote

    729 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...
  5. Résultat n°5

    Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    774 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
  6. Résultat n°6

    Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés sans suite. Contrat emploi-orientation : conventions de formation.

    Date

    1982-1985

    Cote

    776 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés...
  7. Résultat n°7

    Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention (1964-1986) ; prime de 4 % à l'artisanat : dossiers de subvention (1986).

    Date

    1964-1986

    Cote

    945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises...
  8. Résultat n°8

    Commission d'attribution des primes aux artisans : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1081 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Commission d'attribution des primes aux artisans :...
  9. Résultat n°9

    Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1208 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
  10. Résultat n°10

    Créations d'entreprise : dossiers d'aide.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1484 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
  11. Résultat n°11

    Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1506 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental...
  12. Résultat n°12

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1524 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  13. Résultat n°13

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1525 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  14. Résultat n°14

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1983

    Cote

    1526 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  15. Résultat n°15

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1986

    Cote

    1527 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  16. Résultat n°16

    Formation professionnelle : contrats de qualification.

    Date

    1985

    Cote

    1528 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Formation professionnelle : contrats de qualification.
  17. Résultat n°17

    Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers individuels.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1576 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers...
  18. Résultat n°18

    Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle : dossiers individuels.

    Date

    1984-1984

    Cote

    1577 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle...
  19. Résultat n°19

    Aide publique aux entreprises, subventions immobilières : dossiers.

    Date

    1977-1993

    Cote

    1671 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, subventions immobilières...
  20. Résultat n°20

    Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie et au tourisme fluvial : dossiers.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1674 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie...