34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].

    Date

    1996-2005

    Cote

    2251 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
  2. Résultat n°2

    Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

    Date

    1986-2004

    Cote

    2191 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
  3. Résultat n°3

    Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    2006 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
  4. Résultat n°4

    SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1822 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au...
  5. Résultat n°5

    Aides aux entreprises : dossiers de subvention.

    Date

    1956-1994

    Cote

    1796 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aides aux entreprises : dossiers de subvention.
  6. Résultat n°6

    Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1964-1993

    Cote

    1757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales...
  7. Résultat n°7

    Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels des subventions accordées et rejetées (1991), lettres d'envoi, fiches navettes (1987-1991). Comités de travail (1987-1991). Rémunération : états de paiement garanties de ressources. Employeurs. Centres d'aide par le travail.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1732 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels...
  8. Résultat n°8

    Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1704 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
  9. Résultat n°9

    Communes : notifications individuelles de subvention aux particuliers (1983), correspondance, répertoire (1982).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1689 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Communes : notifications individuelles de subvention...
  10. Résultat n°10

    Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers de subvention.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1676 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers...
  11. Résultat n°11

    Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie et au tourisme fluvial : dossiers.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1674 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie...
  12. Résultat n°12

    Aide publique aux entreprises, subventions immobilières : dossiers.

    Date

    1977-1993

    Cote

    1671 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, subventions immobilières...
  13. Résultat n°13

    Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle : dossiers individuels.

    Date

    1984-1984

    Cote

    1577 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle...
  14. Résultat n°14

    Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers individuels.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1576 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers...
  15. Résultat n°15

    Formation professionnelle : contrats de qualification.

    Date

    1985

    Cote

    1528 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Formation professionnelle : contrats de qualification.
  16. Résultat n°16

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1986

    Cote

    1527 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  17. Résultat n°17

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1983

    Cote

    1526 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  18. Résultat n°18

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1525 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  19. Résultat n°19

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1524 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  20. Résultat n°20

    Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1506 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental...