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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2 N - Conseils d'arrondissement.
Cote
2 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
2

3 N - Comptabilité départementale.
Cote
3 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 3 N - Comptabilité départementale.
3

5 N - Caisse départementale des retraites.
Cote
5 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 5 N - Caisse départementale des retraites.
4

4 N - Bâtiments départementaux.
Cote
4 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 4 N - Bâtiments départementaux.
5

1 N - Conseil général et commission départementale.
Cote
1 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 1 N - Conseil général et commission départementale.
6

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).
Cote
2209 W (Cote)
 Date
1999-2002
 Lieu
Commercy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
7

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.
Cote
2224 W (Cote)
 Date
1947-2012
 Lieu - Type de document
bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...