Résultats de la recherche

Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).

2047 W (Cote)

1967-1999

rapport, bilan comptable, livre comptable, budget

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

1862 W (Cote)

1990-1996

BAZINCOURT-SUR-SAULX, HALLES-SOUS-LES-COTES, SEUIL D'ARGONNE, STENAY, CHAMPNEUVILLE, BONZEE-EN-WOEVRE, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, LAHAYMEIX, WISEPPE, NUBECOURT, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, ROBERT-ESPAGNE, SAINT-MIHIEL

documentation, dossier individuel

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

1810 W (Cote)

1987-1994

convention, documentation, correspondance

Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).

1756 W (Cote)

1959-1993

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Dossiers communaux de remembrement rural.

2039 W (Cote)

1989-1993

Boureuilles (Meuse), Neuvilly-en-Argonne (Meuse), Aubréville (Meuse), Courcelles-en-Barrois (Meuse), Épiez (Meuse), Les Roises (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Gussainville (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Belleray (Meuse), Brabant-sur-Meuse (Meuse), Blercourt (Meuse), Véry (Meuse), Vaux-la-Grande (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Saint-Remy-la-Calonne (Meuse), Les Éparges (Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Delouze-Rosières (Meuse), Euville (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Cunel (Meuse), Maulan (Meuse), Les Trois-Domaines (Meuse), Beausite (Meuse), Mauvages (Meuse), Noyers-Auzécourt (Meuse), Cheppy (Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

1759 W (Cote)

1981-1992

Verdun (Meuse)

pièce comptable, correspondance

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

1678 W (Cote)

1964-1992

documentation, chrono, marché public

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

1924 W (Cote)

1982-1989

RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX

PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral

Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux, rapports d'activité de l'État.

1437 W (Cote)

1983-1988

DOSSIER COMMUNAL, compte rendu, chrono

Remembrement rural : dossiers, plans.

1593 W (Cote)

1983-1984

Neuville-en-Verdunois (Meuse), Naives-en-Blois (Meuse), Ménil-aux-Bois (Meuse), Brizeaux (Meuse), Thillombois (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Ambly-sur-Meuse (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Erneville-aux-Bois (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Rupt-en-Woëvre (Meuse), Marson-sur-Barboure (Meuse), Épinonville (Meuse), Véel (Meuse), Laimont (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

543 W (Cote)

1981-1983

documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel

Remembrement rural : dossiers, plans.

1391 W (Cote)

1976-1982

Rembercourt-Sommaisne (Meuse), Lamorville (Meuse), Lavignéville (Lamorville, Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Ranzières (Meuse), Val-d'Ornain (Meuse), Muzeray (Meuse), Marbotte (Apremont-la-Forêt, Meuse), Apremont-la-Forêt (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Senard (Seuil-d'Argonne, Meuse), Reffroy (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse), Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse)

plan de remembrement, dossier de remembrement, plan

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

1609 W (Cote)

1972-1980

Bonnet (Meuse), Ranzières (Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse), Muzeray (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Damvillers (Meuse), Marville (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bonzée (Meuse), Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), Lorraine (France ; région), Madine, Lac de, Woimbey (Meuse), Côtes-de-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

étude, pièce comptable

Remembrement des communes de Varvinay, Senonville, Savonnières-en-Woëvre, recours devant le tribunal administratif.

1328 W (Cote)

1970-1980

Varvinay (Valbois, Meuse), Senonville (Valbois, Meuse), Savonnières-en-Woëvre (Valbois, Meuse), Valbois (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.

866 W (Cote)

1974-1980

Herbeuville (Meuse), Saulvaux (Meuse), Lachaussée (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Nubécourt (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt, Les Hauts-De-Chée-Hargeville, Olizy-sur-Chiers, Montiers-sur-Saulx, Dommary-Baroncourt, Haironville, Beney-en-Woëvre.

659 W (Cote)

1979

Beney-en-Woëvre (Meuse), Haironville (Meuse), Dommary-BAroncourt (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Olizy-sur-Chiers (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Les Hauts-de-Chée (Meuse), Ippécourt (Meuse), Érize-Saint-Dizier (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Remembrement rural. Contentieux.

508 W (Cote)

1971-1978

Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Julvécourt (Meuse), Moulainville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Écouviez (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), SSampigny (Meuse), Hennemont (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Étraye (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal, DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT

Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma directeur d'aménagement d'urbanisme (1977).

996 W (Cote)

1977-1978

BUXIERES-SOUS-LES-COTES, VARNEVILLE, RICHECOURT, MONTSEC, LOUPMONT, LAHAYVILLE, MADINE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols, décision

Remembrement rural : plans révisés.

440 W (Cote)

1977

Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Auzéville-en-Argonne (Meuse), Grimaucourt-près-Sampigny (Meuse), Parfondrupt (Meuse), Saint-Jean-lès-Buzy (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Rarécourt (Meuse), Rambucourt (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

103 W (Cote)

1962-1976

Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)

chrono, documentation, rapport, budget