Résultats de la recherche

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

103 W (Cote)

1962-1976

Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)

chrono, documentation, rapport, budget

Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

213 W (Cote)

1942-1960

procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, texte officiel

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

239 W (Cote)

1954-1960

dossier individuel

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

295 W (Cote)

1949-1966

Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)

étude, rapport, chrono, décision

Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

312 W (Cote)

1969

Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Saint-Agnant-sous-les-Côtes (Apremont-la-Forêt, Meuse), Liouville (Apremont-la-Forêt, Meuse), Longchamps-sur-Aire (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Verneuil-Grand (Meuse), Verneuil-Petit (Meuse), Vittarville (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Ville-devant-Belrain (Meuse), Récicourt (Meuse), Woël (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Ugny-sur-Meuse (Meuse), Avioth (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Labeuville (Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : dossiers.

314 W (Cote)

1970

Vadonville (Meuse), Haudiomont (Meuse), Mont-Villers (Bonzée, Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Ancerville (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-le-côtes (Meuse), Varnéville (Meuse), Verdun (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Mouilly (Meuse), Badonvilliers (Badonvilliers-Gérauvilliers, Meuse), Neuville-sur-Ornain (Meuse), Herméville-en-Woëvre (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

319 W (Cote)

1971

LANHERES, CHATTANCOURT, DONCOURT-AUX-TEMPLIERS, WAVRILLE, GIRAUVOISIN, TROUSSEY, DAMVILLERS, VIEVILLE-SOUS-LES-COTES, BILLY-SOUS-LES-COTES, MONTZEVILLE, MONDRECOURT, HATTONCHATEL, JONVILLE-EN-WOEVRE, RIBEAUCOURT, ISSONCOURT, STAINVILLE

DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

321 W (Cote)

1972

SAVONNIERES-EN-WOEVRE, LINY-DEVANT-DUN, MOULAINVILLE, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, APREMONT-LA-FORET, VARVINAY, SENONVILLE, ABAINVILLE, TREVERAY, SOMMELONNE, MALANCOURT, CREPION, FLABAS, MOIREY, WOINVILLE, EIX, VILLEROY-SUR-MEHOLLE, BUXERULLES, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, DOMBASLE-EN-ARGONNE

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : plans, dossiers.

345 W (Cote)

1966-1976

QUATRE-VENTS (LES), BAZINCOURT-SUR-SAULX, BROUENNES, NIXEVILLE, BOVEE-SUR-BARBOURE, BEAUSITE, BADONVILLIERS-GERAUVILLERS, VILLE-EN-WOEVRE, OTHAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], HAUDIOMONT, EUVILLE, MANHEULLES, VILLE-SUR-COUSANCES, FRESNES-AU-MONT

DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : plans révisés.

440 W (Cote)

1977

Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Auzéville-en-Argonne (Meuse), Grimaucourt-près-Sampigny (Meuse), Parfondrupt (Meuse), Saint-Jean-lès-Buzy (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Rarécourt (Meuse), Rambucourt (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT

Remembrement rural. Contentieux.

508 W (Cote)

1971-1978

Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Julvécourt (Meuse), Moulainville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Écouviez (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), SSampigny (Meuse), Hennemont (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Étraye (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal, DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

543 W (Cote)

1981-1983

documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel

Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt, Les Hauts-De-Chée-Hargeville, Olizy-sur-Chiers, Montiers-sur-Saulx, Dommary-Baroncourt, Haironville, Beney-en-Woëvre.

659 W (Cote)

1979

Beney-en-Woëvre (Meuse), Haironville (Meuse), Dommary-BAroncourt (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Olizy-sur-Chiers (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Les Hauts-de-Chée (Meuse), Ippécourt (Meuse), Érize-Saint-Dizier (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.

866 W (Cote)

1974-1980

Herbeuville (Meuse), Saulvaux (Meuse), Lachaussée (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Nubécourt (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.

991 W (Cote)

1973

SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, VERDUN, RUPT-AUX-NONAINS, MARVILLE, SAINT-JOIRE, NAIVES-DEVANT-BAR, THILLOT, COUSANCES-AUX-BOIS, VILLERS-AUX-VENTS, THONNE-LE-THIL

matrice cadastrale, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers communaux.

1115 W (Cote)

1974

Champougny (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Trésauvaux (Meuse), Mécrin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Cuisy (Meuse), Combres-sous-les-Côtes (Meuse), Nançois-le-Grand (Meuse), Nubécourt (Meuse), Èvres (Meuse), Consenvoye (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

1303 W (Cote)

1941-1963

XIVRAY-ET-MARVOISIN, WISEPPE, VILLERS-LES-MANGIENNES, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLECLOYE, THONNE-LA-LONG, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VACON, STENAY, SPINCOURT, SPADA, SIVRY-SUR-MEUSE, SENONCOURT-LES-MAUJOUY, SENON, SAULX-EN-WOEVRE, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-MIHIEL, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RICHECOURT, RAMBUCOURT, QUINCY-LANDZECOURT, POUILLY-SUR-MEUSE, PAROCHES (LES), PARFONDRUPT, PAREID, OLIZY-SUR-CHIERS, DUZEY, NOUILLONPONT, NONSARD, NEPVANT, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, MORLAINCOURT, MONTPLONNE, MONTMEDY, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MENIL-SUR-SAULX, MENIL-LA-HORGNE, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MANGIENNES, MAIZEY, LUMEVILLE-EN-ORNOIS, LOISON, LEMPIRE-AUX-BOIS, LATOUR-EN-WOEVRE, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LAMOUILLY, LACHAUSSEE, HOUDELAINCOURT, HAUMONT-LES-LACHAUSSEE, HAUDAINVILLE, HAN-SUR-MEUSE, HALLES-SOUS-LES-COTES, HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE, GUSSAINVILLE, GOURAINCOURT, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, GINCREY, FROMEZEY, FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES, FORGES-SUR-MEUSE, FOAMEIX, FLASSIGNY, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, DOULCON, DOMPCEVRIN, DIEUE-SUR-MEUSE, DANNEVOUX, COUVONGES, COMMERCY, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CHASSEY-BEAUPRE, CHARPENTRY, BUTGNEVILLE, BURE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BREHEVILLE, BRASSEITTE, BRAS-SUR-MEUSE, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONZEE-EN-WOEVRE, BONNET, BISLEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEUREY-SUR-SAULX, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BANNONCOURT, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AUZEVILLE-EN-ARGONNE, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AINCREVILLE

rapport, correspondance, PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, texte officiel

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

1304 W (Cote)

1953-1963

COMBLES-EN-BARROIS, RUPT-SUR-OTHAIN, REVILLE-AUX-BOIS, LEROUVILLE, LANDRECOURT, ETON, DELUT, BUZY-DARMONT, AVILLERS-SAINTE-CROIX, MANDRES-EN-BARROIS, FROIDOS, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, OURCHES-SUR-MEUSE, MOULINS-SAINT-HUBERT, MOGNEVILLE, BOULIGNY, WOIMBEY, SPINCOURT, NICEY-SUR-AIRE, MUZERAY, LOUPMONT, LAMORVILLE, GOURAINCOURT, GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, GENICOURT-SUR-MEUSE, BONCOURT-SUR-MEUSE, VILLERS-DEVANT-DUN, ERNECOURT

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers, plans.

1305 W (Cote)

1954-1964

MARRE, STENAY, MERLES-SUR-LOISON, HENNEMONT, KOEUR-LA-GRANDE, JUVIGNY-SUR-LOISON, HAN-LES-JUVIGNY, DOMBRAS, LUZY-SAINT-MARTIN, CESSE, VILLERS-LES-MANGIENNES, VILLE-EN-WOEVRE, VAUCOULEURS, ROUVROIS-SUR-MEUSE, RECHICOURT, OLLIERES, ABAUCOURT-LES-SOUPPLEVILLE, REMOIVILLE, IRE-LE-SEC, JAMETZ

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

1306 W (Cote)

1963

TILLY-SUR-MEUSE, AMEL-SUR-L'ETANG, HAUCOURT-LA-RIGOLE, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, WARCQ, DAGONVILLE, MILLY-SUR-BRADON, AILLY, BAALON, TROYON, LAVALLEE, HORVILLE-EN-ORNOIS, LIGNIERES-SUR-AIRE, CLERY-LE-GRAND, CLERY-LE-PETIT, LEVONCOURT, TRICONVILLE, RIAVILLE, PINTHEVILLE, BEAUFORT-EN-ARGONNE, MAIZERAY, MARCHEVILLE-EN-WOEVRE, FRESNES-EN-WOEVRE, LION-DEVANT-DUN

correspondance, état de section, plan