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Résultats de la recherche

1

Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).

Date

1967-1999

Cote

2047 W (Cote)

2

Dossiers communaux de remembrement rural.

Date

1989-1993

Cote

2039 W (Cote)

3

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

4

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

Date

1990-1996

Cote

1862 W (Cote)

5

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

Date

1987-1994

Cote

1810 W (Cote)

6

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

Date

1981-1992

Cote

1759 W (Cote)

7

Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).

Date

1959-1993

Cote

1756 W (Cote)

8

Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.

Date

1958-1976

Cote

1697 W (Cote)

9

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

Date

1964-1992

Cote

1678 W (Cote)

10

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

1972-1980

Cote

1609 W (Cote)

11

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)

12

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1976-1982

Cote

1391 W (Cote)

13

Remembrement des communes de Varvinay, Senonville, Savonnières-en-Woëvre, recours devant le tribunal administratif.

Date

1970-1980

Cote

1328 W (Cote)

14

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1971-1975

Cote

1327 W (Cote)

15

Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.

Date

1960-1972

Cote

1312 W (Cote)

16

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1968

Cote

1311 W (Cote)

17

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)

18

Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

Date

1961-1966

Cote

1309 W (Cote)

19

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)

20

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

sans date

Cote

1307 W (Cote)