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Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).

2047 W (Cote)

1967-1999

rapport, bilan comptable, livre comptable, budget

Dossiers communaux de remembrement rural.

2039 W (Cote)

1989-1993

Boureuilles (Meuse), Neuvilly-en-Argonne (Meuse), Aubréville (Meuse), Courcelles-en-Barrois (Meuse), Épiez (Meuse), Les Roises (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Gussainville (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Belleray (Meuse), Brabant-sur-Meuse (Meuse), Blercourt (Meuse), Véry (Meuse), Vaux-la-Grande (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Saint-Remy-la-Calonne (Meuse), Les Éparges (Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Delouze-Rosières (Meuse), Euville (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Cunel (Meuse), Maulan (Meuse), Les Trois-Domaines (Meuse), Beausite (Meuse), Mauvages (Meuse), Noyers-Auzécourt (Meuse), Cheppy (Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

1924 W (Cote)

1982-1989

RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX

PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

1862 W (Cote)

1990-1996

BAZINCOURT-SUR-SAULX, HALLES-SOUS-LES-COTES, SEUIL D'ARGONNE, STENAY, CHAMPNEUVILLE, BONZEE-EN-WOEVRE, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, LAHAYMEIX, WISEPPE, NUBECOURT, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, ROBERT-ESPAGNE, SAINT-MIHIEL

documentation, dossier individuel

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

1810 W (Cote)

1987-1994

convention, documentation, correspondance

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

1759 W (Cote)

1981-1992

Verdun (Meuse)

pièce comptable, correspondance

Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).

1756 W (Cote)

1959-1993

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.

1697 W (Cote)

1958-1976

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

1678 W (Cote)

1964-1992

documentation, chrono, marché public

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

1609 W (Cote)

1972-1980

Bonnet (Meuse), Ranzières (Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse), Muzeray (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Damvillers (Meuse), Marville (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bonzée (Meuse), Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), Lorraine (France ; région), Madine, Lac de, Woimbey (Meuse), Côtes-de-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

étude, pièce comptable

Remembrement rural : dossiers, plans.

1593 W (Cote)

1983-1984

Neuville-en-Verdunois (Meuse), Naives-en-Blois (Meuse), Ménil-aux-Bois (Meuse), Brizeaux (Meuse), Thillombois (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Ambly-sur-Meuse (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Erneville-aux-Bois (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Rupt-en-Woëvre (Meuse), Marson-sur-Barboure (Meuse), Épinonville (Meuse), Véel (Meuse), Laimont (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Remembrement rural : dossiers, plans.

1391 W (Cote)

1976-1982

Rembercourt-Sommaisne (Meuse), Lamorville (Meuse), Lavignéville (Lamorville, Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Ranzières (Meuse), Val-d'Ornain (Meuse), Muzeray (Meuse), Marbotte (Apremont-la-Forêt, Meuse), Apremont-la-Forêt (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Senard (Seuil-d'Argonne, Meuse), Reffroy (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse), Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse)

plan de remembrement, dossier de remembrement, plan

Remembrement des communes de Varvinay, Senonville, Savonnières-en-Woëvre, recours devant le tribunal administratif.

1328 W (Cote)

1970-1980

Varvinay (Valbois, Meuse), Senonville (Valbois, Meuse), Savonnières-en-Woëvre (Valbois, Meuse), Valbois (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Remembrement rural : dossiers, plans.

1327 W (Cote)

1971-1975

Chauvency-le-Château (Meuse), Seuzy (Meuse), Saint-Hilaire-en-Woëvre (Meuse), Lempire-aux-Bois (Landrecourt-Lempire, Meuse), Landrecourt (Landrecourt-Lempire, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Pretz-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Récicourt (Meuse), Han-sur-Meuse (Meuse), Brasseitte (Han-sur-Meuse, Meuse), Souilly (Meuse), Julvécourt (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.

1312 W (Cote)

1960-1972

dossier individuel

Remembrement rural : dossiers, plans.

1311 W (Cote)

1968

Lisle-en-Barrois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bantheville (Meuse), Bertheléville (Dainville-Bertheléville, Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Lemmes (Meuse), Beauclair (Meuse), Beaufort-en-Argonne (Meuse), Braquis (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Hattonville (Vigneulles-les-Hattonchâtel, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : dossiers, plans.

1310 W (Cote)

1966-1967

VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, DELOUZE-ROSIERES, REVIGNY-SUR-ORNAIN, THONNE-LA-LONG, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), RONVAUX, WATRONVILLE, SASSEY-SUR-MEUSE, MONT-DEVANT-SASSEY, WISEPPE, VAVINCOURT, BETHELAINVILLE, THONNELLE, JOUY-EN-ARGONNE, MARVILLE, HOUDELAINCOURT, THONNE-LES-PRES, FOUCHERES-AUX-BOIS

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

1309 W (Cote)

1961-1966

RECHICOURT, VAUCOULEURS, LOISON, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LISSEY, PEUVILLERS, MOULOTTE, HARVILLE, LEROUVILLE, VILLERS-LES-MANGIENNES, BAALON, MUZERAY, RUPT-AUX-NONAINS, CHALAINES, TREMONT-SUR-SAULX, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, GESNES-EN-ARGONNE, ERIZE-LA-PETITE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BAUDREMONT, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, BULAINVILLE, BRABANT-LE-ROI, RAULECOURT

correspondance, DOSSIER DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : plans, dossiers.

1308 W (Cote)

1965

SORBEY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, HEVILLIERS, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BUTGNEVILLE, GIMECOURT, BRIEULLES-SUR-MEUSE, LAHAYVILLE, RICHECOURT, CHAILLON, HARVILLE, MOULOTTE

PLAN DE REMEMBREMENT, plan

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

1307 W (Cote)

sans date

LISSEY, ECUREY-EN-VERDUNOIS, BROUSSEY-EN-WOEVRE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LAVOYE, DAMLOUP, MONTSEC, LAHAYMEIX, MONT-SOUS-LES-COTES, MESNIL-SOUS-LES-COTES, NANT-LE-GRAND, BREHEVILLE, MOUZAY, CLERMONT-EN-ARGONNE, PAROIS, VIGNOT, EUVILLE, PEUVILLERS, BRANDEVILLE, BAUDIGNECOURT, VILOSNES, LACROIX-SUR-MEUSE, CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, HAN-DEVANT-PIERREPONT, SIVRY-LA-PERCHE, VILLERS-LE-SEC

correspondance, état de section, plan