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26 résultats

Résultats de la recherche

1

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

Date

1960-1993

Cote

2174 W (Cote)

2

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

Date

1977-1985

Cote

927 W 1-70 (Cote)

3

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

Date

1966-1985

Cote

1461 W 1-16 (Cote)

4

Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

Date

1985-1985

Cote

1839 W 1-25 (Cote)

5

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

Date

1979-1984

Cote

916 W 157-192 (Cote)

6

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

Date

1980-1984

Cote

926 W 1-147 (Cote)

7

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

Date

1975-1982

Cote

926 W 148-151 (Cote)

8

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

Date

1969-1982

Cote

916 W 1-156 (Cote)

9

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)

10

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

1962-1980

Cote

927 W 71-126 (Cote)

11

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

Date

1979-1980

Cote

1653 W 1-12 (Cote)

12

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

Date

1978-1979

Cote

905 W 1-94 (Cote)

13

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

Date

1974-1976

Cote

1207 W 1-114 (Cote)

14

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

Date

1967-1976

Cote

143 W 1-87 (Cote)

15

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

Date

1948-1973

Cote

986 W (Cote)

16

Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.

Date

1960-1972

Cote

1033 W (Cote)

17

Contribuables : états du montant des rôles.

Date

1947-1968

Cote

1372 W 1-21 (Cote)

18

Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits amendes (1959-1968), matrices supplémentaires (1965-1968). Taxes sur les véhicules de tourisme des sociétés : matrices.

Date

1959-1968

Cote

1043 W 1-21 (Cote)

19

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

Date

1961-1967

Cote

1041 W 1-40 (Cote)

20

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

Date

1962-1966

Cote

1042 W 1-68 (Cote)