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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).
Cote
1733 W (Cote)
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Manifestations officielles et réceptions (1983-1992)....
2

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).
Cote
259 W (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
3

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
4

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.
Cote
535 W (Cote)
 Date
1977-1984
 Lieu - Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
5

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
6

Police.
Cote
4 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Police.
7

Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).
Cote
683 W (Cote)
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document
texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
8
Arnoul IV de Looz, comte de Chiny (sceau)

1 media

Arnoul IV de Looz, comte de Chiny (sceau)
Cote
2 F 61 1 (Cote)
 Date
décembre 1227
 Lieu
Chiny (Belgique)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Catalogue des sceaux médiévaux des Archives départementales...

  • Sceaux laïques
  • Princes territoriaux
  • Chiny (comtes)
  • Arnoul IV de Looz, comte de Chiny (sceau)
9

Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983), destructions de nids de corbeaux (1984-1985), calendrier des jours de chasse (1984-1985), dossiers de permis de chasser, examen du permis de chasser (1985).
Cote
654 W (Cote)
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel, permis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983),...
10

Fonds de M. François Janvier.
Cote
209 J (Cote)
 Date- Lieu
Aubréville, Saint-André-en-Barrois, troussey, Maxey-sur-Vaise, LORRAINE (DUCHE), ARRANCY-SUR-CRUSNE, BILLY-LES-MANGIENNES, BOULIGNY, DOMMARY-BARONCOURT, DOMREMY-LA-CANNE, DUZEY, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HOUDELAUCOURT-SUR-OTHAIN, MANGIENNES, NOUILLONPONT, OLLIERES, PILLON, RECHICOURT, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, SENON, SORBEY, SPINCOURT, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-PIERREVILLERS, VAUDONCOURT, BISLEE, BOUCONVILLE-SUR-MADT, LACROIX-SUR-MEUSE, PAROCHES (LES), MAIZEY, PALAMEIX, RAULECOURT, SAMPIGNY, TROYON, VARNEVILLE, XIVRAY-ET-MARVOISIN, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, BAALON, BEAUFORT-EN-ARGONNE, BROUENNES, CESSE, STENAY, HALLES-SOUS-LES-COTES, INOR, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LUZY-SAINT-MARTIN, MOULINS-SAINT-HUBERT, MOUZAY, NEPVANT, OLIZY-SUR-CHIERS, POUILLY-SUR-MEUSE, WISEPPE, CHAUMONT-SUR-AIRE, CONDE-EN-BARROIS, COURCELLES-EN-BARROIS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, LAHEYCOURT, LISLE-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, MARATS (LES), NOYERS-AUZECOURT, REMBERCOURT-SOMMAISNE, SOMMEILLES, VAUBECOURT, VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY
 Type de document
document photographique

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Fonds de M. François Janvier.