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Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

403 W (Cote)

1959-1982

circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

936 W (Cote)

1968-1986

correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

103 W (Cote)

1962-1976

Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)

chrono, documentation, rapport, budget

Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

1037 W (Cote)

1976-1978

note, procès-verbal de réunion

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

546 W (Cote)

1960-1983

Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

1679 W (Cote)

1957-1973

LORRAINE

avant-projet, documentation, correspondance

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

303 W 1-3 (Cote)

1966-1973

VERDUN, BAR-LE-DUC

documentation, étude

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

8 W (Cote)

1953-1963

statistique, procès-verbal de réunion

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

149 W 1-7 (Cote)

1956-1977

Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

1432 W (Cote)

1984-1993

Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)

convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

1260 W (Cote)

1965-1979

Verdun (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

chrono, circulaire

Livres du Centre de documentation et d'information (notamment une géographie de Vidal de la Blache)

1221 W (Cote)

1905-1981

Bar-le-Duc (Meuse)

documentation

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

1704 W (Cote)

1972-1992

correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude Meuse et Lorraine par secteurs d'activités, statistiques, attributions diverses du service.

1965 W (Cote)

1954-1995

statistique, étude, DOSSIER D'ENTREPRISE

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

935 W (Cote)

1950-1987

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix, au passage du chemin de grande communication n° 29, et la restriction des chargements, règlementation : arrêté préfectoral - M. Pomarède, conservateur des Musées de la Meuse

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

1885-1885

NAIX-AUX-FORGES

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

1274 W (Cote)

1973-1980

Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, circulaire, correspondance, compte rendu

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

295 W (Cote)

1949-1966

Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)

étude, rapport, chrono, décision

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

1706 W (Cote)

1940-1972

compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

Conseil Général, séances: enregistrements sonores.

1039 W (Cote)

1974-1978

document audiovisuel

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

1708 W (Cote)

1980-1991

BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE

étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

356 W 71-74 (Cote)

1954-1972

rapport, texte officiel, documentation

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

248 W 1-8 (Cote)

1971-1971

Verdun (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

fiche de renseignements, documentation, avant-projet

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

5 W (Cote)

1976-1978

Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)

avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération

Saint-Joire : règlement du cours d'eau, moteur pour un haut-fourneau, au lieu-dit de l'abbaye d'Evaux, au profit de M. Agnus Roussel. 19 juin 1837. - Fonderie de Saint Joire

1 J 331 (Cote), 1 J 3666 (Ancienne cote)

1837-1837

SAINT-JOIRE

- Passeport pour l'intérieur de Dimon Etienne de Belrain (1841) - Certificat de bonne conduite de Pierre Boivin du 4ème régiment de dragons (1850) - Les industries à Bar-le-Duc (1957) - Lettre des ponts et chaussées concernant M. Bellot (1949) - Lettre de la prefecture de la Meuse sur les fournitures de médicaments à l'assistance médicale gratuite (1916) - Lettre du maire de Bulligny, en Meurthe et Moselle relatant l'orage de grêle de 1913 - Note sur la culture du tabac (1876) - Lettre du Prefet de la Meuse concernant les grèves à Roubaix et sur les ouvriers en Meuse (1867) - Proclamation à Verdun de la naissance d'un héritier au trône impérial (1856) - Lettre du comité démocratique de Verdun (1849) - Arrêtés prefectoraux concernant l'agent voyer François HENRY (1845) - Caisse d'épargne de Bar-le-Duc, état des opérations en 1840 - Canton de Montiers-sur-Saulx : évaluations des maisons et usines (1833) - Cours de sciences industrielles aux ouvriers de la ville de Bar-le-Duc : distribution des prix pour 1831 - Programmes des spectacles de Lorraine (1825, 1786) - Vignette de tabac de J.B. Mager (1786) - Billets de logement (1760) - Invitation à assister au convoi funébre de Catherine Aubertin, veuve d'Antoine Domballe (XVIIIe) - Candidature à l'assemblée législative de Charles Buvignier pour le comité républicain modéré (XIXe) - Livrets de travail des enfants dans l'industrie (XIXe) - Journaux : "le reconstructeur du nord est", "agriculture et mutualité de la région (1926) - Collection de cachet de cire de mairies de la Meuse (1800-1951) - Correspondance concernant les gardes champêtres (1843-1880) - Collection de timbres de Prefectures (1793-1804) - Liste des ouvrages de M. Piales (1769) - Abbayes de la Meuse : liste des cartulaires (vers 1950) - Partitions de musique religieuse en latin, grégorien (XVIIIe) - Poésie de Villon "le grand testament" : page imprimée en gothique de gutemberg (vers 1950) - Lettres, certificats, pièces diverses

1 J 128 (Cote), 1 J 764 (Ancienne cote)

1760-1957

MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], MONTIERS-SUR-SAULX, VERDUN, BAR-LE-DUC, BELRAIN

Service documentation : dossiers de presse d'entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, photos, diapositives.

2038 W (Cote)

1983-1999

document photographique

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

2000 W (Cote)

1870-1981

Ménil-la-Horgne (Meuse)

compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

Agence de l'Est Républicain de Bar-le-Duc.

45 J (Cote)

Meuse (département)

Documentation, presse.

1553 W (Cote)

1970-1986

MEUSE [DEPARTEMENT]

documentation

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

209 W (Cote)

1940-1959

Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

rapport de police, circulaire, chrono

Commission de réforme pour fonctionnaires [pensions d'invalidité] : procès-verbaux.

829 W (Cote)

1964-1981

procès-verbal de réunion

Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

1701 W (Cote)

1984-1993

LORRAINE

rapport, procès-verbal de réunion, documentation

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

867 W (Cote)

1984-1988

Lorraine (France ; région)

convention, contrat

Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques

1 J 432 (Cote)

1837-1837

MEUSE

statistique

Notices sur la pépinière viticole d'Ancerville, les pepinières viticoles et vignes d'expériences de l'arrondissement de Commercy (Vigneulles, Saint-Maurice, Loupmont, Ménil-la-Horgne, Commercy)Jouy, Laneuville-au-Rupt. Rapport sur les maladies épizootiques et enzootiques qui ont sévi dans le département de la Meuse en 1898. Almanach des PTT pour 1955. - Histoire de l'agriculture

1 J 496 (Cote)

1898-1958

LANEUVILLE-AU-RUPT, JOUY-SOUS-LES-COTES, MENIL-LA-HORGNE, LOUPMONT, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, COMMERCY [ARRONDISSEMENT], COMMERCY, ANCERVILLE

Agriculture : documentation.

1547 W (Cote)

1979-1986

documentation

Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

104 W (Cote)

1962-1979

Combles-en-Barrois (Meuse), Haraumont (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Meurthe-et-Moselle (France ; département), Regret (Verdun, Meuse), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Trois-Fontaines (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gobessart, Forêt domaniale de (Saint-Mihiel, Meuse), Étain (Meuse), Vassincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Marville (Meuse), Verdun (Meuse) -- Hôpital Desandrouins, Chambley-Bussières (Meurthe-et-Moselle)

contrat, plan

Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.

1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)

1970-1971

circulaire