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1

Extrait des registres de délibération du Directoire du département du Jura sur la mort de Mirabeau (séance du 12 Avril 1791). - Allocution sur la mort de Mirabeau

Date

1791-1791

Cote

1 J 134 (Cote), 1 J 876 (Ancienne cote)

2

- Texte de présentation de Victor Schleiter au élections sénatoriales en 1924 - Emprunt du Département de la meuse en 1923 - Traitement des agents voyers (1843-1848) - Facilités pour l'achat de l'ouvrage "l'histoire de la ville et des eigneurs de Commercy" (1844) - Arrêté pour le marché aux grains de Bar-le-Duc (1840) - Instruction pour la formation du tableau des citoyens mobilisables (1840) - dissolution de l'assemblée (1824) - Instruction sur les gardes champêtres (1820) - Sessions des conseils municipaux, vaccination, réglement de la caisse des incendiés, levée des vélites, elections pour l'hérédité impérile de Napoléon (1804), exercice de la médecine et de la pharmacie (1803), pensions écclésiastiques (1801), prohibition du mariage entre race blanche et noire (1803), "Loi portant que les chanoinesses qui se marieront seront privées de leur traitement" (19 Janvier 1791). (1791-1813) - Circulaires diverses

Date

1791-1924

Cote

1 J 137 (Cote), 1 J 763 (Ancienne cote)

3

Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.

Date

1942-1983

Cote

503 W (Cote)

4

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

5

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

Date

1952-1969

Cote

151 W (Cote)

6

Conseil général : rapports, voeux.

Date

1953-1971

Cote

161 W (Cote)

7

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

Date

1964-1965

Cote

135 W (Cote)

8

Commission départementale de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux de réunions.

Date

1954-1960

Cote

1172 W (Cote)

9

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

Date

1958-1964

Cote

283 W (Cote)

10

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

Date

1960-1969

Cote

153 W (Cote)

11

Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).

Date

1965-1967

Cote

136 W (Cote)

12

Conseil général : délibérations (1967-1981). Commissions départementales : comptes-rendus, ordre du jour (1981). Services de l'État, Direction départementale de l'Agriculture, Génie Rural, Eaux et Forêts : rapports au Conseil général (1962-1981).

Date

1967-1981

Cote

806 W (Cote)

13

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

Date

1968-1986

Cote

936 W (Cote)

14

Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

Date

1968-1969

Cote

151 W (Cote)

15

Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.

Date

1968-1970

Cote

152 W (Cote)

16

Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

Date

1968-1971

Cote

163 W (Cote)

17

Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

Date

1969-1970

Cote

159 W (Cote)

18

Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

Date

1970

Cote

162 W (Cote)

19

Séances : notes (1974-1976). Conseillers généraux, frais de mission : pièces comptables (1971-1976).

Date

1971-1976

Cote

1036 W (Cote)

20

Conseil Général, séances: enregistrements sonores.

Date

1974-1978

Cote

1039 W (Cote)