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Résultats de la recherche

1

Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

Date

1944-1945

Cote

1 J 492 (Cote)

2

Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.

Date

1819-2002

Cote

2076 W (Cote)

3

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

Date

An VIII-1944

Cote

4 Z (Cote)

4

Vestiges de guerre.

Date

1914-1934

Cote

4 T 80 (Cote)

5

Dommages de guerre : plan de "statistique par communes d'immeubles résultant de faits de guerre" (carte et tableau impr.). - Dommages de guerre

Date

1919-1919

Cote

1 J 326 (Cote), 1 J 3661 (Ancienne cote)

6

Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.

Date

1940-1957

Cote

1992 W (Cote)

7

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

Date

1980-1985

Cote

728 W 1-8 (Cote)

8

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

9

10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.

Date

1800-1940

Cote

10 R (Cote)

10

Dossier de dommages de guerre de l'abbé Bonne concernant le pensionnat Notre Dame de Revigny : correspondance, plans, devis de travaux, reproduction photographique d'une carte postale mentionnant l'historique du bâtiment. - Ecole privée de Revigny

Date

1920-1995

Cote

1 J 452 (Cote)

11

Dossiers de dommages de guerre à Harville.

Date

-

Cote

1 J 689 (Cote)

12

Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

Date

1942-1960

Cote

213 W (Cote)

13

Acte de succession de Pierre Pitoizet (1791), acte de vente d'un terrain à Luzy (?) par Pierre Grégoire Dupuis à Pierre Aleide Dupuis (1895) [originalité : ce document est cousu dans une pochette plastique], Acte d'adjudication concernant la famille Rouyer à Luzy (1871), reçus concernant la famille Dupuis à Luzy, devis concernant les dommages de guerre de la ferme Dupuis (1919), prière des enfants pour leur papa prisonnier (1942?). - Histoire de Luzy

Date

1791-1942

Cote

1 J 620 (Cote)

14

Dommages de guerre : états de cantonnement militaire, états de liquidation des réquisitions, dossiers individuels de réquisitions immobilières, agricole, de pillages (1931-1961). États de liquidation (1946-1947).

Date

1931-1961

Cote

804 W (Cote)