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Résultats de la recherche

1

Mobilisation nationale.

Date

1925-1948

Cote

2071 W (Cote)

2

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

Date

1938-1955

Cote

2002 W (Cote)

3

Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques, listes, décisions en réponse aux recours gracieux, recours hiérarchiques et contentieux.

Date

1984-1996

Cote

1922 W (Cote)

4

Commission départementale de recours gracieux en matière de suppression du bénéfice du revenu de remplacement versé aux travailleurs privés d'emploi : dossiers individuels.

Date

1987-1995

Cote

1921 W (Cote)

5

Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.

Date

1983-1994

Cote

1920 W (Cote)

6

Demandes d'emploi.

Date

1995

Cote

1857 W (Cote)

7

Analyse de la demande d'emploi.

Date

1995

Cote

1826 W (Cote)

8

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,

Date

1979-1994

Cote

1804 W (Cote)

9

Demandeurs d'emploi, radiations : dossiers d'inscriptions.

Date

1990-1991

Cote

1778 W (Cote)

10

Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.

Date

1983-1988

Cote

1772 W (Cote)

11

Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

Date

1984-1992

Cote

1707 W (Cote)

12

Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions de stage, état de cotisations Ircantec (1978).

Date

1947-1978

Cote

1509 W (Cote)

13

Documents comptables, pièces comptables (1989). Agents titulaires et non titulaires : états (1989).

Date

1989

Cote

1508 W (Cote)

14

Personnel : bulletins de salaires.

Date

1985-1989

Cote

1507 W (Cote)

15

Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

1506 W (Cote)

16

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

Date

1972-1989

Cote

1387 W (Cote)

17

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

Date

1946-1959

Cote

1345 W (Cote)

18

Recensement de la population (1968), recensement complémentaire (1971-1973), population comptée à part : bulletins individuels, bulletins communaux. Emploi, enquêtes : états, statistiques (1974-1976).

Date

1968-1976

Cote

1325 W (Cote)

19

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

Date

1973-1980

Cote

1274 W (Cote)

20

Forces alliées, main d'oeuvre : pièces comptables.

Date

1946-1947

Cote

1048 W (Cote)