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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.
Cote
X (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociales : état...
2

Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des Infirmes : dossiers. Étain, Verdun, Gondrecourt, Clermont-en-Argonne, Saint-Mihiel, Stenay, Ligny-en-Barrois, Bar-Le-Duc, Commercy, commissions d'admission à l'aide sociale : procès-verbaux (1973). Étrangers : titres de séjour, certificats de logement (1973), fiches instance (1971-1972). Caisse Régionale d'assurance maladie de Nancy : notifications (1974).
Cote
191 W (Cote)
 Date
1971-1974
 Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département)
 Type de document
FICHE INSTANCE, certificat, titre de séjour, procès-verbal de réunion, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des...
3

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.
Cote
189 W (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu
Verdun (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Étain (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
notification de décision, procès-verbal de réunion, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers...
4

Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers jusqu'en 1985. Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel, Commission départementale de l'Education Spéciale : procès-verbaux (1982-1985), Association pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés, commission départementale : documentation, textes-expositions (1981), procès-verbaux de réunions.
Cote
808 W (Cote)
 Date
1973-1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers...
5

Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission à l'aide sociale (1978-1979), Commission d'Orientation des Infirmes (1976-1978), Commission Départementale d'Education Spéciale, Commission technique d'Orientation et de Rééducation Professionnelle [COTOREP] (1976-1978) : procès-verbaux de réunion. Allocations Vieillesse (1979-1981). Etrangers, introduction : dossiers ; fiches (1976-1979), certificats de logement, titres de séjour (1979), statistiques (1978-1979).
Cote
200 W (Cote)
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document
statistique, titre de séjour, certificat, dossier de pension, dossier individuel, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
6

Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).
Cote
925 W (Cote)
 Date
1979-1988
 Lieu - Type de document
dossier individuel, dossier de pension

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale,...
7

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.
Cote
2189 W (Cote)
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document
compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
8

Dossiers d'inadaptation, renseignements médicaux (1961-1964).
Cote
734 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier médical

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Dossiers d'inadaptation, renseignements médicaux (1961-1964).