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Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

2190 W (Cote)

1980-2006

Ornain (France ; cours d'eau)

PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, atlas, rapport d'expertise, étude

Recensement de l'agriculture : publication des résultats et questionnaires (2000) ; enquête sue la structure des exploitations agricoles : questionnaires (2005).

2137 W (Cote)

2000-2005

statistique, questionnaire d'enquête, étude

Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).

2047 W (Cote)

1967-1999

rapport, bilan comptable, livre comptable, budget

"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.

2043 W (Cote)

1992-2002

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

2020 W (Cote)

1885-1996

tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.

1998 W (Cote)

1932-1984

règlement, statut d'association, cahier des charges, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

1997 W (Cote)

1940-1980

arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance

Statistiques sur la production agricole finale, enquête sur la structure des exploitations agricoles, bulletins de conjoncture, enquête sur les vergers et légumes, recensement général de l'agriculture, enquête sur les "terres labourables" et les "porcins, bovins et ovins", statistiques sur les productions animales et végétales.

1970 W (Cote)

1960-1996

circulaire, questionnaire d'enquête

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

1960 W (Cote)

1956-1997

étude, convention, compte rendu, documentation

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

1949 W (Cote)

1991-1998

dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

Laboratoire de recherches souterrain pour la gestion des déchets radioactifs : enquêtes, carte de délibérations, copies de pétitions des anti-nucléaires.

1948 W (Cote)

1994

pétition

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

1924 W (Cote)

1982-1989

RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX

PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

1886 W (Cote)

1983-1994

procès-verbal de réunion, budget, compte financier

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.

1858 W (Cote)

1988-1996

VERDUN, BAR-LE-DUC

convention, rapport, pièce comptable

Analyse de la demande d'emploi.

1826 W (Cote)

1995

BAR-LE-DUC

étude

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

1785 W (Cote)

1947-1995

compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

1739 W (Cote)

1983-1993

correspondance

Enquête auprès des Conseils généraux de France sur leur politique en matière d'environnement.

1734 W (Cote)

1989-1989

étude

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

1607 W (Cote)

1970-1990

procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs par commune.

1596 W (Cote)

1982-1987

Verdun (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

ETAT NOMINATIF