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Résultats de la recherche

1

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].

Date

1970-2014

Cote

2214 W (Cote)

2

Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.

Date

1986-2007

Cote

2340 W (Cote)

3

Service documentation : dossiers de presse d'entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, photos, diapositives.

Date

1983-1999

Cote

2038 W (Cote)

4

Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).

Date

1967-1999

Cote

2047 W (Cote)

5

Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.

Date

1977-1999

Cote

2038 W (Cote)

6

Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de Bar-le-Duc, statistiques sur les entreprises et les établissements, élections consulaires.

Date

1981-1998

Cote

1963 W (Cote)

7

Dossiers d'entreprises.

Date

1978-1996

Cote

1887 W (Cote)

8

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

Date

1987-1996

Cote

2006 W (Cote)

9

Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude Meuse et Lorraine par secteurs d'activités, statistiques, attributions diverses du service.

Date

1954-1995

Cote

1965 W (Cote)

10

Fonderie d'aciers : dossier.

Date

1987-1995

Cote

1897 W (Cote)

11

Comptabilité (1976-1993). Fonds logement (participation employeur à l'effort de construction) (1953-1993). Construction, travaux et aménagement (1944-1989).

Date

1944-1995

Cote

1951 W (Cote)

12

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

13

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

Date

1980-1994

Cote

1806 W (Cote)

14

Aides aux entreprises : dossiers de subvention.

Date

1956-1994

Cote

1796 W (Cote)

15

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

Date

1964-1993

Cote

1757 W (Cote)

16

Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites d'entreprise, documentation.

Date

1959-1993

Cote

1749 W (Cote)

17

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

Date

1987-1990

Cote

1449 W (Cote)

18

Fonds Albert Millourd.

Date

1950-1990

Cote

110 J (Cote)

19

Dossier de Meuse Optique Contact.

Date

1987-1989

Cote

1776 W (Cote)

20

Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.

Date

1983-1988

Cote

1772 W (Cote)