Résultats de la recherche

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

2195 W (Cote)

1991-2010

correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

1633 W (Cote)

1961-2007

fichier

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

2192 W 1-190 (Cote)

1994-2007

bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

2191 W (Cote)

1986-2004

correspondance, pièce comptable, décision, avis

Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

2222 W (Cote)

2001-2004

pièce comptable, correspondance

Fonds européens : dossiers de demande de subvention, renseignements concernant le porteur de projet, plan de financement prévisionnel du projet (1986-1999).

2159 W 1-37 (Cote)

1986-1999

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).

1934 W (Cote)

1990-1998

pièce comptable

Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.

1984 W (Cote)

1983-1997

bilan comptable, rapport

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

1900 W (Cote)

1992-1996

convention de formation, compte rendu

Dossiers d'entreprises.

1887 W (Cote)

1978-1996

BAR-LE-DUC, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, COMMERCY, SEUIL D'ARGONNE, LACHAUSSEE

DOSSIER D'ENTREPRISE

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

1903 W (Cote)

1989-1996

Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)

convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

2006 W (Cote)

1987-1996

délibération

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

1862 W (Cote)

1990-1996

BAZINCOURT-SUR-SAULX, HALLES-SOUS-LES-COTES, SEUIL D'ARGONNE, STENAY, CHAMPNEUVILLE, BONZEE-EN-WOEVRE, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, LAHAYMEIX, WISEPPE, NUBECOURT, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, ROBERT-ESPAGNE, SAINT-MIHIEL

documentation, dossier individuel

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

1824 W (Cote)

1984-1995

ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, TROIS-FONTAINES, MONTIERS-SUR-SAULX, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, COTES DE MEUSE, TROUSSEY, VERDUN, NOVGOROD [RUSSIE]

documentation, correspondance

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.

1908 W (Cote)

1994-1995

pièce comptable, NOTIFICATION, correspondance

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

1889 W (Cote)

1982-1995

compte rendu, correspondance

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

1866 W (Cote)

1985-1994

Velaines (Meuse)

documentation, convention, rapport, délibération, statistique

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

1822 W (Cote)

1976-1994

Étain (Meuse)

presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

1886 W (Cote)

1983-1994

procès-verbal de réunion, budget, compte financier

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

1810 W (Cote)

1987-1994

convention, documentation, correspondance

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,

1804 W (Cote)

1979-1994

DOSSIER D'ENTREPRISE

Aides aux entreprises : dossiers de subvention.

1796 W (Cote)

1956-1994

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).

1756 W (Cote)

1959-1993

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

1739 W (Cote)

1983-1993

correspondance

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

1794 W (Cote)

1989-1993

rapport, compte rendu, coupure de presse, correspondance

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

1757 W (Cote)

1964-1993

VELAINES

DOSSIER DE PRET, procès-verbal de réunion, correspondance

Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie et au tourisme fluvial : dossiers.

1674 W (Cote)

1984-1993

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Aide publique au logement : dossiers individuels.

1901 W (Cote)

1981-1993

dossier individuel

Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.

1781 W (Cote)

1993-1993

compte administratif

Aide publique aux entreprises, subventions immobilières : dossiers.

1671 W (Cote)

1977-1993

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

1801 W (Cote)

1986-1993

pièce comptable, correspondance

Service départemental d'incendie et de secours : plan déquipement décennal, rapports ; commission administrative du SDIS : rapports et procès-verbaux (1985-1990). Documents budgétaires.

1865 W (Cote)

1982-1993

Futeau (Meuse), Pretz-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse)

pièce comptable, procès-verbal, rapport

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

1831 W (Cote)

1973-1992

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Aide sociale : dossiers.

1560 W (Cote)

1991-1992

dossier individuel

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

1761 W (Cote)

1968-1992

compte de gestion, budget

Bourses agricoles : dossiers individuels.

1735 W (Cote)

1991-1992

dossier individuel

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

1634 W (Cote)

1975-1992

Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Dossiers individuels d'aide sociale.

1657 W (Cote)

1986-1992

dossier individuel

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

1759 W (Cote)

1981-1992

Verdun (Meuse)

pièce comptable, correspondance

Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

1707 W (Cote)

1984-1992

dossier individuel, procès-verbal de réunion, compte rendu

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

1699 W (Cote)

1951-1992

STENAY, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

cahier des charges, budget, pièce comptable, convention, marché public, correspondance, procès-verbal de réunion, avant-projet

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

1678 W (Cote)

1964-1992

documentation, chrono, marché public

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

1673 W (Cote)

1960-1991

marché public, pièce comptable, statistique

Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels des subventions accordées et rejetées (1991), lettres d'envoi, fiches navettes (1987-1991). Comités de travail (1987-1991). Rémunération : états de paiement garanties de ressources. Employeurs. Centres d'aide par le travail.

1732 W (Cote)

1987-1991

dossier individuel

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

1539 W (Cote)

1986-1991

Tronville-en-Barrois (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Commercy (Meuse)

convention de formation

Collèges : budgets (1991). Programmations de travaux dans les collèges et plan quinquennal : circulaires, dossiers de financement (1986-1989).

1744 W (Cote)

1986-1991

budget, circulaire

Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers de subvention.

1676 W (Cote)

1982-1991

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

1656 W (Cote)

1987-1990

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

1449 W (Cote)

1987-1990

dossier individuel

Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.

1578 W (Cote)

1990

dossier individuel

Électrification, extension - programmations départementales ; renforcement - programmations du Fonds d'Amortissement des Charges d'Électrification (FACE) ; financement : dossiers communaux.

1537 W (Cote)

1972-1990

DOSSIER COMMUNAL

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), taxes. Centre Meusien d'Amélioration du Logement : dossiers de subventions. Centre d'études technique de l'Équipement : études sur la politique départementale du logement. Société anonyme et office public HLM : comptes, budget, plan de redressement.

1737 W (Cote)

1982-1990

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).

1485 W (Cote)

1984-1990

EUROPE

documentation, rapport, statistique, étude

Bourses d'études : dossiers de bourse, dossiers de subvention, pièces comptables.

1445 W (Cote)

1982-1988

DOSSIER DE BOURSE

Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime au maintien du troupeau des vaches allaitantes : dossiers de subvention, statistiques.

1570 W (Cote)

1980-1989

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

1753 W (Cote)

1987-1989

procès-verbal de réunion, correspondance

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.

1484 W (Cote)

1989-1989

dossier individuel

Créations d'entreprise : dossiers de subventions.

1467 W (Cote)

1988-1988

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

1567 W (Cote)

1967-1987

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

878 W 1-21 (Cote)

1971-1987

REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]

arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

968 W (Cote)

1985-1987

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

913 W (Cote)

1986

DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).

1506 W (Cote)

1985-1986

dossier individuel

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

788 W (Cote)

1975-1986

MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY

statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision

Groupement des établissements d'enseignement [GRETA], Centre de formation professionnelle pour adultes : organisation de stages et conventions de formation.

873 W (Cote)

1979-1986

SAINT-MIHIEL, COMMERCY, MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], VERDUN, STENAY, PAGNY-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

convention de formation

Aide sociale : demandes de subventions à la Caisse d'allocations familiales.

759 W (Cote)

1985-1986

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention (1964-1986) ; prime de 4 % à l'artisanat : dossiers de subvention (1986).

945 W (Cote)

1964-1986

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

1747 W (Cote)

1960-1986

Velaines (Meuse)

correspondance, procès-verbal de réunion, délibération, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

774 W (Cote)

1983-1985

déclaration, correspondance, convention de formation, décision

Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985). Abainville, cités ouvrières, réhabilitation (1983).

716 W (Cote)

1974-1985

Meuse (France ; département), Abainville (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Créateurs d'entreprises : dossiers d'aides ou classés sans suite. Contrat emploi-orientation : conventions de formation.

776 W (Cote)

1982-1985

convention de formation

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

694 W (Cote)

1959-1985

Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)

inventaire, pièce comptable, statistique, rapport

Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

793 W (Cote)

1964-1985

BRAS-SUR-MEUSE, DIEUE-SUR-MEUSE

marché public

Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers jusqu'en 1985. Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel, Commission départementale de l'Education Spéciale : procès-verbaux (1982-1985), Association pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés, commission départementale : documentation, textes-expositions (1981), procès-verbaux de réunions.

808 W (Cote)

1973-1985

dossier individuel

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

728 W 1-8 (Cote)

1980-1985

circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

692 W (Cote)

1976-1985

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)

marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).

824 W 1-18 (Cote)

1976-1985

VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

rapport, documentation, dossier individuel

Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

729 W (Cote)

1955-1985

Laheycourt (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)

procès-verbal de réunion, documentation, rapport, dossier individuel