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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.
Cote
2195 W (Cote)
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
2

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.
Cote
1633 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
3

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
4

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.
Cote
2191 W (Cote)
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable, décision, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
5

Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.
Cote
2222 W (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
  • Traitement des aides financières d'action sociale aux...
6

Fonds européens : dossiers de demande de subvention, renseignements concernant le porteur de projet, plan de financement prévisionnel du projet (1986-1999).
Cote
2159 W 1-37 (Cote)
 Date
1986-1999
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Fonds européens : dossiers de demande de subvention,...
7

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
Cote
1978 W (Cote)
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
8

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).
Cote
1934 W (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et...
9

Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.
Cote
1984 W (Cote)
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Garanties d'emprunts accordées par le département aux...
10

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.
Cote
1900 W (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document
convention de formation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Formation des élus : convention, programme, bilan,...
11

Dossiers d'entreprises.
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1978-1996
 Lieu
BAR-LE-DUC, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, COMMERCY, SEUIL D'ARGONNE, LACHAUSSEE
 Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers d'entreprises.
12

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).
Cote
1903 W (Cote)
 Date
1989-1996
 Lieu
Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Développement local, journées d'études. Commission...
13

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).
Cote
2006 W (Cote)
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
14

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.
Cote
1862 W (Cote)
 Date
1990-1996
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, HALLES-SOUS-LES-COTES, SEUIL D'ARGONNE, STENAY, CHAMPNEUVILLE, BONZEE-EN-WOEVRE, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, LAHAYMEIX, WISEPPE, NUBECOURT, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, ROBERT-ESPAGNE, SAINT-MIHIEL
 Type de document
documentation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte,...
15

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.
Cote
1824 W (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu
ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, TROIS-FONTAINES, MONTIERS-SUR-SAULX, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, COTES DE MEUSE, TROUSSEY, VERDUN, NOVGOROD [RUSSIE]
 Type de document
documentation, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod...
16

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.
Cote
1908 W (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
pièce comptable, NOTIFICATION, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Sports.
  • Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau,...
17

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.
Cote
1889 W (Cote)
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Sports.
  • Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases,...
18

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)
Cote
1866 W (Cote)
 Date
1985-1994
 Lieu
Velaines (Meuse)
 Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
19

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.
Cote
1822 W (Cote)
 Date
1976-1994
 Lieu
Étain (Meuse)
 Type de document
presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au...
20

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.
Cote
1886 W (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, budget, compte financier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...