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1

Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

Date

2001-2004

Cote

2222 W (Cote)

2

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

1991-2010

Cote

2195 W (Cote)

3

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

Date

1986-2004

Cote

2191 W (Cote)

4

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

Date

1987-1996

Cote

2006 W (Cote)

5

Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.

Date

1983-1997

Cote

1984 W (Cote)

6

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

Date

1974-1998

Cote

1978 W (Cote)

7

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).

Date

1990-1998

Cote

1934 W (Cote)

8

Prime à l'habitat rural : dossiers individuels et répertoires des demandes.

Date

1975-1979

Cote

1915 W (Cote)

9

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : dossiers individuels de subventions.

Date

1975-1980

Cote

1914 W (Cote)

10

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.

Date

1994-1995

Cote

1908 W (Cote)

11

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1903 W (Cote)

12

Aide publique au logement : dossiers individuels.

Date

1981-1993

Cote

1901 W (Cote)

13

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

Date

1992-1996

Cote

1900 W (Cote)

14

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

Date

1982-1995

Cote

1889 W (Cote)

15

Dossiers d'entreprises.

Date

1978-1996

Cote

1887 W (Cote)

16

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

Date

1983-1994

Cote

1886 W (Cote)

17

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

18

Service départemental d'incendie et de secours : plan déquipement décennal, rapports ; commission administrative du SDIS : rapports et procès-verbaux (1985-1990). Documents budgétaires.

Date

1982-1993

Cote

1865 W (Cote)

19

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

1992-1992

Cote

1864 W (Cote)

20

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

Date

1990-1996

Cote

1862 W (Cote)

21

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

Date

1973-1992

Cote

1831 W (Cote)

22

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

Date

1984-1995

Cote

1824 W (Cote)

23

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

Date

1976-1994

Cote

1822 W (Cote)

24

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

Date

1987-1994

Cote

1810 W (Cote)

25

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,

Date

1979-1994

Cote

1804 W (Cote)

26

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

Date

1986-1993

Cote

1801 W (Cote)

27

Aides aux entreprises : dossiers de subvention.

Date

1956-1994

Cote

1796 W (Cote)

28

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

Date

1989-1993

Cote

1794 W (Cote)

29

Finances départementales : budget et comptabilité.

Date

1945-1963

Cote

1793 W (Cote)

30

Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.

Date

1993-1993

Cote

1781 W (Cote)

31

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1968-1992

Cote

1761 W (Cote)

32

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

Date

1981-1992

Cote

1759 W (Cote)

33

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

Date

1964-1993

Cote

1757 W (Cote)

34

Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).

Date

1959-1993

Cote

1756 W (Cote)

35

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

Date

1987-1989

Cote

1753 W (Cote)

36

Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

Date

1960-1986

Cote

1747 W (Cote)

37

Collèges : budgets (1991). Programmations de travaux dans les collèges et plan quinquennal : circulaires, dossiers de financement (1986-1989).

Date

1986-1991

Cote

1744 W (Cote)

38

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

Date

1983-1993

Cote

1739 W (Cote)

39

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), taxes. Centre Meusien d'Amélioration du Logement : dossiers de subventions. Centre d'études technique de l'Équipement : études sur la politique départementale du logement. Société anonyme et office public HLM : comptes, budget, plan de redressement.

Date

1982-1990

Cote

1737 W (Cote)

40

Bourses agricoles : dossiers individuels.

Date

1991-1992

Cote

1735 W (Cote)

41

Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels des subventions accordées et rejetées (1991), lettres d'envoi, fiches navettes (1987-1991). Comités de travail (1987-1991). Rémunération : états de paiement garanties de ressources. Employeurs. Centres d'aide par le travail.

Date

1987-1991

Cote

1732 W (Cote)

42

Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

Date

1984-1992

Cote

1707 W (Cote)

43

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

Date

1951-1992

Cote

1699 W (Cote)

44

Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.

Date

1958-1976

Cote

1697 W (Cote)

45

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

Date

1961-1978

Cote

1696 W (Cote)

46

Instituts ruraux d'éducation et d'orientation : dossiers techniques et financiers.

Date

1967-1972

Cote

1693 W (Cote)

47

Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

Date

1949-1973

Cote

1690 W (Cote)

48

Communes : notifications individuelles de subvention aux particuliers (1983), correspondance, répertoire (1982).

Date

1982-1983

Cote

1689 W (Cote)

49

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

Date

1964-1992

Cote

1678 W (Cote)

50

Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers de subvention.

Date

1982-1991

Cote

1676 W (Cote)

51

Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie et au tourisme fluvial : dossiers.

Date

1984-1993

Cote

1674 W (Cote)

52

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

Date

1960-1991

Cote

1673 W (Cote)

53

Aide publique aux entreprises, subventions immobilières : dossiers.

Date

1977-1993

Cote

1671 W (Cote)

54

Dossiers individuels d'aide sociale.

Date

1986-1992

Cote

1657 W (Cote)

55

Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

Date

1987-1990

Cote

1656 W (Cote)

56

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

sans date

Cote

1652 W (Cote)

57

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

Date

1975-1992

Cote

1634 W (Cote)

58

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

Date

1961-2007

Cote

1633 W (Cote)

59

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

1972-1980

Cote

1609 W (Cote)

60

Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.

Date

1990

Cote

1578 W (Cote)

61

Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle : dossiers individuels.

Date

1984-1984

Cote

1577 W (Cote)

62

Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers individuels.

Date

1977-1985

Cote

1576 W (Cote)

63

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)

64

Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

Date

1977-1981

Cote

1572 W (Cote)

65

Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime au maintien du troupeau des vaches allaitantes : dossiers de subvention, statistiques.

Date

1980-1989

Cote

1570 W (Cote)

66

Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

Date

1967-1987

Cote

1567 W (Cote)

67

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

Date

1965-1982

Cote

1566 W (Cote)

68

Production agricole fruitière, rénovation des vergers, attribution de la prime d'orientation agricole (POA) : dossiers.

Date

1965-1982

Cote

1565 W (Cote)

69

Aménagement des eaux, rivières : dossiers (1960-1979). Inondations : dossiers d'indemnisation (1972). Drainages : dossiers de prêt (1969-1983). Servitudes de passage sur les berges : enquêtes (1962).

Date

1960-1983

Cote

1564 W (Cote)

70

Aide sociale : dossiers.

Date

1991-1992

Cote

1560 W (Cote)

71

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

Date

1986-1991

Cote

1539 W (Cote)

72

Électrification, extension - programmations départementales ; renforcement - programmations du Fonds d'Amortissement des Charges d'Électrification (FACE) ; financement : dossiers communaux.

Date

1972-1990

Cote

1537 W (Cote)

73

Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

1506 W (Cote)

74

Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).

Date

1984-1990

Cote

1485 W (Cote)

75

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.

Date

1989-1989

Cote

1484 W (Cote)

76

Créations d'entreprise : dossiers de subventions.

Date

1988-1988

Cote

1467 W (Cote)

77

Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

Date

1976-1983

Cote

1451 W (Cote)

78

Bourses d'études : dossiers de bourse, dossiers de subvention, pièces comptables.

Date

1982-1988

Cote

1445 W (Cote)

79

Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.

Date

1960-1972

Cote

1312 W (Cote)

80

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

Date

1965-1979

Cote

1260 W (Cote)