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Résultats de la recherche

1

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

sans date

Cote

1652 W (Cote)

2

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

Date

1961-2007

Cote

1633 W (Cote)

3

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

Date

1952-1969

Cote

151 W (Cote)

4

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

Date

1972

Cote

105 W (Cote)

5

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

913 W (Cote)

6

Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

Date

1967-1987

Cote

1567 W (Cote)

7

Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

Date

1990

Cote

1613 W (Cote)

8

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1968-1992

Cote

1761 W (Cote)

9

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1966

Cote

136 W (Cote)

10

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

Date

1975-1992

Cote

1634 W (Cote)

11

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1982-1991

Cote

1662 W (Cote)

12

Prêts pour l'amélioration du logement et l'aide à la construction (1978-1981).

Date

1978-1981

Cote

350 W (Cote)

13

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

Date

1980

Cote

11 W (Cote)

14

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

Date

1958-1964

Cote

283 W (Cote)

15

Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

Date

1938-1957

Cote

1811 W (Cote)

16

Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.

Date

1971-1972

Cote

107 W (Cote)

17

Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs

Date

1986-1990

Cote

1464 W (Cote)

18

Budget, comptes de gestion, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

1786 W (Cote)

19

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

Date

1960-1969

Cote

153 W (Cote)

20

Département : propositions budgétaires.

Date

1978

Cote

1248 W (Cote)