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  1. Résultat n°1

    Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des séances du conseil et du conseil d'administration, lois et statuts, réglement des succursales, comptabilité, notes mensuelles, situation générale de la succursale et états des lieux d'appartements.

    Date

    1858-1967

    Cote

    2055 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Banque de France.
    • Banque de France (succursale de Bar-le-Duc).
    • Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des...
  2. Résultat n°2

    Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

    Date

    1877-1977

    Cote

    2073 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Mutations par décès, répertoires d'enregistrement,...
  3. Résultat n°3

    Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

    Date

    1896-1982

    Cote

    1989 W 1-2341 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1899-1952) ; procès-verbaux des réunions des conseillers et censeurs (1954-1972) ; comptabilité : journaux (1899-1971)

    Date

    1899-1972

    Cote

    2056 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Banque de France.
    • Banque de France (succursale de Verdun).
    • Procès-verbaux des séances du conseil d'administration...
  5. Résultat n°5

    Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).

    Date

    1899-1968

    Cote

    2064 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).
  6. Résultat n°6

    Alambics, déclaration : fiches d'identification.

    Date

    1901-1940

    Cote

    1664 W 3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Alambics, déclaration : fiches d'identification.
  7. Résultat n°7

    Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

    Date

    1901-1994

    Cote

    1994 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
  8. Résultat n°8

    Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.

    Date

    1908-1961

    Cote

    1294 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Contributions foncières, personnelles, immobilières,...
  9. Résultat n°9

    Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

    Date

    1912-1961

    Cote

    1186 W 1-319 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Contributions directes : matrices générales, matrices...
  10. Résultat n°10

    Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

    Date

    1914-1973

    Cote

    1819 W 1-3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de...
  11. Résultat n°11

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  12. Résultat n°12

    Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

    Date

    1919-1984

    Cote

    1814 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...
  13. Résultat n°13

    Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).

    Date

    1930-1970

    Cote

    1838 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales...
  14. Résultat n°14

    Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.

    Date

    1930-1970

    Cote

    1836 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales...
  15. Résultat n°15

    Plans cadastraux révisés.

    Date

    1930-1984

    Cote

    1996 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans cadastraux révisés.
  16. Résultat n°16

    Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures à la rénovation et antérieures à la mécanographie).

    Date

    1930-1940

    Cote

    1677 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc.
    • Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures...
  17. Résultat n°17

    Patentes : cahiers auxiliaires.

    Date

    1936-1956

    Cote

    1300 W 1-148 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Patentes : cahiers auxiliaires.
  18. Résultat n°18

    Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

    Date

    1940-1954

    Cote

    3 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
  19. Résultat n°19

    Budget, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1786 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budget, comptes de gestion, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1299 W 1-290 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
  21. Résultat n°21

    Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1664 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...
  22. Résultat n°22

    Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1322 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
  23. Résultat n°23

    Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

    Date

    1942-2011

    Cote

    2275 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
  24. Résultat n°24

    Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

    Date

    1944-1993

    Cote

    1988 W 1-113 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
  25. Résultat n°25

    Finances départementales : budget et comptabilité.

    Date

    1945-1963

    Cote

    1793 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Finances départementales : budget et comptabilité.
  26. Résultat n°26

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1103 W 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  27. Résultat n°27

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1100 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  28. Résultat n°28

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1105 W 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  29. Résultat n°29

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1099 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  30. Résultat n°30

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1098 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  31. Résultat n°31

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1094 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  32. Résultat n°32

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1095 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  33. Résultat n°33

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1097 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  34. Résultat n°34

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1102 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  35. Résultat n°35

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet d'enregistrement des déclarations.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1096 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet...
  36. Résultat n°36

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1093 W 1-7 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  37. Résultat n°37

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1107 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  38. Résultat n°38

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1101 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  39. Résultat n°39

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1106 W 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  40. Résultat n°40

    Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1949

    Cote

    1108 W 1-28 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.