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  1. Résultat n°1

    Triangulations, polygonations et états de section.

    Date

    1953-2015

    Cote

    2238 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Triangulations, polygonations et états de section.
  2. Résultat n°2

    Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

    Date

    1942-2011

    Cote

    2275 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
  3. Résultat n°3

    États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.

    Date

    1952-2010

    Cote

    2180 W 1-167 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • États de situation des décisions contentieuses du centre...
  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels de surendettement.

    Date

    1994-2010

    Cote

    2235 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Banque de France.
    • Banque de France (succursale de Verdun).
    • Dossiers individuels de surendettement.
  5. Résultat n°5

    Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

    Date

    1961-2007

    Cote

    2133 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
  6. Résultat n°6

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  7. Résultat n°7

    Microfiches cadastrales.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2237 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Microfiches cadastrales.
  8. Résultat n°8

    Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2175 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
  9. Résultat n°9

    Documentation cadastrale : microfiches.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2074 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Documentation cadastrale : microfiches.
  10. Résultat n°10

    Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent, année de recensement](1999).

    Date

    1999-1999

    Cote

    2061 W 1-25 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent,...
  11. Résultat n°11

    Fonds européens : dossiers de demande de subvention, renseignements concernant le porteur de projet, plan de financement prévisionnel du projet (1986-1999).

    Date

    1986-1999

    Cote

    2159 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Fonds européens : dossiers de demande de subvention,...
  12. Résultat n°12

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1995

    Cote

    2037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
    • Rôles d'impôts.
  13. Résultat n°13

    Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

    Date

    1963-1994

    Cote

    1946 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
  14. Résultat n°14

    Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

    Date

    1901-1994

    Cote

    1994 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
  15. Résultat n°15

    Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

    Date

    1944-1993

    Cote

    1988 W 1-113 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
  16. Résultat n°16

    Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

    Date

    1960-1993

    Cote

    2174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Saint-Mihiel.
    • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
  17. Résultat n°17

    Échantillon géographique permanent des déclarations de revenus de 1990.

    Date

    1990-1990

    Cote

    1957 W 1-17 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Échantillon géographique permanent des déclarations...
  18. Résultat n°18

    Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

    Date

    1974-1990

    Cote

    2049 W 1-53 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
  19. Résultat n°19

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  20. Résultat n°20

    Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

    Date

    1973-1990

    Cote

    1881 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Bar-le-Duc banlieue.
    • Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des...
  21. Résultat n°21

    Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

    Date

    1990

    Cote

    1982 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés...
  22. Résultat n°22

    Droits de douanes : déclarations de douane.

    Date

    1985-1989

    Cote

    645 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes d'Écouviez.
    • Droits de douanes : déclarations de douane.
  23. Résultat n°23

    Registres de déclarations diverses.

    Date

    1958-1987

    Cote

    1812 W 1-24 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Registres de déclarations diverses.
  24. Résultat n°24

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1933 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
    • Rôles d'impôts.
  25. Résultat n°25

    Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

    Date

    1981-1987

    Cote

    942 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
  26. Résultat n°26

    Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

    Date

    1975-1987

    Cote

    1654 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus...
  27. Résultat n°27

    Déclarations diverses.

    Date

    1986

    Cote

    849 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes d'Écouviez.
    • Déclarations diverses.
  28. Résultat n°28

    Services extérieurs : pièces comptables.

    Date

    1986

    Cote

    884 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs : pièces comptables.
  29. Résultat n°29

    Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

    Date

    1977-1985

    Cote

    927 W 1-70 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...
  30. Résultat n°30

    Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

    Date

    1985

    Cote

    790 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.
  31. Résultat n°31

    Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.

    Date

    1973-1985

    Cote

    1798 W 1-56 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Déclarations individuelles et professionnelles supérieures...
  32. Résultat n°32

    Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1461 W 1-16 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
  33. Résultat n°33

    Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1664 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...
  34. Résultat n°34

    Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

    Date

    1985-1985

    Cote

    1839 W 1-25 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.
  35. Résultat n°35

    2082W/1-2082W/22

    Date

    1960-1984

    Cote

    2082 W 1-2082 W 22 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • 2082W/1-2082W/22
  36. Résultat n°36

    Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

    Date

    1979-1984

    Cote

    916 W 157-192 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
  37. Résultat n°37

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

    Date

    1980-1984

    Cote

    926 W 1-147 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...
  38. Résultat n°38

    Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

    Date

    1984

    Cote

    660 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique: ordres de reversement (tous...
  39. Résultat n°39

    Plans cadastraux révisés.

    Date

    1930-1984

    Cote

    1996 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans cadastraux révisés.
  40. Résultat n°40

    Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

    Date

    1919-1984

    Cote

    1814 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...
  41. Résultat n°41

    Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

    Date

    1983

    Cote

    520 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement (tous...
  42. Résultat n°42

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1795 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie d'Ancerville.
    • Rôles d'impôts.
  43. Résultat n°43

    Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

    Date

    1982

    Cote

    454 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables,...
  44. Résultat n°44

    Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

    Date

    1982-1982

    Cote

    1991 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...
  45. Résultat n°45

    Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

    Date

    1896-1982

    Cote

    1989 W 1-2341 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
  46. Résultat n°46

    Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

    Date

    1975-1982

    Cote

    926 W 148-151 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
  47. Résultat n°47

    Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

    Date

    1969-1982

    Cote

    916 W 1-156 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
  48. Résultat n°48

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  49. Résultat n°49

    Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.

    Date

    1977-1982

    Cote

    879 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Ministère de l'Economie et des Finances : notes de...
  50. Résultat n°50

    Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

    Date

    1981

    Cote

    365 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Gestion comptable des services extérieurs de divers...
  51. Résultat n°51

    Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1918 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
  52. Résultat n°52

    Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

    Date

    1980-1981

    Cote

    35 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Propriétés de l'Etat : fiches périmées.
  53. Résultat n°53

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  54. Résultat n°54

    Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    927 W 71-126 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
  55. Résultat n°55

    Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

    Date

    1979-1980

    Cote

    1653 W 1-12 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
  56. Résultat n°56

    Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc, pôle de topographie et de gestion cadastrale : plans minutes de conservation [plans cadastraux mis en service à l'issue de la rénovation (ou du remaniement) du cadastre].

    Date

    1970-1979

    Cote

    2318 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc, pôle de topographie...
  57. Résultat n°57

    Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables,...
  58. Résultat n°58

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  59. Résultat n°59

    Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

    Date

    1978-1979

    Cote

    905 W 1-94 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
  60. Résultat n°60

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  61. Résultat n°61

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1978

    Cote

    1005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  62. Résultat n°62

    Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

    Date

    1956-1978

    Cote

    1021 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...
  63. Résultat n°63

    Receveurs : rapports économiques et d'activités.

    Date

    1963-1978

    Cote

    507 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes d'Écouviez.
    • Receveurs : rapports économiques et d'activités.
  64. Résultat n°64

    Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1045 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services extérieurs : pièces comptables, correspondance,...
  65. Résultat n°65

    Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    320 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions...
  66. Résultat n°66

    Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

    Date

    1877-1977

    Cote

    2073 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Mutations par décès, répertoires d'enregistrement,...
  67. Résultat n°67

    Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

    Date

    1976-1977

    Cote

    908 W 37-52 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...
  68. Résultat n°68

    Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et non bâties (foncier non bâti), matrices des taxes d'habitation.

    Date

    1976-1977

    Cote

    908 W 1-36 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et...
  69. Résultat n°69

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1207 W 1-114 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....
  70. Résultat n°70

    Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Département, propositions budgétaires aux services...
  71. Résultat n°71

    Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

    Date

    1967-1976

    Cote

    143 W 1-87 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...
  72. Résultat n°72

    Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

    Date

    1961-1975

    Cote

    85 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Services administratifs, services publics, école ménagère...
  73. Résultat n°73

    Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1975-1975

    Cote

    1917 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
  74. Résultat n°74

    Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

    Date

    1975

    Cote

    315 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur,...
  75. Résultat n°75

    Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

    Date

    1969-1974

    Cote

    84 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle...
  76. Résultat n°76

    Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

    Date

    1974

    Cote

    313 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur,...
  77. Résultat n°77

    Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

    Date

    1914-1973

    Cote

    1819 W 1-3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de...
  78. Résultat n°78

    Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

    Date

    1973

    Cote

    311 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur,...
  79. Résultat n°79

    Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

    Date

    1961-1973

    Cote

    96 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Subventions départementales : rapport du Conseil général,...
  80. Résultat n°80

    Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

    Date

    1948-1973

    Cote

    986 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...