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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

    Date

    1942-2011

    Cote

    2275 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
  2. Résultat n°2

    Triangulations, polygonations et états de section.

    Date

    1953-2015

    Cote

    2238 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Triangulations, polygonations et états de section.
  3. Résultat n°3

    Microfiches cadastrales.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2237 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Microfiches cadastrales.
  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels de surendettement.

    Date

    1994-2010

    Cote

    2235 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Banque de France.
    • Banque de France (succursale de Verdun).
    • Dossiers individuels de surendettement.
  5. Résultat n°5

    Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2175 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
  6. Résultat n°6

    Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

    Date

    1960-1993

    Cote

    2174 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Saint-Mihiel.
    • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
  7. Résultat n°7

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  8. Résultat n°8

    Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

    Date

    1961-2007

    Cote

    2133 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
  9. Résultat n°9

    Documentation cadastrale : microfiches.

    Date

    1979-2003

    Cote

    2074 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Documentation cadastrale : microfiches.
  10. Résultat n°10

    Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

    Date

    1877-1977

    Cote

    2073 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Mutations par décès, répertoires d'enregistrement,...
  11. Résultat n°11

    Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).

    Date

    1899-1968

    Cote

    2064 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1899-1952) ; procès-verbaux des réunions des conseillers et censeurs (1954-1972) ; comptabilité : journaux (1899-1971)

    Date

    1899-1972

    Cote

    2056 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Banque de France.
    • Banque de France (succursale de Verdun).
    • Procès-verbaux des séances du conseil d'administration...
  13. Résultat n°13

    Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des séances du conseil et du conseil d'administration, lois et statuts, réglement des succursales, comptabilité, notes mensuelles, situation générale de la succursale et états des lieux d'appartements.

    Date

    1858-1967

    Cote

    2055 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Banque de France.
    • Banque de France (succursale de Bar-le-Duc).
    • Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des...
  14. Résultat n°14

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1995

    Cote

    2037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
    • Rôles d'impôts.
  15. Résultat n°15

    Plans cadastraux révisés.

    Date

    1930-1984

    Cote

    1996 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans cadastraux révisés.
  16. Résultat n°16

    Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

    Date

    1901-1994

    Cote

    1994 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
  17. Résultat n°17

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  18. Résultat n°18

    Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

    Date

    1990

    Cote

    1982 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés...
  19. Résultat n°19

    Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

    Date

    1963-1994

    Cote

    1946 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
  20. Résultat n°20

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1933 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
    • Rôles d'impôts.