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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Triangulations, polygonations et états de section.
Cote
2238 W (Cote)
 Date
1953-2015
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION CADASTRALE, ETAT DE SECTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Triangulations, polygonations et états de section.
2

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.
Cote
2275 W (Cote)
 Date
1942-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, liste, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
3

États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.
Cote
2180 W 1-167 (Cote)
 Date
1952-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • États de situation des décisions contentieuses du centre...
4

Dossiers individuels de surendettement.
Cote
2235 W (Cote)
 Date
1994-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Banque de France.
  • Banque de France (succursale de Verdun).
  • Dossiers individuels de surendettement.
5

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.
Cote
2133 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
6

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
7

Microfiches cadastrales.
Cote
2237 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Microfiches cadastrales.
8

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.
Cote
2175 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
microfiche

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
9

Documentation cadastrale : microfiches.
Cote
2074 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
matrice cadastrale, microfiche cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Documentation cadastrale : microfiches.
10

Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent, année de recensement](1999).
Cote
2061 W 1-25 (Cote)
 Date
1999-1999
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent,...
11

Fonds européens : dossiers de demande de subvention, renseignements concernant le porteur de projet, plan de financement prévisionnel du projet (1986-1999).
Cote
2159 W 1-37 (Cote)
 Date
1986-1999
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Fonds européens : dossiers de demande de subvention,...
12

Rôles d'impôts.
Cote
2037 W (Cote)
 Date
1973-1995
 Lieu
MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
  • Rôles d'impôts.
13

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.
Cote
1946 W (Cote)
 Date
1963-1994
 Lieu - Type de document
état de section, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
14

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).
Cote
1994 W (Cote)
 Date
1901-1994
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
registre, nomenclature

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
15

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
16

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.
Cote
2174 W (Cote)
 Date
1960-1993
 Lieu
Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Saint-Mihiel.
  • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
17

Échantillon géographique permanent des déclarations de revenus de 1990.
Cote
1957 W 1-17 (Cote)
 Date
1990-1990
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Échantillon géographique permanent des déclarations...
18

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].
Cote
2049 W 1-53 (Cote)
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, déclaration fiscale, déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
19

Déclarations d'impôts sur le revenu.
Cote
1983 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Ancerville (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laheycourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Déclarations d'impôts sur le revenu.
20

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.
Cote
1881 W (Cote)
 Date
1973-1990
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Bar-le-Duc banlieue.
  • Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des...