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Triangulations, polygonations et états de section.

2238 W (Cote)

1953-2015

DOCUMENTATION CADASTRALE, ETAT DE SECTION

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

2275 W (Cote)

1942-2011

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire, liste, registre

États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.

2180 W 1-167 (Cote)

1952-2010

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Dossiers individuels de surendettement.

2235 W (Cote)

1994-2010

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

2133 W (Cote)

1961-2007

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, registre

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

2158 W (Cote)

1998-2005

texte officiel, minute juridictionnelle

Microfiches cadastrales.

2237 W (Cote)

1979-2003

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

2175 W (Cote)

1979-2003

microfiche

Documentation cadastrale : microfiches.

2074 W (Cote)

1979-2003

matrice cadastrale, microfiche cadastrale

Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent, année de recensement](1999).

2061 W 1-25 (Cote)

1999-1999

Verdun (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Fonds européens : dossiers de demande de subvention, renseignements concernant le porteur de projet, plan de financement prévisionnel du projet (1986-1999).

2159 W 1-37 (Cote)

1986-1999

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Rôles d'impôts.

2037 W (Cote)

1973-1995

MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

1946 W (Cote)

1963-1994

état de section, plan

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

1994 W (Cote)

1901-1994

Verdun (Meuse)

registre, nomenclature

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

1988 W 1-113 (Cote)

1944-1993

compte rendu, note, circulaire, statistique

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

2174 W (Cote)

1960-1993

Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

rôle d'imposition

Échantillon géographique permanent des déclarations de revenus de 1990.

1957 W 1-17 (Cote)

1990-1990

Verdun (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

2049 W 1-53 (Cote)

1974-1990

DOSSIER D'ENTREPRISE, déclaration fiscale, déclaration de revenus

Déclarations d'impôts sur le revenu.

1983 W (Cote)

1990

Ancerville (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laheycourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration de revenus

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

1881 W (Cote)

1973-1990

Bar-le-Duc (Meuse)

rôle d'imposition

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

1982 W (Cote)

1990

Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration fiscale

Droits de douanes : déclarations de douane.

645 W (Cote)

1985-1989

Écouviez (Meuse)

déclaration de douane

Registres de déclarations diverses.

1812 W 1-24 (Cote)

1958-1987

BAR-LE-DUC, LIGNY-EN-BARROIS, VAUCOULEURS, REVIGNY-SUR-ORNAIN

registre

Rôles d'impôts.

1933 W (Cote)

1973-1987

VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

942 W (Cote)

1981-1987

BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

1654 W (Cote)

1975-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration fiscale

Déclarations diverses.

849 W (Cote)

1986

Écouviez (Meuse)

déclaration de douane

Services extérieurs : pièces comptables.

884 W (Cote)

1986

pièce comptable

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

927 W 1-70 (Cote)

1977-1985

matrice d'imposition

Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

790 W (Cote)

1985

pièce comptable

Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.

1798 W 1-56 (Cote)

1973-1985

COMMERCY [ARRONDISSEMENT]

déclaration fiscale

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

1461 W 1-16 (Cote)

1966-1985

SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY

état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

1664 W 1-21 (Cote)

1940-1985

déclaration fiscale, déclaration

Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

1839 W 1-25 (Cote)

1985-1985

VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-VEEL, ANCERVILLE [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, SAINT-MIHIEL, BAR-LE-DUC

matrice d'imposition

2082W/1-2082W/22

2082 W 1-2082 W 22 (Cote)

1960-1984

Verdun (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

916 W 157-192 (Cote)

1979-1984

matrice d'imposition

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

926 W 1-147 (Cote)

1980-1984

matrice d'imposition

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

660 W (Cote)

1984

pièce comptable

Plans cadastraux révisés.

1996 W (Cote)

1930-1984

plan

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

1814 W 1-5 (Cote)

1919-1984

registre

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

520 W (Cote)

1983

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Rôles d'impôts.

1795 W (Cote)

1973-1982

STAINVILLE, ANCERVILLE

rôle d'imposition

Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

454 W (Cote)

1982

budget, correspondance, pièce comptable

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

1991 W 1-2 (Cote)

1982-1982

Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Verdun (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vacherauville (Meuse), Tilly-sur-Meuse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Souilly (Meuse), Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Saint-André-en-Barrois (Meuse), Regnéville-sur-Meuse (Meuse), Récourt-le-Creux (Meuse), Rambluzin-et-Benoîte-Vaux (Meuse), Les Quatre-Vents (Meuse), Nixéville-Blercourt (Meuse), Montzéville (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Marre (Meuse), Landrecourt (Meuse), Julvécourt (Meuse), Heippes (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Consenvoye (Meuse), Ancement (Meuse)

déclaration de revenus

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

1989 W 1-2341 (Cote)

1896-1982

Verdun (Meuse)

SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

926 W 148-151 (Cote)

1975-1982

rôle d'imposition

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

916 W 1-156 (Cote)

1969-1982

rôle d'imposition

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

1655 W (Cote)

1982

VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REMBERCOURT-AUX-POTS, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LISLE-EN-BARROIS, LAHEYCOURT, HAUTS-DE-CHEE (LES), VOUTHON-BAS, TREVERAY, SAINT-JOIRE, MAUVAGES, HOUDELAINCOURT, HORVILLE-EN-ORNOIS, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, DEMANGE-AUX-EAUX, DELOUZE-ROSIERES, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, CHASSEY-BEAUPRE, BONNET, BAUDIGNECOURT, BADONVILLIERS, AILLY, AMANTY, ABAINVILLE, SEUIL D'ARGONNE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BEAULIEU-EN-ARGONNE, VILLE-SUR-SAULX, VAVINCOURT, VAL D'ORNAIN, TREMONT-SUR-SAULX, SEIGNEULLES, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SAUDRUPT, RUMONT, ROBERT-ESPAGNE, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, MOGNEVILLE, LISLE-EN-RIGAULT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, HAIRONVILLE, GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, COUVONGES, COMBLES-EN-BARROIS, CHARDOGNE, BRILLON-EN-BARROIS, BEUREY-SUR-SAULX, BEHONNE, BAUDONVILLIERS, VILLERS-AUX-VENTS, VASSINCOURT, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, LAIMONT, CONTRISSON, BRABANT-LE-ROI, ANDERNAY, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, RUPT-AUX-NONAINS, MONTPLONNE, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, COUSANCES-LES-FORGES, BAZINCOURT-SUR-SAULX, AULNOIS-EN-PERTHOIS, ANCERVILLE, NUBECOURT, TROIS-DOMAINES (LES), LAVOYE, IPPECOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BEAUSITE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-LES-SOURCES, BAR-LE-DUC

déclaration fiscale, déclaration de revenus

Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.

879 W (Cote)

1977-1982

texte officiel, note

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

365 W (Cote)

1981

budget

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

1918 W (Cote)

1973-1981

VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE-BLERCOURT, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, JOUY-EN-ARGONNE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BRAS-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

35 W (Cote)

1980-1981

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

1797 W 1-11 (Cote)

1915-1980

rôle d'imposition, registre

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

927 W 71-126 (Cote)

1962-1980

matrice d'imposition

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

1653 W 1-12 (Cote)

1979-1980

matrice d'imposition

Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc, pôle de topographie et de gestion cadastrale : plans minutes de conservation [plans cadastraux mis en service à l'issue de la rénovation (ou du remaniement) du cadastre].

2318 W (Cote)

1970-1979

PLAN MINUTE DE CONSERVATION

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

1160 W (Cote)

1979-1979

correspondance, pièce comptable

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

1159 W (Cote)

1979-1979

Xivray-et-Marvoisin (Meuse), Woimbey (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Vacon (Void-Vacon, Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Villeroy-sur-Méholle (Meuse), Vignot (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Valbois (Meuse), Varnéville (Meuse), Vadonville (Meuse), Ugny-sur-Meuse (Meuse), Troyon (Meuse), Troussey (Meuse), Cousances-lès-Triconville (Meuse), Tréveray (Meuse), Thillombois (Meuse), Taillancourt (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Seuzey (Meuse), Sepvigny (Meuse), Sauvoy (Meuse), Sauvigny (Meuse), Saulvaux (Meuse), Sampigny (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Saint-Joire (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Les Roises (Meuse), Rigny-Saint-Martin (Meuse), Rigny-la-Salle (Meuse), Richecourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Ranzières (Meuse), Rambucourt (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Les Paroches (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Ourches-sur-Meuse (Meuse), Nançois-le-Grand (Meuse), Nicey-sur-Aire (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Naives-en-Blois (Meuse), Montsec (Meuse), Montigny-lès-Vaucouleurs (Meuse), Montbras (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Ménil-aux-Bois (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Mécrin (Meuse), MAXEY-SUR-VAISE, MAUVAGES, MARSON-SUR-BARBOURE, MAIZEY, LOUPMONT, LONGCHAMPS-SUR-AIRE, LIGNIERES-SUR-AIRE, LEVONCOURT, LEROUVILLE, LAVALLEE, LANEUVILLE-AU-RUPT, LAMORVILLE, LAHAYVILLE, LAHAYMEIX, LACROIX-SUR-MEUSE, LACHAUSSEE, KOEUR-LA-PETITE, KOEUR-LA-GRANDE, GEVILLE, JONVILLE-EN-WOEVRE, HOUDELAINCOURT, HORVILLE-EN-ORNOIS, MADINE, HAN-SUR-MEUSE, GRIMAUCOURT-PRES-SAMPIGNY, GOUSSAINCOURT, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, GIRAUVOISIN, FRESNES-AU-MONT, EUVILLE, ERNEVILLE-AUX-BOIS, EPIEZ, DOMPIERRE-AUX-BOIS, DOMPCEVRIN, DEMANGE-AUX-EAUX, DELOUZE-ROSIERES, CHONVILLE-MALAUMONT, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, DAGONVILLE, COUROUVRE, COURCELLES-EN-BARROIS, COMMERCY, CHAUVONCOURT, CHASSEY-BEAUPRE, CHAMPOUGNY, CHALAINES, CHAILLON, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, BUREY-LA-COTE, BUREY-EN-VAUX, RAULECOURT, BROUSSEY-EN-BLOIS, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOVIOLLES, BOVEE-SUR-BARBOURE, BONCOURT-SUR-MEUSE, BOUQUEMONT, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONNET, BISLEE, BENEY-EN-WOEVRE, BAUDREMONT, BAUDIGNECOURT, BANNONCOURT, BADONVILLIERS-GERAUVILLERS, APREMONT-LA-FORET, AMANTY, ABAINVILLE

matrice cadastrale

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

905 W 1-94 (Cote)

1978-1979

rôle d'imposition, matrice d'imposition

Matrices cadastrales.

1029 W (Cote)

1974-1979

CHARPENTRY, SOUMAZANNES, VERDUN, VILLECLOYE, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VERY, VERNEUIL-PETIT, VERNEUIL-GRAND, VELOSNES, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, VAUQUOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VACHERAUVILLE, TRESAUVAUX, TILLY-SUR-MEUSE, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THONNELLE, THONNE-LES-PRES, THONNE-LA-LONG, THONNE-LE-THIL, THILLOT, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, SPINCOURT, SOUILLY, SOUHESMES-RAMPONT (LES), SORBEY, SOMMEDIEUE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SEPTSARGES, SENON, SAULX-LES-CHAMPLON, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SASSEY-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, RUPT-SUR-OTHAIN, RUPT-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, RONVAUX, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RIAVILLE, REVILLE-AUX-BOIS, REMOIVILLE, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RECOURT-LE-CREUX, RECICOURT, RARECOURT, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, QUINCY-LANDZECOURT, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HAN-LES-JUVIGNY, HALLES-SOUS-LES-COTES, GUSSAINVILLE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, GREMILLY, GINCREY, GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, FUTEAU, FROMEZEY, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, FROIDOS, FRESNES-EN-WOEVRE, FORGES-SUR-MEUSE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, ORNEL, FOAMEIX, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, FLASSIGNY, ETRAYE, ETON, ETAIN, ESNES-EN-ARGONNE, EPINONVILLE, EPARGES (LES), EIX, ECUREY-EN-VERDUNOIS, ECOUVIEZ, DUZEY, DUN-SUR-MEUSE, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DONCOURT-AUX-TEMPLIERS, DOMREMY-LA-CANNE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMMARTIN-LA-MONTAGNE, DOMBRAS, DOMBASLE-EN-ARGONNE, DIEUE-SUR-MEUSE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, DELUT, DANNEVOUX, DAMVILLERS, DAMLOUP, CUNEL, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CUISY, CONSENVOYE, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLAON (LE), CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, CHEPPY, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, BONZEE-EN-WOEVRE, BOINVILLE-EN-WOEVRE, BLANZEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEZONVAUX, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, BEAUFORT-EN-ARGONNE, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAULNY, BANTHEVILLE, BAALON, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AVOCOURT, AVIOTH, AVILLERS-SAINTE-CROIX, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, AUBREVILLE, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AMBLY-SUR-MEUSE, AINCREVILLE, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, ABAUCOURT-LES-SOUPPLEVILLE

matrice d'imposition, matrice cadastrale

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1005 W (Cote)

1978

pièce comptable, correspondance

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

1021 W (Cote)

1956-1978

rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision

Receveurs : rapports économiques et d'activités.

507 W (Cote)

1963-1978

Écouviez (Meuse)

rapport

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

320 W (Cote)

1976-1977

Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

marché public, pièce comptable

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

2073 W (Cote)

1877-1977

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

908 W 37-52 (Cote)

1976-1977

rôle d'imposition, matrice d'imposition

Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et non bâties (foncier non bâti), matrices des taxes d'habitation.

908 W 1-36 (Cote)

1976-1977

MEUSE [DEPARTEMENT]

matrice d'imposition

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

1207 W 1-114 (Cote)

1974-1976

VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], HAUTS-DE-CHEE (LES) [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC

matrice d'imposition

Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

1035 W (Cote)

1975-1976

budget

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

143 W 1-87 (Cote)

1967-1976

état du montant des rôles, matrice d'imposition

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

85 W (Cote)

1961-1975

budget

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

1917 W (Cote)

1975-1975

VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, JOUY-EN-ARGONNE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BLERCOURT, BRAS-SUR-MEUSE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT RT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

315 W (Cote)

1975

pièce comptable

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

84 W (Cote)

1969-1974

compte de gestion

Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

313 W (Cote)

1974

pièce comptable

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

1819 W 1-3 (Cote)

1914-1973

contrat, dossier de candidature

Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

311 W (Cote)

1973

pièce comptable

Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

96 W (Cote)

1961-1973

NOTIFICATION DE DECISION, compte administratif, pièce comptable, rapport

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

986 W (Cote)

1948-1973

rôle d'imposition