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Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

3 W (Cote)

1940-1954

DEMANGE-AUX-EAUX

liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

35 W (Cote)

1980-1981

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

84 W (Cote)

1969-1974

compte de gestion

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

85 W (Cote)

1961-1975

budget

Budgets, comptabilité des ministères, traitements.

93 W (Cote)

1964

pièce comptable, compte administratif, budget

Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.

94 W (Cote)

1965

pièce comptable, compte administratif, budget

Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

96 W (Cote)

1961-1973

NOTIFICATION DE DECISION, compte administratif, pièce comptable, rapport

Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.

98 W (Cote)

sans date

DOSSIER DE PRET

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

105 W (Cote)

1972

budget

Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale, agriculture (1956-1958), intérieur, travail, justice, finances, affaires économiques, affaires algériennes, affaires culturelles (1957-1962) : pièces comptables (1950-1963), budget (1963), comptes (1961-1962).

106 W (Cote)

1950-1963

compte financier, budget, pièce comptable

Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.

107 W (Cote)

1971-1972

budget

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

135 W (Cote)

1964-1965

pièce comptable, marché public

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

136 W (Cote)

1966

compte de gestion, pièce comptable

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

153 W (Cote)

1960-1969

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.

156 W (Cote)

1970

compte de gestion, pièce comptable

Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

159 W (Cote)

1969-1970

pièce comptable, marché public, budget

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

164 W (Cote)

1965-1972

Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

marché public, compte administratif, budget

Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

165 W (Cote)

1971-1972

marché public

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

310 W (Cote)

1954

Ligny-en-Barrois (Meuse)

déclaration de revenus

Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

311 W (Cote)

1973

pièce comptable

Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

313 W (Cote)

1974

pièce comptable

Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

315 W (Cote)

1975

pièce comptable

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

320 W (Cote)

1976-1977

Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

marché public, pièce comptable

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

365 W (Cote)

1981

budget

Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

454 W (Cote)

1982

budget, correspondance, pièce comptable

Receveurs : rapports économiques et d'activités.

507 W (Cote)

1963-1978

Écouviez (Meuse)

rapport

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

520 W (Cote)

1983

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Droits de douanes : déclarations de douane.

645 W (Cote)

1985-1989

Écouviez (Meuse)

déclaration de douane

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

660 W (Cote)

1984

pièce comptable

Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

790 W (Cote)

1985

pièce comptable

Déclarations diverses.

849 W (Cote)

1986

Écouviez (Meuse)

déclaration de douane

Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.

879 W (Cote)

1977-1982

texte officiel, note

Services extérieurs : pièces comptables.

884 W (Cote)

1986

pièce comptable

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

942 W (Cote)

1981-1987

BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

986 W (Cote)

1948-1973

rôle d'imposition

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1005 W (Cote)

1978

pièce comptable, correspondance

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

1021 W (Cote)

1956-1978

rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision

Matrices cadastrales.

1029 W (Cote)

1974-1979

CHARPENTRY, SOUMAZANNES, VERDUN, VILLECLOYE, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VERY, VERNEUIL-PETIT, VERNEUIL-GRAND, VELOSNES, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, VAUQUOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VACHERAUVILLE, TRESAUVAUX, TILLY-SUR-MEUSE, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THONNELLE, THONNE-LES-PRES, THONNE-LA-LONG, THONNE-LE-THIL, THILLOT, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, SPINCOURT, SOUILLY, SOUHESMES-RAMPONT (LES), SORBEY, SOMMEDIEUE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SEPTSARGES, SENON, SAULX-LES-CHAMPLON, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SASSEY-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, RUPT-SUR-OTHAIN, RUPT-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, RONVAUX, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RIAVILLE, REVILLE-AUX-BOIS, REMOIVILLE, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RECOURT-LE-CREUX, RECICOURT, RARECOURT, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, QUINCY-LANDZECOURT, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HAN-LES-JUVIGNY, HALLES-SOUS-LES-COTES, GUSSAINVILLE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, GREMILLY, GINCREY, GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, FUTEAU, FROMEZEY, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, FROIDOS, FRESNES-EN-WOEVRE, FORGES-SUR-MEUSE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, ORNEL, FOAMEIX, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, FLASSIGNY, ETRAYE, ETON, ETAIN, ESNES-EN-ARGONNE, EPINONVILLE, EPARGES (LES), EIX, ECUREY-EN-VERDUNOIS, ECOUVIEZ, DUZEY, DUN-SUR-MEUSE, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DONCOURT-AUX-TEMPLIERS, DOMREMY-LA-CANNE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMMARTIN-LA-MONTAGNE, DOMBRAS, DOMBASLE-EN-ARGONNE, DIEUE-SUR-MEUSE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, DELUT, DANNEVOUX, DAMVILLERS, DAMLOUP, CUNEL, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CUISY, CONSENVOYE, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLAON (LE), CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, CHEPPY, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, BONZEE-EN-WOEVRE, BOINVILLE-EN-WOEVRE, BLANZEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEZONVAUX, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, BEAUFORT-EN-ARGONNE, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAULNY, BANTHEVILLE, BAALON, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AVOCOURT, AVIOTH, AVILLERS-SAINTE-CROIX, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, AUBREVILLE, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AMBLY-SUR-MEUSE, AINCREVILLE, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, ABAUCOURT-LES-SOUPPLEVILLE

matrice d'imposition, matrice cadastrale

Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

1035 W (Cote)

1975-1976

budget

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable