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Résultats de la recherche

1

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)

2

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

1962-1980

Cote

927 W 71-126 (Cote)

3

Régie des recettes : journal des recettes.

Date

1964-1972

Cote

1046 W (Cote)

4

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1103 W 1-13 (Cote)

5

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

Date

1963-1994

Cote

1946 W (Cote)

6

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Date

1942-1959

Cote

1322 W (Cote)

7

Direction dép concurrence et consommation

Date

-

Cote

-

8

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

Date

1972

Cote

105 W (Cote)

9

Microfiches cadastrales.

Date

1979-2003

Cote

2237 W (Cote)

10

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

Date

1981

Cote

365 W (Cote)

11

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1978

Cote

1005 W (Cote)

12

Alambics, déclaration : fiches d'identification.

Date

1901-1940

Cote

1664 W 3 (Cote)

13

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

Date

1979-2003

Cote

2175 W (Cote)

14

Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

165 W (Cote)

15

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1100 W (Cote)

16

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

Date

1959-1966

Cote

1277 W (Cote)

17

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1105 W 1-9 (Cote)

18

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

Date

1965-1972

Cote

164 W (Cote)

19

Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)

20

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

Date

1956-1978

Cote

1021 W (Cote)

21

Centre des impôts foncier de Verdun.

Date

-

Cote

-

22

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

Date

1954

Cote

310 W (Cote)

23

2082W/1-2082W/22

Date

1960-1984

Cote

2082 W 1-2082 W 22 (Cote)

24

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

Date

1998-2005

Cote

2158 W (Cote)

25

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

Date

1962-1966

Cote

1042 W 1-68 (Cote)

26

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

Date

1940-1954

Cote

3 W (Cote)

27

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

Date

1961-1967

Cote

1041 W 1-40 (Cote)

28

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1972

Cote

1315 W (Cote)

29

Centre des impôts foncier de Saint-Mihiel.

Date

-

Cote

-

30

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1966

Cote

136 W (Cote)

31

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

Date

1977-1985

Cote

927 W 1-70 (Cote)

32

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

Date

1979-1984

Cote

916 W 157-192 (Cote)

33

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

Date

1914-1973

Cote

1819 W 1-3 (Cote)

34

Échantillon géographique permanent des déclarations de revenus de 1990.

Date

1990-1990

Cote

1957 W 1-17 (Cote)

35

Receveurs : rapports économiques et d'activités.

Date

1963-1978

Cote

507 W (Cote)

36

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

Date

1961-2007

Cote

2133 W (Cote)

37

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.

Date

1968

Cote

1318 W (Cote)

38

Patentes : cahiers auxiliaires.

Date

1936-1956

Cote

1300 W 1-148 (Cote)

39

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

Date

1961-1975

Cote

85 W (Cote)

40

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

Date

1972-1977

Cote

1045 W (Cote)

41

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1099 W (Cote)

42

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1967.

Date

1967

Cote

1317 W (Cote)

43

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1970.

Date

1970

Cote

1320 W (Cote)

44

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

Date

1949-1961

Cote

1297 W 1-96 (Cote)

45

Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc, pôle de topographie et de gestion cadastrale : plans minutes de conservation [plans cadastraux mis en service à l'issue de la rénovation (ou du remaniement) du cadastre].

Date

1970-1979

Cote

2318 W (Cote)

46

Rôles d'impôts.

Date

1973-1982

Cote

1795 W (Cote)

47

Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).

Date

1930-1970

Cote

1838 W (Cote)

48

Déclarations diverses.

Date

1986

Cote

849 W (Cote)

49

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

Date

1980-1984

Cote

926 W 1-147 (Cote)

50

Documentation cadastrale : microfiches.

Date

1979-2003

Cote

2074 W (Cote)

51

Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.

Date

1930-1970

Cote

1836 W (Cote)

52

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1969.

Date

1969

Cote

1319 W (Cote)

53

Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.

Date

1971-1972

Cote

107 W (Cote)

54

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1098 W (Cote)

55

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

Date

1979-1979

Cote

1160 W (Cote)

56

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1094 W (Cote)

57

Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des séances du conseil et du conseil d'administration, lois et statuts, réglement des succursales, comptabilité, notes mensuelles, situation générale de la succursale et états des lieux d'appartements.

Date

1858-1967

Cote

2055 W (Cote)

58

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

Date

1974-1990

Cote

2049 W 1-53 (Cote)

59

Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent, année de recensement](1999).

Date

1999-1999

Cote

2061 W 1-25 (Cote)

60

Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

Date

1982

Cote

454 W (Cote)

61

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

Date

1979-1980

Cote

1653 W 1-12 (Cote)

62

Direction des contributions directes.

Date

-

Cote

-

63

Budget, comptes de gestion, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

1786 W (Cote)

64

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

Date

1984

Cote

660 W (Cote)

65

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

Date

1960-1969

Cote

153 W (Cote)

66

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

Date

1946-1948

Cote

1095 W (Cote)

67

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

Date

1912-1961

Cote

1186 W 1-319 (Cote)

68

Déclarations d'impôts sur le revenu.

Date

1990

Cote

1983 W (Cote)

69

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

70

Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation nationale, divers ministères) pour 1963-1966.

Date

1963-1966

Cote

1316 W (Cote)

71

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

Date

1980-1981

Cote

35 W (Cote)

72

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

Date

1969-1974

Cote

84 W (Cote)

73

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

Date

1944-1993

Cote

1988 W 1-113 (Cote)

74

Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

Date

1985

Cote

790 W (Cote)

75

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

Date

1982-1982

Cote

1991 W 1-2 (Cote)

76

Registres de déclarations diverses.

Date

1958-1987

Cote

1812 W 1-24 (Cote)

77

Contribuables : états du montant des rôles.

Date

1947-1968

Cote

1372 W 1-21 (Cote)

78

Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

Date

1973

Cote

311 W (Cote)

79

Fonds européens : dossiers de demande de subvention, renseignements concernant le porteur de projet, plan de financement prévisionnel du projet (1986-1999).

Date

1986-1999

Cote

2159 W 1-37 (Cote)

80

Rôles d'impôts.

Date

1973-1987

Cote

1933 W (Cote)