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Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

3 W (Cote)

1940-1954

DEMANGE-AUX-EAUX

liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

35 W (Cote)

1980-1981

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

84 W (Cote)

1969-1974

compte de gestion

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

85 W (Cote)

1961-1975

budget

Budgets, comptabilité des ministères, traitements.

93 W (Cote)

1964

pièce comptable, compte administratif, budget

Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.

94 W (Cote)

1965

pièce comptable, compte administratif, budget

Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

96 W (Cote)

1961-1973

NOTIFICATION DE DECISION, compte administratif, pièce comptable, rapport

Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.

98 W (Cote)

sans date

DOSSIER DE PRET

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

105 W (Cote)

1972

budget

Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale, agriculture (1956-1958), intérieur, travail, justice, finances, affaires économiques, affaires algériennes, affaires culturelles (1957-1962) : pièces comptables (1950-1963), budget (1963), comptes (1961-1962).

106 W (Cote)

1950-1963

compte financier, budget, pièce comptable

Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.

107 W (Cote)

1971-1972

budget

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

135 W (Cote)

1964-1965

pièce comptable, marché public

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

136 W (Cote)

1966

compte de gestion, pièce comptable

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

153 W (Cote)

1960-1969

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.

156 W (Cote)

1970

compte de gestion, pièce comptable

Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

159 W (Cote)

1969-1970

pièce comptable, marché public, budget

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

164 W (Cote)

1965-1972

Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

marché public, compte administratif, budget

Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

165 W (Cote)

1971-1972

marché public

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

310 W (Cote)

1954

Ligny-en-Barrois (Meuse)

déclaration de revenus

Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

311 W (Cote)

1973

pièce comptable

Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

313 W (Cote)

1974

pièce comptable

Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

315 W (Cote)

1975

pièce comptable

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

320 W (Cote)

1976-1977

Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

marché public, pièce comptable

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

365 W (Cote)

1981

budget

Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

454 W (Cote)

1982

budget, correspondance, pièce comptable

Receveurs : rapports économiques et d'activités.

507 W (Cote)

1963-1978

Écouviez (Meuse)

rapport

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

520 W (Cote)

1983

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Droits de douanes : déclarations de douane.

645 W (Cote)

1985-1989

Écouviez (Meuse)

déclaration de douane

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

660 W (Cote)

1984

pièce comptable

Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

790 W (Cote)

1985

pièce comptable

Déclarations diverses.

849 W (Cote)

1986

Écouviez (Meuse)

déclaration de douane

Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.

879 W (Cote)

1977-1982

texte officiel, note

Services extérieurs : pièces comptables.

884 W (Cote)

1986

pièce comptable

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

942 W (Cote)

1981-1987

BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

986 W (Cote)

1948-1973

rôle d'imposition

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1005 W (Cote)

1978

pièce comptable, correspondance

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

1021 W (Cote)

1956-1978

rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision

Matrices cadastrales.

1029 W (Cote)

1974-1979

CHARPENTRY, SOUMAZANNES, VERDUN, VILLECLOYE, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VERY, VERNEUIL-PETIT, VERNEUIL-GRAND, VELOSNES, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, VAUQUOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VACHERAUVILLE, TRESAUVAUX, TILLY-SUR-MEUSE, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THONNELLE, THONNE-LES-PRES, THONNE-LA-LONG, THONNE-LE-THIL, THILLOT, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, SPINCOURT, SOUILLY, SOUHESMES-RAMPONT (LES), SORBEY, SOMMEDIEUE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SEPTSARGES, SENON, SAULX-LES-CHAMPLON, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SASSEY-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, RUPT-SUR-OTHAIN, RUPT-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, RONVAUX, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RIAVILLE, REVILLE-AUX-BOIS, REMOIVILLE, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RECOURT-LE-CREUX, RECICOURT, RARECOURT, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, QUINCY-LANDZECOURT, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HAN-LES-JUVIGNY, HALLES-SOUS-LES-COTES, GUSSAINVILLE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, GREMILLY, GINCREY, GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, FUTEAU, FROMEZEY, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, FROIDOS, FRESNES-EN-WOEVRE, FORGES-SUR-MEUSE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, ORNEL, FOAMEIX, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, FLASSIGNY, ETRAYE, ETON, ETAIN, ESNES-EN-ARGONNE, EPINONVILLE, EPARGES (LES), EIX, ECUREY-EN-VERDUNOIS, ECOUVIEZ, DUZEY, DUN-SUR-MEUSE, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DONCOURT-AUX-TEMPLIERS, DOMREMY-LA-CANNE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMMARTIN-LA-MONTAGNE, DOMBRAS, DOMBASLE-EN-ARGONNE, DIEUE-SUR-MEUSE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, DELUT, DANNEVOUX, DAMVILLERS, DAMLOUP, CUNEL, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CUISY, CONSENVOYE, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLAON (LE), CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, CHEPPY, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, BONZEE-EN-WOEVRE, BOINVILLE-EN-WOEVRE, BLANZEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEZONVAUX, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, BEAUFORT-EN-ARGONNE, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAULNY, BANTHEVILLE, BAALON, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AVOCOURT, AVIOTH, AVILLERS-SAINTE-CROIX, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, AUBREVILLE, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AMBLY-SUR-MEUSE, AINCREVILLE, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, ABAUCOURT-LES-SOUPPLEVILLE

matrice d'imposition, matrice cadastrale

Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

1035 W (Cote)

1975-1976

budget

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

Régie des recettes : journal des recettes.

1046 W (Cote)

1964-1972

pièce comptable

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

1094 W (Cote)

1946-1948

MONTMEDY

déclaration fiscale

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

1095 W (Cote)

1946-1948

VERDUN

déclaration fiscale

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet d'enregistrement des déclarations.

1096 W (Cote)

1946-1948

COMMERCY

déclaration fiscale

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

1097 W (Cote)

1946-1948

VAUCOULEURS

déclaration fiscale

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

1098 W (Cote)

1946-1948

ANCERVILLE

déclaration fiscale

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

1099 W (Cote)

1946-1948

BAR-LE-DUC

déclaration fiscale

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

1100 W (Cote)

1946-1948

GONDRECOURT-LE-CHATEAU

déclaration fiscale

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

1101 W (Cote)

1946-1948

LIGNY-EN-BARROIS

déclaration fiscale

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

1102 W (Cote)

1946-1948

REVIGNY-SUR-ORNAIN

déclaration fiscale

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

1159 W (Cote)

1979-1979

Xivray-et-Marvoisin (Meuse), Woimbey (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Vacon (Void-Vacon, Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Villeroy-sur-Méholle (Meuse), Vignot (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Valbois (Meuse), Varnéville (Meuse), Vadonville (Meuse), Ugny-sur-Meuse (Meuse), Troyon (Meuse), Troussey (Meuse), Cousances-lès-Triconville (Meuse), Tréveray (Meuse), Thillombois (Meuse), Taillancourt (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Seuzey (Meuse), Sepvigny (Meuse), Sauvoy (Meuse), Sauvigny (Meuse), Saulvaux (Meuse), Sampigny (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Saint-Joire (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Les Roises (Meuse), Rigny-Saint-Martin (Meuse), Rigny-la-Salle (Meuse), Richecourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Ranzières (Meuse), Rambucourt (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Les Paroches (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Ourches-sur-Meuse (Meuse), Nançois-le-Grand (Meuse), Nicey-sur-Aire (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Naives-en-Blois (Meuse), Montsec (Meuse), Montigny-lès-Vaucouleurs (Meuse), Montbras (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Ménil-aux-Bois (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Mécrin (Meuse), MAXEY-SUR-VAISE, MAUVAGES, MARSON-SUR-BARBOURE, MAIZEY, LOUPMONT, LONGCHAMPS-SUR-AIRE, LIGNIERES-SUR-AIRE, LEVONCOURT, LEROUVILLE, LAVALLEE, LANEUVILLE-AU-RUPT, LAMORVILLE, LAHAYVILLE, LAHAYMEIX, LACROIX-SUR-MEUSE, LACHAUSSEE, KOEUR-LA-PETITE, KOEUR-LA-GRANDE, GEVILLE, JONVILLE-EN-WOEVRE, HOUDELAINCOURT, HORVILLE-EN-ORNOIS, MADINE, HAN-SUR-MEUSE, GRIMAUCOURT-PRES-SAMPIGNY, GOUSSAINCOURT, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, GIRAUVOISIN, FRESNES-AU-MONT, EUVILLE, ERNEVILLE-AUX-BOIS, EPIEZ, DOMPIERRE-AUX-BOIS, DOMPCEVRIN, DEMANGE-AUX-EAUX, DELOUZE-ROSIERES, CHONVILLE-MALAUMONT, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, DAGONVILLE, COUROUVRE, COURCELLES-EN-BARROIS, COMMERCY, CHAUVONCOURT, CHASSEY-BEAUPRE, CHAMPOUGNY, CHALAINES, CHAILLON, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, BUREY-LA-COTE, BUREY-EN-VAUX, RAULECOURT, BROUSSEY-EN-BLOIS, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOVIOLLES, BOVEE-SUR-BARBOURE, BONCOURT-SUR-MEUSE, BOUQUEMONT, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONNET, BISLEE, BENEY-EN-WOEVRE, BAUDREMONT, BAUDIGNECOURT, BANNONCOURT, BADONVILLIERS-GERAUVILLERS, APREMONT-LA-FORET, AMANTY, ABAINVILLE

matrice cadastrale

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

1160 W (Cote)

1979-1979

correspondance, pièce comptable

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

1277 W (Cote)

1959-1966

VERDUN

rôle d'imposition

Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.

1294 W (Cote)

1908-1961

Meuse (France ; département)

matrice d'imposition

Journaux des recettes (1953-1963). Gestion de Mme B., affaires diverses, assurance, cautionnement, inspections : pièces comptables, correspondance, rapports (1953-1964).

1298 W (Cote)

1953-1964

rapport, correspondance, livre comptable, pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation nationale, divers ministères) pour 1963-1966.

1316 W (Cote)

1963-1966

pièce comptable, correspondance

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1967.

1317 W (Cote)

1967

pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.

1318 W (Cote)

1968

pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1969.

1319 W (Cote)

1969

pièce comptable, correspondance

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1970.

1320 W (Cote)

1970

pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1971.

1321 W (Cote)

1971

pièce comptable

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

1322 W (Cote)

1942-1959

VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], TRIAUCOURT [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], REFFROY [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], HARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], ECUREY [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], DAINVILLE [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CONDE-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BUZY [PERCEPTION), BRIEULLES-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BEAUZEE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

1654 W (Cote)

1975-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration fiscale

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

1655 W (Cote)

1982

VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REMBERCOURT-AUX-POTS, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LISLE-EN-BARROIS, LAHEYCOURT, HAUTS-DE-CHEE (LES), VOUTHON-BAS, TREVERAY, SAINT-JOIRE, MAUVAGES, HOUDELAINCOURT, HORVILLE-EN-ORNOIS, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, DEMANGE-AUX-EAUX, DELOUZE-ROSIERES, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, CHASSEY-BEAUPRE, BONNET, BAUDIGNECOURT, BADONVILLIERS, AILLY, AMANTY, ABAINVILLE, SEUIL D'ARGONNE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BEAULIEU-EN-ARGONNE, VILLE-SUR-SAULX, VAVINCOURT, VAL D'ORNAIN, TREMONT-SUR-SAULX, SEIGNEULLES, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SAUDRUPT, RUMONT, ROBERT-ESPAGNE, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, MOGNEVILLE, LISLE-EN-RIGAULT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, HAIRONVILLE, GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, COUVONGES, COMBLES-EN-BARROIS, CHARDOGNE, BRILLON-EN-BARROIS, BEUREY-SUR-SAULX, BEHONNE, BAUDONVILLIERS, VILLERS-AUX-VENTS, VASSINCOURT, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, LAIMONT, CONTRISSON, BRABANT-LE-ROI, ANDERNAY, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, RUPT-AUX-NONAINS, MONTPLONNE, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, COUSANCES-LES-FORGES, BAZINCOURT-SUR-SAULX, AULNOIS-EN-PERTHOIS, ANCERVILLE, NUBECOURT, TROIS-DOMAINES (LES), LAVOYE, IPPECOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BEAUSITE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-LES-SOURCES, BAR-LE-DUC

déclaration fiscale, déclaration de revenus

Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures à la rénovation et antérieures à la mécanographie).

1677 W (Cote)

1930-1940

matrice d'imposition

Budget, comptes de gestion, correspondance.

1786 W (Cote)

1940-1945

livre comptable, pièce comptable, compte financier, compte de gestion, registre, budget

Finances départementales : budget et comptabilité.

1793 W (Cote)

1945-1963

pièce comptable, correspondance, livre comptable, compte financier, compte de gestion, bilan comptable

Rôles d'impôts.

1795 W (Cote)

1973-1982

STAINVILLE, ANCERVILLE

rôle d'imposition

Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.

1836 W (Cote)

1930-1970

MEUSE [DEPARTEMENT]

matrice cadastrale

Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).

1838 W (Cote)

1930-1970

VAUCOULEURS [CANTON], VOID [CANTON], COMMERCY [CANTON], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [CANTON], PIERREFITTE-SUR-AIRE [CANTON], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [CANTON], SAINT-MIHIEL [CANTON]

matrice cadastrale

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

1881 W (Cote)

1973-1990

Bar-le-Duc (Meuse)

rôle d'imposition

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

1917 W (Cote)

1975-1975

VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, JOUY-EN-ARGONNE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BLERCOURT, BRAS-SUR-MEUSE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT RT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

1918 W (Cote)

1973-1981

VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE-BLERCOURT, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, JOUY-EN-ARGONNE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BRAS-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Rôles d'impôts.

1933 W (Cote)

1973-1987

VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

1946 W (Cote)

1963-1994

état de section, plan

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

1982 W (Cote)

1990

Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration fiscale

Déclarations d'impôts sur le revenu.

1983 W (Cote)

1990

Ancerville (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laheycourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration de revenus

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

1994 W (Cote)

1901-1994

Verdun (Meuse)

registre, nomenclature

Plans cadastraux révisés.

1996 W (Cote)

1930-1984

plan

Rôles d'impôts.

2037 W (Cote)

1973-1995

MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]

rôle d'imposition