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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des séances du conseil et du conseil d'administration, lois et statuts, réglement des succursales, comptabilité, notes mensuelles, situation générale de la succursale et états des lieux d'appartements.
Cote
2055 W (Cote)
 Date
1858-1967
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Banque de France.
  • Banque de France (succursale de Bar-le-Duc).
  • Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des...
2

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.
Cote
2073 W (Cote)
 Date
1877-1977
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Mutations par décès, répertoires d'enregistrement,...
3

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
Cote
1989 W 1-2341 (Cote)
 Date
1896-1982
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
4

Procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1899-1952) ; procès-verbaux des réunions des conseillers et censeurs (1954-1972) ; comptabilité : journaux (1899-1971)
Cote
2056 W (Cote)
 Date
1899-1972
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Banque de France.
  • Banque de France (succursale de Verdun).
  • Procès-verbaux des séances du conseil d'administration...
5

Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).
Cote
2064 W (Cote)
 Date
1899-1968
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).
6

Alambics, déclaration : fiches d'identification.
Cote
1664 W 3 (Cote)
 Date
1901-1940
 Lieu - Type de document
FICHE DE RENSEIGNEMENTS

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Alambics, déclaration : fiches d'identification.
7

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).
Cote
1994 W (Cote)
 Date
1901-1994
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
registre, nomenclature

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
8

Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.
Cote
1294 W (Cote)
 Date
1908-1961
 Lieu
Meuse (France ; département)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contributions foncières, personnelles, immobilières,...
9

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
 Date
1912-1961
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
10

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.
Cote
1819 W 1-3 (Cote)
 Date
1914-1973
 Lieu - Type de document
contrat, dossier de candidature

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de...
11

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
 Date
1915-1980
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
12

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.
Cote
1814 W 1-5 (Cote)
 Date
1919-1984
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...
13

Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).
Cote
1838 W (Cote)
 Date
1930-1970
 Lieu
VAUCOULEURS [CANTON], VOID [CANTON], COMMERCY [CANTON], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [CANTON], PIERREFITTE-SUR-AIRE [CANTON], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [CANTON], SAINT-MIHIEL [CANTON]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales...
14

Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.
Cote
1836 W (Cote)
 Date
1930-1970
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales...
15

Plans cadastraux révisés.
Cote
1996 W (Cote)
 Date
1930-1984
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Plans cadastraux révisés.
16

Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures à la rénovation et antérieures à la mécanographie).
Cote
1677 W (Cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc.
  • Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures...
17

Patentes : cahiers auxiliaires.
Cote
1300 W 1-148 (Cote)
 Date
1936-1956
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Patentes : cahiers auxiliaires.
18

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).
Cote
3 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
19

Budget, comptes de gestion, correspondance.
Cote
1786 W (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
livre comptable, pièce comptable, compte financier, compte de gestion, registre, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budget, comptes de gestion, correspondance.
20

Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.
Cote
1299 W 1-290 (Cote)
 Date
1940-1956
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration de revenus, état du montant des rôles, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
21

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).
Cote
1664 W 1-21 (Cote)
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...
22

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
Cote
1322 W (Cote)
 Date
1942-1959
 Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], TRIAUCOURT [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], REFFROY [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], HARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], ECUREY [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], DAINVILLE [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CONDE-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BUZY [PERCEPTION), BRIEULLES-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BEAUZEE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
23

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.
Cote
2275 W (Cote)
 Date
1942-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, liste, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
24

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
25

Finances départementales : budget et comptabilité.
Cote
1793 W (Cote)
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance, livre comptable, compte financier, compte de gestion, bilan comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Finances départementales : budget et comptabilité.
26

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1103 W 1-13 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VAUBECOURT
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
27

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1100 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
28

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1105 W 1-9 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
ETAIN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
29

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1099 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
30

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1098 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
ANCERVILLE
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
31

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1094 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
MONTMEDY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
32

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1095 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VERDUN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
33

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1097 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VAUCOULEURS
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
34

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1102 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
35

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet d'enregistrement des déclarations.
Cote
1096 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
COMMERCY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet...
36

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1093 W 1-7 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
DUN-SUR-MEUSE
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
37

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1107 W 1-5 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
STENAY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
38

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1101 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
39

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1106 W 1-9 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
SPINCOURT
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
40

Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
Cote
1108 W 1-28 (Cote)
 Date
1946-1949
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
41

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1104 W 1-8 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
CLERMONT-EN-ARGONNE [CANTON]
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
42

Contribuables : états du montant des rôles.
Cote
1372 W 1-21 (Cote)
 Date
1947-1968
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contribuables : états du montant des rôles.
43

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).
Cote
986 W (Cote)
 Date
1948-1973
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...
44

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.
Cote
1297 W 1-96 (Cote)
 Date
1949-1961
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...
45

Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale, agriculture (1956-1958), intérieur, travail, justice, finances, affaires économiques, affaires algériennes, affaires culturelles (1957-1962) : pièces comptables (1950-1963), budget (1963), comptes (1961-1962).
Cote
106 W (Cote)
 Date
1950-1963
 Lieu - Type de document
compte financier, budget, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale,...
46

Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964), impôt sur les sociétés (1952-1963), taxe sur les bénéfices non distribués (1951-1952) : matrices, matrices supplémentaires (1961-1964), matrice n° 2310 indignité nationale (1951).
Cote
1044 W 1-6 (Cote)
 Date
1951-1964
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964),...
47

États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.
Cote
2180 W 1-167 (Cote)
 Date
1952-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • États de situation des décisions contentieuses du centre...
48

Triangulations, polygonations et états de section.
Cote
2238 W (Cote)
 Date
1953-2015
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION CADASTRALE, ETAT DE SECTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Triangulations, polygonations et états de section.
49

Journaux des recettes (1953-1963). Gestion de Mme B., affaires diverses, assurance, cautionnement, inspections : pièces comptables, correspondance, rapports (1953-1964).
Cote
1298 W (Cote)
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document
rapport, correspondance, livre comptable, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Journaux des recettes (1953-1963). Gestion de Mme B.,...
50

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
Cote
310 W (Cote)
 Date
1954
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
51

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).
Cote
135 W (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document
pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
52

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).
Cote
1021 W (Cote)
 Date
1956-1978
 Lieu - Type de document
rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...
53

Registres de déclarations diverses.
Cote
1812 W 1-24 (Cote)
 Date
1958-1987
 Lieu
BAR-LE-DUC, LIGNY-EN-BARROIS, VAUCOULEURS, REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Registres de déclarations diverses.
54

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).
Cote
1277 W (Cote)
 Date
1959-1966
 Lieu
VERDUN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
55

Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits amendes (1959-1968), matrices supplémentaires (1965-1968). Taxes sur les véhicules de tourisme des sociétés : matrices.
Cote
1043 W 1-21 (Cote)
 Date
1959-1968
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits...
56

2082W/1-2082W/22
Cote
2082 W 1-2082 W 22 (Cote)
 Date
1960-1984
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • 2082W/1-2082W/22
57

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).
Cote
153 W (Cote)
 Date
1960-1969
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
58

Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.
Cote
1033 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
59

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.
Cote
2174 W (Cote)
 Date
1960-1993
 Lieu
Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Saint-Mihiel.
  • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
60

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.
Cote
1041 W 1-40 (Cote)
 Date
1961-1967
 Lieu - Type de document
liste, liste nominative, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes...
61

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.
Cote
2133 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
62

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.
Cote
85 W (Cote)
 Date
1961-1975
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services administratifs, services publics, école ménagère...
63

Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).
Cote
96 W (Cote)
 Date
1961-1973
 Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte administratif, pièce comptable, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Subventions départementales : rapport du Conseil général,...
64

Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.
Cote
131 W (Cote)
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.
65

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).
Cote
927 W 71-126 (Cote)
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
66

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.
Cote
1042 W 1-68 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
67

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.
Cote
1946 W (Cote)
 Date
1963-1994
 Lieu - Type de document
état de section, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
68

Receveurs : rapports économiques et d'activités.
Cote
507 W (Cote)
 Date
1963-1978
 Lieu
Écouviez (Meuse)
 Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes d'Écouviez.
  • Receveurs : rapports économiques et d'activités.
69

Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation nationale, divers ministères) pour 1963-1966.
Cote
1316 W (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation...
70

Régie des recettes : journal des recettes.
Cote
1046 W (Cote)
 Date
1964-1972
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Régie des recettes : journal des recettes.
71

Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
Cote
93 W (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte administratif, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
72

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.
Cote
164 W (Cote)
 Date
1965-1972
 Lieu
Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
marché public, compte administratif, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970)....
73

Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.
Cote
94 W (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte administratif, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour...
74

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
136 W (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
75

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).
Cote
1461 W 1-16 (Cote)
 Date
1966-1985
 Lieu
SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY
 Type de document
état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
76

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1967.
Cote
1317 W (Cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
77

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1971.
Cote
1321 W (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
78

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).
Cote
143 W 1-87 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...
79

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.
Cote
1318 W (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
80

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1969.
Cote
1319 W (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...