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Résultats de la recherche

1

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

Date

1942-2011

Cote

2275 W (Cote)

2

Triangulations, polygonations et états de section.

Date

1953-2015

Cote

2238 W (Cote)

3

Microfiches cadastrales.

Date

1979-2003

Cote

2237 W (Cote)

4

Dossiers individuels de surendettement.

Date

1994-2010

Cote

2235 W (Cote)

5

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

Date

1979-2003

Cote

2175 W (Cote)

6

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

Date

1960-1993

Cote

2174 W (Cote)

7

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

Date

1998-2005

Cote

2158 W (Cote)

8

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

Date

1961-2007

Cote

2133 W (Cote)

9

Documentation cadastrale : microfiches.

Date

1979-2003

Cote

2074 W (Cote)

10

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

Date

1877-1977

Cote

2073 W (Cote)

11

Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).

Date

1899-1968

Cote

2064 W (Cote)

12

Procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1899-1952) ; procès-verbaux des réunions des conseillers et censeurs (1954-1972) ; comptabilité : journaux (1899-1971)

Date

1899-1972

Cote

2056 W (Cote)

13

Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des séances du conseil et du conseil d'administration, lois et statuts, réglement des succursales, comptabilité, notes mensuelles, situation générale de la succursale et états des lieux d'appartements.

Date

1858-1967

Cote

2055 W (Cote)

14

Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)

15

Plans cadastraux révisés.

Date

1930-1984

Cote

1996 W (Cote)

16

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

Date

1901-1994

Cote

1994 W (Cote)

17

Déclarations d'impôts sur le revenu.

Date

1990

Cote

1983 W (Cote)

18

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

Date

1990

Cote

1982 W (Cote)

19

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

Date

1963-1994

Cote

1946 W (Cote)

20

Rôles d'impôts.

Date

1973-1987

Cote

1933 W (Cote)