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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.
Cote
2275 W (Cote)
 Date
1942-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, liste, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
2

Triangulations, polygonations et états de section.
Cote
2238 W (Cote)
 Date
1953-2015
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION CADASTRALE, ETAT DE SECTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Triangulations, polygonations et états de section.
3

Microfiches cadastrales.
Cote
2237 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Microfiches cadastrales.
4

Dossiers individuels de surendettement.
Cote
2235 W (Cote)
 Date
1994-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Banque de France.
  • Banque de France (succursale de Verdun).
  • Dossiers individuels de surendettement.
5

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.
Cote
2175 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
microfiche

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
6

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.
Cote
2174 W (Cote)
 Date
1960-1993
 Lieu
Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Saint-Mihiel.
  • Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
7

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
8

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.
Cote
2133 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
9

Documentation cadastrale : microfiches.
Cote
2074 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
matrice cadastrale, microfiche cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Documentation cadastrale : microfiches.
10

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.
Cote
2073 W (Cote)
 Date
1877-1977
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Mutations par décès, répertoires d'enregistrement,...
11

Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).
Cote
2064 W (Cote)
 Date
1899-1968
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).
12

Procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1899-1952) ; procès-verbaux des réunions des conseillers et censeurs (1954-1972) ; comptabilité : journaux (1899-1971)
Cote
2056 W (Cote)
 Date
1899-1972
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Banque de France.
  • Banque de France (succursale de Verdun).
  • Procès-verbaux des séances du conseil d'administration...
13

Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des séances du conseil et du conseil d'administration, lois et statuts, réglement des succursales, comptabilité, notes mensuelles, situation générale de la succursale et états des lieux d'appartements.
Cote
2055 W (Cote)
 Date
1858-1967
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Banque de France.
  • Banque de France (succursale de Bar-le-Duc).
  • Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des...
14

Rôles d'impôts.
Cote
2037 W (Cote)
 Date
1973-1995
 Lieu
MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
  • Rôles d'impôts.
15

Plans cadastraux révisés.
Cote
1996 W (Cote)
 Date
1930-1984
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Plans cadastraux révisés.
16

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).
Cote
1994 W (Cote)
 Date
1901-1994
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
registre, nomenclature

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
17

Déclarations d'impôts sur le revenu.
Cote
1983 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Ancerville (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laheycourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Déclarations d'impôts sur le revenu.
18

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.
Cote
1982 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés...
19

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.
Cote
1946 W (Cote)
 Date
1963-1994
 Lieu - Type de document
état de section, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
20

Rôles d'impôts.
Cote
1933 W (Cote)
 Date
1973-1987
 Lieu
VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
  • Rôles d'impôts.
21

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.
Cote
1918 W (Cote)
 Date
1973-1981
 Lieu
VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE-BLERCOURT, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, JOUY-EN-ARGONNE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BRAS-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
  • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
22

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.
Cote
1917 W (Cote)
 Date
1975-1975
 Lieu
VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, JOUY-EN-ARGONNE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BLERCOURT, BRAS-SUR-MEUSE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT RT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
  • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
23

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.
Cote
1881 W (Cote)
 Date
1973-1990
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Bar-le-Duc banlieue.
  • Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des...
24

Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).
Cote
1838 W (Cote)
 Date
1930-1970
 Lieu
VAUCOULEURS [CANTON], VOID [CANTON], COMMERCY [CANTON], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [CANTON], PIERREFITTE-SUR-AIRE [CANTON], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [CANTON], SAINT-MIHIEL [CANTON]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales...
25

Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.
Cote
1836 W (Cote)
 Date
1930-1970
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales...
26

Rôles d'impôts.
Cote
1795 W (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu
STAINVILLE, ANCERVILLE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie d'Ancerville.
  • Rôles d'impôts.
27

Finances départementales : budget et comptabilité.
Cote
1793 W (Cote)
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance, livre comptable, compte financier, compte de gestion, bilan comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Finances départementales : budget et comptabilité.
28

Budget, comptes de gestion, correspondance.
Cote
1786 W (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
livre comptable, pièce comptable, compte financier, compte de gestion, registre, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budget, comptes de gestion, correspondance.
29

Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures à la rénovation et antérieures à la mécanographie).
Cote
1677 W (Cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc.
  • Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures...
30

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.
Cote
1655 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu
VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REMBERCOURT-AUX-POTS, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LISLE-EN-BARROIS, LAHEYCOURT, HAUTS-DE-CHEE (LES), VOUTHON-BAS, TREVERAY, SAINT-JOIRE, MAUVAGES, HOUDELAINCOURT, HORVILLE-EN-ORNOIS, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, DEMANGE-AUX-EAUX, DELOUZE-ROSIERES, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, CHASSEY-BEAUPRE, BONNET, BAUDIGNECOURT, BADONVILLIERS, AILLY, AMANTY, ABAINVILLE, SEUIL D'ARGONNE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BEAULIEU-EN-ARGONNE, VILLE-SUR-SAULX, VAVINCOURT, VAL D'ORNAIN, TREMONT-SUR-SAULX, SEIGNEULLES, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SAUDRUPT, RUMONT, ROBERT-ESPAGNE, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, MOGNEVILLE, LISLE-EN-RIGAULT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, HAIRONVILLE, GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, COUVONGES, COMBLES-EN-BARROIS, CHARDOGNE, BRILLON-EN-BARROIS, BEUREY-SUR-SAULX, BEHONNE, BAUDONVILLIERS, VILLERS-AUX-VENTS, VASSINCOURT, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, LAIMONT, CONTRISSON, BRABANT-LE-ROI, ANDERNAY, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, RUPT-AUX-NONAINS, MONTPLONNE, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, COUSANCES-LES-FORGES, BAZINCOURT-SUR-SAULX, AULNOIS-EN-PERTHOIS, ANCERVILLE, NUBECOURT, TROIS-DOMAINES (LES), LAVOYE, IPPECOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BEAUSITE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-LES-SOURCES, BAR-LE-DUC
 Type de document
déclaration fiscale, déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
31

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).
Cote
1654 W (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus...
32

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
Cote
1322 W (Cote)
 Date
1942-1959
 Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], TRIAUCOURT [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], REFFROY [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], HARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], ECUREY [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], DAINVILLE [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CONDE-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BUZY [PERCEPTION), BRIEULLES-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BEAUZEE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
33

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1971.
Cote
1321 W (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
34

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1970.
Cote
1320 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
35

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1969.
Cote
1319 W (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
36

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.
Cote
1318 W (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
37

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1967.
Cote
1317 W (Cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement pour...
38

Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation nationale, divers ministères) pour 1963-1966.
Cote
1316 W (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation...
39

Journaux des recettes (1953-1963). Gestion de Mme B., affaires diverses, assurance, cautionnement, inspections : pièces comptables, correspondance, rapports (1953-1964).
Cote
1298 W (Cote)
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document
rapport, correspondance, livre comptable, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Journaux des recettes (1953-1963). Gestion de Mme B.,...
40

Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.
Cote
1294 W (Cote)
 Date
1908-1961
 Lieu
Meuse (France ; département)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contributions foncières, personnelles, immobilières,...