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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
2

Généralités (1 O).
Cote
1 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Généralités (1 O).
3

Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.
Cote
1294 W (Cote)
 Date
1908-1961
 Lieu
Meuse (France ; département)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contributions foncières, personnelles, immobilières,...
4

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
 Date
1912-1961
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
5

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
 Date
1915-1980
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
6

Patentes : cahiers auxiliaires.
Cote
1300 W 1-148 (Cote)
 Date
1936-1956
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Patentes : cahiers auxiliaires.
7

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).
Cote
3 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
8

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).
Cote
1905 W (Cote)
 Date
1940-1969
 Lieu - Type de document
rapport, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...
9

Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.
Cote
1299 W 1-290 (Cote)
 Date
1940-1956
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration de revenus, état du montant des rôles, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
10

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
Cote
1322 W (Cote)
 Date
1942-1959
 Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], TRIAUCOURT [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], REFFROY [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], HARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], ECUREY [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], DAINVILLE [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CONDE-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BUZY [PERCEPTION), BRIEULLES-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BEAUZEE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
11

Contribuables : états du montant des rôles.
Cote
1372 W 1-21 (Cote)
 Date
1947-1968
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contribuables : états du montant des rôles.
12

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).
Cote
986 W (Cote)
 Date
1948-1973
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...
13

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.
Cote
1297 W 1-96 (Cote)
 Date
1949-1961
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...
14

Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964), impôt sur les sociétés (1952-1963), taxe sur les bénéfices non distribués (1951-1952) : matrices, matrices supplémentaires (1961-1964), matrice n° 2310 indignité nationale (1951).
Cote
1044 W 1-6 (Cote)
 Date
1951-1964
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964),...
15

Économie : documentation, bulletins de statistiques INSEE (1952-1970), compte-rendu de la recette fiscale dans la circonscription régionale (1956-1970), rapport sur le marché du travail en Lorraine (1969-1972.)
Cote
355 W 67-70 (Cote)
 Date
1952-1974
 Lieu - Type de document
statistique, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie : documentation, bulletins de statistiques...
16

Registres de déclarations diverses.
Cote
1812 W 1-24 (Cote)
 Date
1958-1987
 Lieu
BAR-LE-DUC, LIGNY-EN-BARROIS, VAUCOULEURS, REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Registres de déclarations diverses.
17

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).
Cote
1277 W (Cote)
 Date
1959-1966
 Lieu
VERDUN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
18

Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits amendes (1959-1968), matrices supplémentaires (1965-1968). Taxes sur les véhicules de tourisme des sociétés : matrices.
Cote
1043 W 1-21 (Cote)
 Date
1959-1968
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits...
19

Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.
Cote
1033 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu
VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie générale de la Meuse.
  • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
20

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.
Cote
1041 W 1-40 (Cote)
 Date
1961-1967
 Lieu - Type de document
liste, liste nominative, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes...