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47 résultats

Résultats de la recherche

1

Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)

2

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

Date

1973-1990

Cote

1881 W (Cote)

3

Registres de déclarations diverses.

Date

1958-1987

Cote

1812 W 1-24 (Cote)

4

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

Date

1977-1985

Cote

927 W 1-70 (Cote)

5

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

Date

1966-1985

Cote

1461 W 1-16 (Cote)

6

Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

Date

1985-1985

Cote

1839 W 1-25 (Cote)

7

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

Date

1979-1984

Cote

916 W 157-192 (Cote)

8

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

Date

1980-1984

Cote

926 W 1-147 (Cote)

9

Rôles d'impôts.

Date

1973-1982

Cote

1795 W (Cote)

10

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

Date

1975-1982

Cote

926 W 148-151 (Cote)

11

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

Date

1969-1982

Cote

916 W 1-156 (Cote)

12

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

13

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)

14

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

1962-1980

Cote

927 W 71-126 (Cote)

15

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

Date

1979-1980

Cote

1653 W 1-12 (Cote)

16

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

Date

1978-1979

Cote

905 W 1-94 (Cote)

17

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

Date

1976-1977

Cote

908 W 37-52 (Cote)

18

Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et non bâties (foncier non bâti), matrices des taxes d'habitation.

Date

1976-1977

Cote

908 W 1-36 (Cote)

19

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

Date

1974-1976

Cote

1207 W 1-114 (Cote)

20

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

Date

1967-1976

Cote

143 W 1-87 (Cote)