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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rôles d'impôts.
Cote
2037 W (Cote)
 Date
1973-1995
 Lieu
MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
  • Rôles d'impôts.
2

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.
Cote
1881 W (Cote)
 Date
1973-1990
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Bar-le-Duc banlieue.
  • Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des...
3

Registres de déclarations diverses.
Cote
1812 W 1-24 (Cote)
 Date
1958-1987
 Lieu
BAR-LE-DUC, LIGNY-EN-BARROIS, VAUCOULEURS, REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Registres de déclarations diverses.
4

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.
Cote
927 W 1-70 (Cote)
 Date
1977-1985
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...
5

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).
Cote
1461 W 1-16 (Cote)
 Date
1966-1985
 Lieu
SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY
 Type de document
état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
6

Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.
Cote
1839 W 1-25 (Cote)
 Date
1985-1985
 Lieu
VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-VEEL, ANCERVILLE [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, SAINT-MIHIEL, BAR-LE-DUC
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.
7

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.
Cote
916 W 157-192 (Cote)
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
8

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.
Cote
926 W 1-147 (Cote)
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...
9

Rôles d'impôts.
Cote
1795 W (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu
STAINVILLE, ANCERVILLE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie d'Ancerville.
  • Rôles d'impôts.
10

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
Cote
926 W 148-151 (Cote)
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
11

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
Cote
916 W 1-156 (Cote)
 Date
1969-1982
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
12

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.
Cote
1918 W (Cote)
 Date
1973-1981
 Lieu
VACHERAUVILLE, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, MONTZEVILLE, MARRE, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CHATTANCOURT, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, SIVRY-LA-PERCHE, ORNES, NIXEVILLE-BLERCOURT, LOUVEMONT-COTE-DU-POIVRE, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, DUGNY-SUR-MEUSE, JOUY-EN-ARGONNE, DOUAUMONT, DOMBASLE-EN-ARGONNE, BRAS-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
  • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
13

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
 Date
1915-1980
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
14

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).
Cote
927 W 71-126 (Cote)
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
15

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale
Cote
1653 W 1-12 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
16

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.
Cote
905 W 1-94 (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
17

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.
Cote
908 W 37-52 (Cote)
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...
18

Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et non bâties (foncier non bâti), matrices des taxes d'habitation.
Cote
908 W 1-36 (Cote)
 Date
1976-1977
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et...
19

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.
Cote
1207 W 1-114 (Cote)
 Date
1974-1976
 Lieu
VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], HAUTS-DE-CHEE (LES) [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....
20

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).
Cote
143 W 1-87 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...