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Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

1760 W (Cote)

1954-1980

dossier médical, dossier individuel

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

149 W 1-7 (Cote)

1956-1977

Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

Personnel masculin : dossiers individuels.

430 W (Cote)

1941-1983

dossier de carrière, dossier individuel

Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).

914 W (Cote)

1973-1989

documentation, statistique

Personnel masculin : dossiers individuels.

735 W (Cote)

1984

dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels.

431 W (Cote)

1941-1983

dossier de carrière, dossier individuel

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

Personnel : dossiers de carrière.

1074 W (Cote)

sans date

dossier de carrière, dossier individuel

Dossiers individuels de personnel ayant quitté le département ou parti à la retraite

1912 W (Cote)

1942-1995

dossier individuel

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels.

461 W (Cote)

1978-1981

DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

462 W (Cote)

1977-1981

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Dossiers de personnel antérieurs à 1964.

327 W (Cote)

1940-1964

dossier de carrière

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).

382 W (Cote)

1979-1980

pièce comptable, compte de gestion, budget

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

1956 W (Cote)

1940-1954

Bar-le-Duc (Meuse)

pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

Personnel (1950-1967). Forêt (1938-1970). Défrichements (1957-1981).

1611 W (Cote)

1938-1981

notice individuelle, dossier de carrière, rapport, correspondance

Personnel masculin : dossiers de carrière.

341 W (Cote)

1933-1981

dossier de carrière

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

660 W (Cote)

1984

pièce comptable

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

153 W (Cote)

1960-1969

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations, congés : statistiques, états des bulletins de salaire, états des retenues MGAS grève (1986), état numérique du personnel, état nominatif (1986). Vacataires : état nominatif (1986).

1373 W (Cote)

1981-1986

ETAT NOMINATIF, ETAT DE SALAIRES, statistique

Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs, états numériques, états des congés, états des salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états des salaires.

1471 W (Cote)

1987

ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

190 W (Cote)

1957-1973

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)

statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie, commission médicale de réforme : procès-verbaux.

317 W (Cote)

1969-1973

procès-verbal de réunion

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

1552 W (Cote)

1967-1991

circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance

Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accident du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

464 W (Cote)

1968-1974

correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.

495 W (Cote)

1950-1982

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, marché public, chrono, rapport, statistique

Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes de service ; cadres nationaux de préfecture, heures supplémentaires, notation, avancements : dossiers de carrière (s.d.). Postes vacants (1982-1985) ; formation professionnelle (1984-1986), concours administratifs (1982-1985), stages de préparation (1983-1984). Commissions administratives paritaires centrales : procès-verbaux d'élection (1978).

885 W (Cote)

1972-1986

note, procès-verbal d'élection, dossier de carrière, chrono

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.

1472 W (Cote)

1988

ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

Etablissements d'enseignement, enquêtes (1972-1981). Ecoles : enquêtes (1971-1972). Emplois ; recensement (1967-1971). Fonctionnaires non enseignants : statistiques (1977-1980) ; enquête de situation de carrière (1970-1979). Enseignants, répartition (1976-1979), emplois du temps (1978-1982). Etablissements médicaux, enquêtes (1977-1982). Etablissements CIO (1977-1978), CFA (1979-1980), E.N. (1970-1978), classes ateliers ; enquêtes. Recherche pédagogique (1971-1979). Rentrée, préparation (1970-1978). Enseignement privé du 2ème degré, enquête (1971-1980). 1er degré privé-public, recensement (1974-1978). Elèves C.M.2, recensement (1977-1978). Origine des élèves (1978-1980). Orientation fin du 2ème cycle, enquête (1972-1977). Devenir des élèves (1977-1980). Etablissements 1er degré privés-publics : statistiques (1974-1978).

475 W (Cote)

1967-1982

statistique

Personnel : bulletins de salaires.

1507 W (Cote)

1985-1989

bulletin de salaire

Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : dossiers individuels, déclarations.

463 W (Cote)

1973-1974

DECLARATION D' ACCIDENT, dossier individuel

Personnel féminin du second degré.

513 W (Cote)

1975-1976

dossier de carrière

Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents de liaison concernant les agents.

833 W (Cote)

1985-1985

notice individuelle, ETAT DE SALAIRES

Personnel masculin du second degré : dossiers de carrière.

512 W (Cote)

1975-1976

dossier de carrière

Personnel : notices individuelles, dossiers de carrière.

1068 W (Cote)

sans date

dossier de carrière

Education Nationale, personnel masculin et féminin : dossiers de carrière.

1157 W (Cote)

1901-1960

dossier de carrière

Fonctionnaires de l'Etat des services extérieurs n'étant plus en fonction, radiations, retraite, décès : dossiers de carrière (1982), bulletins de salaire (1974-1979). Services extérieurs Travail, Santé : dossiers individuels "informatique" (1977-1979).

366 W (Cote)

1913-1983

dossier de candidature, dossier individuel

Services des ministères de l'Intérieur, de la Santé,du Travail, de la Justice, des Archives, de l'Éducation Nationale : fiches de traitements du personnel.

332 W (Cote)

1954-1973

FICHE DE TRAITEMENT

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, cessation d'activité : dossiers d'entreprise (1950-1979). Etablissements insalubres et incommodes, taxe unique : circulaires (1970-1978) ; recensement des installations classées : statistiques (1955-1967). Elevage, suppressions des tueries particulières : circulaires, correspondance (s.d.). Rémunérations des inspecteurs des installations classées (1966-1972).

373 W (Cote)

1950-1979

DOSSIER D'ENTREPRISE

Personnel féminin : dossiers de carrière.

342 W (Cote)

1946-1981

dossier de carrière

Demandes d'emploi (1978-1979), situations particulières ; reclassement des fonctionnaires et agents des PTT par suite de suppression d'emplois due à l'automatisation du réseau téléphonique (1974).

1003 W (Cote)

1974-1978

dossier individuel, dossier de candidature

Enseignement agricole (1968-1973). Technicien agricole, programmation (1985). Recrutement des élèves (1969-1970). Classes 3ème à terminale et BTAG (1970-1977). Comptabilité générale (1968-1978). Revigny, école ménagère (1950-1974). Enseignants (1968-1974). Élèves (1953-1970). Agents non enseignants (1950-1969). Amicale des Anciennes élèves (1960-1965). Comptabilité générale. Centre de Formation Professionnelle agricole (CFPA) (1976-1977). Centre de Formation Agricole (CFA) (1975-1979).

957 W (Cote)

1940-1979

REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, BAR-LE-DUC

correspondance, DOSSIER SCOLAIRE, procès-verbal de réunion, règlement

Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).

114 W (Cote)

1949-1959

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

procès-verbal de réunion, dossier individuel