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Education Nationale, personnel masculin et féminin : dossiers de carrière.

1157 W (Cote)

1901-1960

dossier de carrière

Fonctionnaires de l'Etat des services extérieurs n'étant plus en fonction, radiations, retraite, décès : dossiers de carrière (1982), bulletins de salaire (1974-1979). Services extérieurs Travail, Santé : dossiers individuels "informatique" (1977-1979).

366 W (Cote)

1913-1983

dossier de candidature, dossier individuel

Personnel masculin : dossiers de carrière.

341 W (Cote)

1933-1981

dossier de carrière

Personnel (1950-1967). Forêt (1938-1970). Défrichements (1957-1981).

1611 W (Cote)

1938-1981

notice individuelle, dossier de carrière, rapport, correspondance

Dossiers de personnel antérieurs à 1964.

327 W (Cote)

1940-1964

dossier de carrière

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

1956 W (Cote)

1940-1954

Bar-le-Duc (Meuse)

pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

Enseignement agricole (1968-1973). Technicien agricole, programmation (1985). Recrutement des élèves (1969-1970). Classes 3ème à terminale et BTAG (1970-1977). Comptabilité générale (1968-1978). Revigny, école ménagère (1950-1974). Enseignants (1968-1974). Élèves (1953-1970). Agents non enseignants (1950-1969). Amicale des Anciennes élèves (1960-1965). Comptabilité générale. Centre de Formation Professionnelle agricole (CFPA) (1976-1977). Centre de Formation Agricole (CFA) (1975-1979).

957 W (Cote)

1940-1979

REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, BAR-LE-DUC

correspondance, DOSSIER SCOLAIRE, procès-verbal de réunion, règlement

Personnel masculin : dossiers individuels.

430 W (Cote)

1941-1983

dossier de carrière, dossier individuel

Personnel féminin : dossiers individuels.

431 W (Cote)

1941-1983

dossier de carrière, dossier individuel

Dossiers individuels de personnel ayant quitté le département ou parti à la retraite

1912 W (Cote)

1942-1995

dossier individuel

Personnel féminin : dossiers de carrière.

342 W (Cote)

1946-1981

dossier de carrière

Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).

114 W (Cote)

1949-1959

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

procès-verbal de réunion, dossier individuel

Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.

495 W (Cote)

1950-1982

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, marché public, chrono, rapport, statistique

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, cessation d'activité : dossiers d'entreprise (1950-1979). Etablissements insalubres et incommodes, taxe unique : circulaires (1970-1978) ; recensement des installations classées : statistiques (1955-1967). Elevage, suppressions des tueries particulières : circulaires, correspondance (s.d.). Rémunérations des inspecteurs des installations classées (1966-1972).

373 W (Cote)

1950-1979

DOSSIER D'ENTREPRISE

Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

1760 W (Cote)

1954-1980

dossier médical, dossier individuel

Services des ministères de l'Intérieur, de la Santé,du Travail, de la Justice, des Archives, de l'Éducation Nationale : fiches de traitements du personnel.

332 W (Cote)

1954-1973

FICHE DE TRAITEMENT

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

149 W 1-7 (Cote)

1956-1977

Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

190 W (Cote)

1957-1973

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)

statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

153 W (Cote)

1960-1969

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

1552 W (Cote)

1967-1991

circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance