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Résultats de la recherche

1

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

2

Dossiers individuels de personnel ayant quitté le département ou parti à la retraite

Date

1942-1995

Cote

1912 W (Cote)

3

Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

Date

1954-1980

Cote

1760 W (Cote)

4

Personnel (1950-1967). Forêt (1938-1970). Défrichements (1957-1981).

Date

1938-1981

Cote

1611 W (Cote)

5

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

Date

1967-1991

Cote

1552 W (Cote)

6

Personnel : bulletins de salaires.

Date

1985-1989

Cote

1507 W (Cote)

7

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.

Date

1988

Cote

1472 W (Cote)

8

Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs, états numériques, états des congés, états des salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états des salaires.

Date

1987

Cote

1471 W (Cote)

9

Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations, congés : statistiques, états des bulletins de salaire, états des retenues MGAS grève (1986), état numérique du personnel, état nominatif (1986). Vacataires : état nominatif (1986).

Date

1981-1986

Cote

1373 W (Cote)

10

Education Nationale, personnel masculin et féminin : dossiers de carrière.

Date

1901-1960

Cote

1157 W (Cote)

11

Personnel : dossiers de carrière.

Date

sans date

Cote

1074 W (Cote)

12

Personnel : notices individuelles, dossiers de carrière.

Date

sans date

Cote

1068 W (Cote)

13

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

Date

1972-1977

Cote

1045 W (Cote)

14

Demandes d'emploi (1978-1979), situations particulières ; reclassement des fonctionnaires et agents des PTT par suite de suppression d'emplois due à l'automatisation du réseau téléphonique (1974).

Date

1974-1978

Cote

1003 W (Cote)

15

Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).

Date

1973-1989

Cote

914 W (Cote)

16

Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes de service ; cadres nationaux de préfecture, heures supplémentaires, notation, avancements : dossiers de carrière (s.d.). Postes vacants (1982-1985) ; formation professionnelle (1984-1986), concours administratifs (1982-1985), stages de préparation (1983-1984). Commissions administratives paritaires centrales : procès-verbaux d'élection (1978).

Date

1972-1986

Cote

885 W (Cote)

17

Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents de liaison concernant les agents.

Date

1985-1985

Cote

833 W (Cote)

18

Personnel masculin : dossiers individuels.

Date

1984

Cote

735 W (Cote)

19

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

Date

1984

Cote

660 W (Cote)

20

Personnel féminin du second degré.

Date

1975-1976

Cote

513 W (Cote)