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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).
Cote
1482 W (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches...
2

Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.
Cote
2148 W (Cote)
 Date
1898-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, FICHE DE TRAITEMENT, REGISTRE TRAITEMENTS

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs,...
3

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.
Cote
1900 W (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document
convention de formation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Formation des élus : convention, programme, bilan,...
4

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
Cote
913 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
5

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.
Cote
149 W 1-7 (Cote)
 Date
1956-1977
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
6

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).
Cote
1646 W (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus...
7

Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
Cote
1808 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
8

Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.
Cote
2337 W (Cote)
 Date
1941-2007
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, ETAT NOMINATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Direction des ressources humaines, service carrière,...
9

Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].
Cote
2282 W (Cote)
 Date
1951-1995
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels de carrière des agents des collèges...
10

Commission administrative paritaire
Cote
2384 W (Cote)
 Date
2007-2017
 Lieu - Type de document
procès verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Commission administrative paritaire
11

Personnel communal et syndical : recensement (1970).
Cote
296 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Personnel communal et syndical : recensement (1970).
12

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2298 W (Cote)
 Date
1938-2015
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
13

Bulletins de paie des agents du Conseil général.
Cote
2147 W (Cote)
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Bulletins de paie des agents du Conseil général.
14

Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.
Cote
2312 W (Cote)
 Date
1933-1997
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.
15

Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.
Cote
2338 W (Cote)
 Date
1912-1981
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.
16

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).
Cote
153 W (Cote)
 Date
1960-1969
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
17

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.
Cote
1552 W (Cote)
 Date
1967-1991
 Lieu - Type de document
circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...
18

Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.
Cote
1081 W (Cote)
 Date
1962-1969
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Rémunération du personnel administratif des collectivités...
19

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2286 W (Cote)
 Date
1938-2015
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
20

Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches de traitement (1940-1953), bulletins de salaires (1989-1992), dossiers de carrière. Réglement cotisations sociales : pièces comptables, états de cotisation (1991-1992). Assistantes maternelles : états de rémunération et cotisations (1985-1992). Agents retraités ou ayant quitté leurs fonctions : dossiers de carrière (s.d.).
Cote
1638 W (Cote)
 Date
1940-1992
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, bulletin de salaire, ETAT DE SALAIRES

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches...