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1

Personnel ayant cessé ses activités au Département de la Meuse (retraite, démission, radiation ou affectation hors département) au 1er juillet 2014 : dossiers de carrière.

Date

1870-1975

Cote

2196 W (Cote)

2

Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

Date

1898-1992

Cote

2148 W (Cote)

3

Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

Date

1912-1981

Cote

2338 W (Cote)

4

Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.

Date

1933-1997

Cote

2312 W (Cote)

5

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2298 W (Cote)

6

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2286 W (Cote)

7

Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches de traitement (1940-1953), bulletins de salaires (1989-1992), dossiers de carrière. Réglement cotisations sociales : pièces comptables, états de cotisation (1991-1992). Assistantes maternelles : états de rémunération et cotisations (1985-1992). Agents retraités ou ayant quitté leurs fonctions : dossiers de carrière (s.d.).

Date

1940-1992

Cote

1638 W (Cote)

8

Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.

Date

1941-2007

Cote

2337 W (Cote)

9

Dossiers individuels du personnel retraité ou ayant cessé ses fonctions.

Date

1943-1985

Cote

2373 W (Cote)

10

Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).

Date

1949-1959

Cote

114 W (Cote)

11

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1950-2016

Cote

2295 W (Cote)

12

Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].

Date

1951-1995

Cote

2282 W (Cote)

13

Formations internes et externes au conseil général et préparations à des concours. Vacances scolaires (1992-1993). Personnel, dossiers individuels d'agents territoriaux, départs en retraite et réintégration dans une administration d'Etat.

Date

1953-1993

Cote

1754 W (Cote)

14

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

Date

1954-1988

Cote

1378 W (Cote)

15

Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).

Date

1954-1985

Cote

744 W (Cote)

16

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

Date

1956-1977

Cote

149 W 1-7 (Cote)

17

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

Date

1960-1969

Cote

153 W (Cote)

18

Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.

Date

1962-1969

Cote

1081 W (Cote)

19

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

Date

1967-1991

Cote

1552 W (Cote)

20

Personnel communal et syndical : recensement (1970).

Date

1970

Cote

296 W (Cote)