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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).
Cote
114 W (Cote)
 Date
1949-1959
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
procès-verbal de réunion, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959),...
2

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).
Cote
153 W (Cote)
 Date
1960-1969
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
3

Personnel communal et syndical : recensement (1970).
Cote
296 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Personnel communal et syndical : recensement (1970).
4

Personnel départemental en retraite, décédé : dossiers de carrière, dossiers individuels.
Cote
334 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Personnel départemental en retraite, décédé : dossiers...
5

Dossiers de carrière, notices individuelles, correspondance. Concours administratifs : copies d'examen.
Cote
380 W (Cote)
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document
correspondance, copie d'examen, dossier de carrière, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers de carrière, notices individuelles, correspondance....
6

Demandes d'emploi, dossiers individuels (1981). Concours d'agent technique de bureau : copies d'examen (1982).
Cote
465 W (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
copie d'examen, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Demandes d'emploi, dossiers individuels (1981). Concours...
7

Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).
Cote
744 W (Cote)
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Service de l'incendie : états des traitements (1968)....
8

Dossiers individuels, demandes d'emploi, heures supplémentaires, notations ; Demandeurs d'emploi : chronos (1983-1986). Concours administratifs : copies d'examen, dossiers de candidatures (1982-1985). Vacances scolaires (1983-1985)
Cote
851 W (Cote)
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document
dossier de candidature, copie d'examen, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels, demandes d'emploi, heures supplémentaires,...
9

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
Cote
913 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
10

Heures supplémentaires (1986-1988), notations (1984-1986) : dossiers de carrière. Foyer de l'Enfance, personnel temporaire (1984-1987). Commissions administratives paritaire d'avancement : procès-verbaux de réunions (1978-1983). Recrutement OP2 conservation musées (1987), laborantin (1986), 2 attachés (1986), un psychologue (1987), un inspecteur DDASS (1987) (non recrutés). Fondation Poincaré de Sampigny, vacance d'un poste d'aide agent technique (1988). Candidatures ingénieurs TPE (1986). Concours administratifs documentaliste, commis, secrétaire administratif, sténodactylographe (1987).
Cote
977 W (Cote)
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'EXAMEN, dossier de carrière, dossier de candidature, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Heures supplémentaires (1986-1988), notations (1984-1986)...
11

Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.
Cote
1081 W (Cote)
 Date
1962-1969
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Rémunération du personnel administratif des collectivités...
12

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
13

Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles, dossiers de carrière (1985-1989). Médecin contrôleur, concours administratif (1989).
Cote
1431 W (Cote)
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, notice individuelle, note

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles,...
14

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).
Cote
1482 W (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches...
15

Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations sociales (1985-1991). Vacataires : bulletins de salaires, dossiers individuels (1988-1990). Médecin du travail, chefs de service : dossiers d'indemnisation (1990-1991).
Cote
1548 W (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document
ETAT DES RETENUES, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations...
16

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.
Cote
1552 W (Cote)
 Date
1967-1991
 Lieu - Type de document
circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...
17

Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches de traitement (1940-1953), bulletins de salaires (1989-1992), dossiers de carrière. Réglement cotisations sociales : pièces comptables, états de cotisation (1991-1992). Assistantes maternelles : états de rémunération et cotisations (1985-1992). Agents retraités ou ayant quitté leurs fonctions : dossiers de carrière (s.d.).
Cote
1638 W (Cote)
 Date
1940-1992
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, bulletin de salaire, ETAT DE SALAIRES

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches...
18

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).
Cote
1646 W (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus...
19

Formations internes et externes au conseil général et préparations à des concours. Vacances scolaires (1992-1993). Personnel, dossiers individuels d'agents territoriaux, départs en retraite et réintégration dans une administration d'Etat.
Cote
1754 W (Cote)
 Date
1953-1993
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Formations internes et externes au conseil général...
20

Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
Cote
1808 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Fiches de paie du personnel départemental et des élus.