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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.
Cote
1949 W (Cote)
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement du service : relations avec les services...
2

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.
Cote
1976 W 1 (Cote)
 Date
1947-1977
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, liste nominative, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Fouchères-aux-Bois.
  • Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement...
3

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.
Cote
559 W (Cote)
 Date
1958-1984
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Police, Renseignements généraux : documents sur le...
4

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
Cote
2210 W (Cote)
 Date
2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
5

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)
Cote
1866 W (Cote)
 Date
1985-1994
 Lieu
Velaines (Meuse)
 Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
6

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.
Cote
1894 W (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
7

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).
Cote
1395 W (Cote)
 Date
1940-1982
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, rapport, statistique, compte financier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Montmédy.
  • Statistiques, situations, comptes-rendus financiers...
8

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.
Cote
2175 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
microfiche

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
9

Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.
Cote
1792 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.
10

Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.
Cote
2021 W (Cote)
 Date
1974-1999
 Lieu - Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Assemblée départemenatle : délibérations et rapports...
11

Personnel enseignant, élèves : registre matricule (1919-1977). Mobilier : inventaire
Cote
1893 W 1 (Cote)
 Date
1919-1977
 Lieu - Type de document
inventaire, REGISTRE D'INSCRIPTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Bouquemont.
  • Personnel enseignant, élèves : registre matricule (1919-1977)....
12

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
rapport, documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
13

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).
Cote
1960 W (Cote)
 Date
1956-1997
 Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
14

Fonctionnement de la salle de lecture.
Cote
1950 W (Cote)
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document
avis, statistique, liste

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement de la salle de lecture.
15

"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.
Cote
2043 W (Cote)
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • "Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des...
16

Correspondances avec les communes et les syndicats de communes.
Cote
1722 W (Cote)
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document
chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Correspondances avec les communes et les syndicats...
17

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
Cote
1978 W (Cote)
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
18

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.
Cote
2139 W (Cote)
 Date
1890-2009
 Lieu - Type de document
liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Office national des Anciens Combattants et Victimes...
  • Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la...
19

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).
Cote
2019 W (Cote)
 Date
1970-2001
 Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
20

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.
Cote
2169 W (Cote)
 Date
1981-2012
 Lieu - Type de document
ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Acquisitions de terrains par le Département : actes...
21

Receveurs : rapports économiques et d'activités.
Cote
507 W (Cote)
 Date
1963-1978
 Lieu
Écouviez (Meuse)
 Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes d'Écouviez.
  • Receveurs : rapports économiques et d'activités.
22

Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.
Cote
1962 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document
certificat, déclaration, permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux...
23

Réglement de l'internat, notes sur les dortoirs et le foyer, conseils pour les maîtres d'internat et de demi-pension - sonneries, téléphone, horaires, congés, travail de bureau, fêtes.
Cote
961 W (Cote)
 Date
1964-1966
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
liste nominative, règlement

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Margueritte de Verdun.
  • Réglement de l'internat, notes sur les dortoirs et...
24

Registres d'appel journalier.
Cote
1624 W (Cote)
 Date
1946-1985
 Lieu
Vadonville (Meuse)
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Vadonville.
  • Registres d'appel journalier.
25

Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960). Récompenses aux élèves : palmarès de la distribution des prix (1940-1960). Bibiliothèque : registre d'entrées et de sorties des livres (1950), livre de prêts (1940-1950).
Cote
1419 W (Cote)
 Date
1940-1960
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
livre comptable, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Poincaré de Bar-le-Duc.
  • Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960)....
26

Liste annuelle d'inscription des élèves, liste nominative.
Cote
1855 W (Cote)
 Date
1941-1959
 Lieu
CREUE
 Type de document
liste

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Creuë.
  • Liste annuelle d'inscription des élèves, liste nominative.
27

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).
Cote
1835 W (Cote)
 Date
1940-1993
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
document photographique, sujet d'examen, budget, compte financier, procès-verbal de réunion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Poincaré de Bar-le-Duc.
  • Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions,...
28

Registre d'appel journalier, registres matricules, casier sanitaire des locaux scolaires.
Cote
1768 W (Cote)
 Date
1951-1960
 Lieu
VERNEUIL-PETIT
 Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Verneuil-Petit.
  • Registre d'appel journalier, registres matricules,...
29

Dossiers individuels.
Cote
1863 W (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels.
30

Dossiers d'entreprises.
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1978-1996
 Lieu
BAR-LE-DUC, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, COMMERCY, SEUIL D'ARGONNE, LACHAUSSEE
 Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers d'entreprises.
31

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.
Cote
1886 W (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, budget, compte financier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...
32

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.
Cote
2142 W (Cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission permanente du Conseil général : originaux...
33

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, listes nominatives, états nominatifs complémentaires (1940-1964). Fournitures scolaires : dossiers, documentation, rapport d'activité et de fonctionnement, convention d'achat scolaire (1958-1962).
Cote
1626 W (Cote)
 Date
1940-1964
 Lieu
Nant-le-Grand (Meuse)
 Type de document
documentation, liste nominative, ETAT NOMINATIF, DOSSIER SCOLAIRE, registre matricule, registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Nant-le-Grand.
  • Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier,...
34

Cahiers
Cote
1514 W 1-3 (Cote)
 Date
1958-1963
 Lieu
Septsarges (Meuse)
 Type de document
cahier scolaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Septsarges.
  • Cahiers
35

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).
Cote
1905 W (Cote)
 Date
1940-1969
 Lieu - Type de document
rapport, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations...
36

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.
Cote
1731 W (Cote)
 Date
1943-1969
 Lieu - Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
37

Registre matricule des élèves.
Cote
1971 W 1 (Cote)
 Date
1921-1962
 Lieu - Type de document
registre matricule

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Hautecourt.
  • Registre matricule des élèves.
38

Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.
Cote
1834 W (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
étude, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Centre de formation professionnelle agricole à Verdun,...
39

Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers d'élèves, registres matricules, registres d'appel, dossiers scolaires, bulletins scolaires, tableau d'honneur. Coopérative scolaire : cahiers de coopérative, cahiers de comptabilité.
Cote
1385 W 1-10 (Cote)
 Date
1966-1978
 Lieu
DUN-SUR-MEUSE
 Type de document
pièce comptable, liste nominative, registre matricule, registre d'appel, DOSSIER SCOLAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Dun-sur-Meuse.
  • Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers...
40

Fichiers nominatifs des étrangers.
Cote
2202 W (Cote)
 Date
1919-2004
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs des étrangers.
41

Elèves : registres matricules, listes nominatives.
Cote
1623 W (Cote)
 Date
1940-1970
 Lieu
TREMONT-SUR-SAULX
 Type de document
liste nominative, registre matricule

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Trémont-sur-Saulx.
  • Elèves : registres matricules, listes nominatives.
42

Registres d'appel journalier.
Cote
1595 W (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu
Guerpont (Meuse)
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Guerpont.
  • Registres d'appel journalier.
43

Rapports annuels (1979-1984). Grande Woëvre, Pays de Montmédy, Vallée de la Meuse, Argonne : études techniques (1961-1962).
Cote
1711 W (Cote)
 Date
1961-1984
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
rapport, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Rapports annuels (1979-1984). Grande Woëvre, Pays de...
44

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
Cote
2044 W (Cote)
 Date
1896-2003
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
45

Scolarité, dossiers de cours, élections aux commissions administratives paritaires.
Cote
1972 W (Cote)
 Date
1962-1976
 Lieu
Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document
liste électorale, registre d'appel, DOSSIER SCOLAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Saint-Germain-sur-Meuse.
  • Scolarité, dossiers de cours, élections aux commissions...
46

Élèves : registre matricule (1955), registres d'appel journalier (1955-1965).
Cote
1618 W 1 (Cote)
 Date
1955-1965
 Lieu
Han-lès-Juvigny (Meuse)
 Type de document
registre matricule, registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Han-lès-Juvigny.
  • Élèves : registre matricule (1955), registres d'appel...
47

Mobilisation nationale.
Cote
2071 W (Cote)
 Date
1925-1948
 Lieu - Type de document
document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Sécurité publique.
  • Mobilisation nationale.
48

Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale, propositions d'action, projet de charte, presse.
Cote
1791 W (Cote)
 Date
1987-1993
 Lieu
LUCEY
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale,...
49

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].
Cote
2214 W (Cote)
 Date
1970-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Fiches des entreprises du département de la Meuse ;...
50

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).
Cote
2006 W (Cote)
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
51

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.
Cote
2198 W (Cote)
 Date
1886-1995
 Lieu - Type de document
rapport, repertoire, liste nominative, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
52

Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription, listes des élèves bénéficiaires de l'allocation scolaire (1958-1981), cahiers scolaires, dossiers scolaires (1959-1973). Population scolaire dans l'enseignement secondaire : état d'effectifs (1959-1981). Coopérative scolaire : dossiers comptables (1958-1962).
Cote
1533 W (Cote)
 Date
1958-1981
 Lieu
Rancourt-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, CAHIER SCOLAIRE, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, liste nominative, registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Rancourt-sur-Ornain.
  • Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription,...
53

Commission locale d'information et de surveillance pour : usine d'incinération d'ordures ménagères à Tronville-en-Barrois, centre de stockage de résidus ultimes de classe I à Laimont, centre d'enfouissement technique de classe II dit "Trou des fourches" à Revigny-sur-Ornain.
Cote
2188 W 1-15 (Cote)
 Date
1989-2008
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission locale d'information et de surveillance...
54

Interventions diverses du service en matière économique.
Cote
1840 W (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Interventions diverses du service en matière économique.
55

États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.
Cote
2180 W 1-167 (Cote)
 Date
1952-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • États de situation des décisions contentieuses du centre...
56

Registres d'appel journalier.
Cote
1513 W (Cote)
 Date
1955-1961
 Lieu
Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse)
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Deuxnouds-aux-Bois.
  • Registres d'appel journalier.
57

Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs, conseils de classe, personnel enseignant, conseil d'administration, carnet de correspondance et de notes, rentrée des professeurs, dépouillements des bulletins officiels, bibliothèque du lycée.
Cote
1821 W (Cote)
 Date
1950-1995
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
liste, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Margueritte de Verdun.
  • Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs,...
58

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.
Cote
2201 W (Cote)
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration...
59

Finances départementales : budget et comptabilité.
Cote
1793 W (Cote)
 Date
1945-1963
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance, livre comptable, compte financier, compte de gestion, bilan comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Finances départementales : budget et comptabilité.
60

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).
Cote
1546 W (Cote)
 Date
1935-1991
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document
documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
  • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
61

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.
Cote
2204 W (Cote)
 Date
1939-2008
 Lieu - Type de document
registre, carnet de declarations, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
62

Fichiers nominatifs d'étrangers.
Cote
2203 W (Cote)
 Date
1879-1965
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs d'étrangers.
63

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).
Cote
2182 W (Cote)
 Date
2003
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
64

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.
Cote
1824 W (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu
ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, TROIS-FONTAINES, MONTIERS-SUR-SAULX, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, COTES DE MEUSE, TROUSSEY, VERDUN, NOVGOROD [RUSSIE]
 Type de document
documentation, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod...
65

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, journal de classe, bibliothèque populaire, inventaire mobilier.
Cote
1742 W (Cote)
 Date
1918-1992
 Lieu
BEAUZEE-SUR-AIRE
 Type de document
registre matricule, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Beauzée-sur-Aire.
  • Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier,...
66

Entreprises en difficulté, formation professionnelle, politique régionale, industrie agro-alimentaire : recherches, colloques, conseil, études. Fonderie, syndicats ; bâtiments et travaux publics : plan de relance. Lutte contre le travail clandestin. Exploitation pétrolière, gaz naturel : stockage. Industrie du bois. Industrie du verre, filière optique. Industrie extractive, chaux. Agriculture, politique agricole commune sur l'énergie verte, biocarburants, environnement, emploi, plan Meuse ; expérimentation de l'alcool dans la carburation, l'éthanol.
Cote
1738 W (Cote)
 Date
1965-1993
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Entreprises en difficulté, formation professionnelle,...
67

"Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
Cote
1939 W (Cote)
 Date
1956-1994
 Lieu - Type de document
étude, documentation, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • "Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
68

Dossiers d'étrangers.
Cote
2199 W (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers.
69

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.
Cote
1806 W (Cote)
 Date
1980-1994
 Lieu - Type de document
marché public, contrat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Marché de prestations intellectuelles Valoren, association...
70

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.
Cote
1862 W (Cote)
 Date
1990-1996
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, HALLES-SOUS-LES-COTES, SEUIL D'ARGONNE, STENAY, CHAMPNEUVILLE, BONZEE-EN-WOEVRE, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, LAHAYMEIX, WISEPPE, NUBECOURT, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, ROBERT-ESPAGNE, SAINT-MIHIEL
 Type de document
documentation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte,...
71

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.
Cote
2218 W (Cote)
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document
compte rendu, ETAT D'EFFECTIF, convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Permanence d'accueil, d'information et d'orientation...
72

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).
Cote
1994 W (Cote)
 Date
1901-1994
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
registre, nomenclature

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
73

Dossiers d'étrangers.
Cote
2200 W (Cote)
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers.
74

Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites d'entreprise, documentation.
Cote
1749 W (Cote)
 Date
1959-1993
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites...
75

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.
Cote
2131 W (Cote)
 Date
1958-2003
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
76

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).
Cote
1934 W (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et...
77

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.
Cote
1858 W (Cote)
 Date
1988-1996
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
convention, rapport, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Participation du Département à des manifestations (Verdun...
78

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.
Cote
1974 W (Cote)
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général...
79

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.
Cote
1837 W (Cote)
 Date
1883-1992
 Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires culturelles.
  • Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et...
80

Documents comptables (1980-1985). Agents non titulaires : états nominatifs (1980-1987).
Cote
1410 W (Cote)
 Date
1980-1987
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des Postes.
  • Documents comptables (1980-1985). Agents non titulaires...