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Fichiers nominatifs d'étrangers.

2203 W (Cote)

1879-1965

fichier

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

1837 W (Cote)

1883-1992

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

2198 W (Cote)

1886-1995

rapport, repertoire, liste nominative, registre

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

2139 W (Cote)

1890-2009

liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

2044 W (Cote)

1896-2003

Commercy (Meuse)

fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

1994 W (Cote)

1901-1994

Verdun (Meuse)

registre, nomenclature

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, journal de classe, bibliothèque populaire, inventaire mobilier.

1742 W (Cote)

1918-1992

BEAUZEE-SUR-AIRE

registre matricule, registre

Personnel enseignant, élèves : registre matricule (1919-1977). Mobilier : inventaire

1893 W 1 (Cote)

1919-1977

inventaire, REGISTRE D'INSCRIPTION

Fichiers nominatifs des étrangers.

2202 W (Cote)

1919-2004

fichier

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

1814 W 1-5 (Cote)

1919-1984

registre

Registre matricule des élèves.

1971 W 1 (Cote)

1921-1962

registre matricule

Mobilisation nationale.

2071 W (Cote)

1925-1948

document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).

1916 W (Cote)

1932-1972

WOIMBEY, VERDUN, VACHERAUVILLE, RUPT-AUX-NONAINS, STENAY, STAINVILLE, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, SEPTSARGES, ROBERT-ESPAGNE, RANCOURT-SUR-ORNAIN, OURCHES-SUR-MEUSE, NOYERS-LE-VAL, MORLEY, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), MONTMEDY, NEUVILLY-EN-ARGONNE, MENIL-SUR-SAULX, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MARATS (LES), GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, IRE-LE-SEC, GENICOURT-SUR-MEUSE, JUBECOURT, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, DAMVILLERS, COMMERCY, CHAUMONT-SUR-AIRE, COUVONGES, CHALAINES, BEUREY-SUR-SAULX, BREUX, BEAUCLAIR, BAZINCOURT-SUR-SAULX

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

2204 W (Cote)

1939-2008

registre, carnet de declarations, dossier individuel

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

1395 W (Cote)

1940-1982

Montmédy (Meuse)

pièce comptable, rapport, statistique, compte financier

Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960). Récompenses aux élèves : palmarès de la distribution des prix (1940-1960). Bibiliothèque : registre d'entrées et de sorties des livres (1950), livre de prêts (1940-1950).

1419 W (Cote)

1940-1960

BAR-LE-DUC

livre comptable, pièce comptable, correspondance

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

1835 W (Cote)

1940-1993

Bar-le-Duc (Meuse)

document photographique, sujet d'examen, budget, compte financier, procès-verbal de réunion, rapport

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, listes nominatives, états nominatifs complémentaires (1940-1964). Fournitures scolaires : dossiers, documentation, rapport d'activité et de fonctionnement, convention d'achat scolaire (1958-1962).

1626 W (Cote)

1940-1964

Nant-le-Grand (Meuse)

documentation, liste nominative, ETAT NOMINATIF, DOSSIER SCOLAIRE, registre matricule, registre d'appel

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

1905 W (Cote)

1940-1969

rapport, circulaire, correspondance