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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].
Cote
2214 W (Cote)
 Date
1970-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Fiches des entreprises du département de la Meuse ;...
2

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.
Cote
2169 W (Cote)
 Date
1981-2012
 Lieu - Type de document
ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Acquisitions de terrains par le Département : actes...
3

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.
Cote
2224 W (Cote)
 Date
1947-2012
 Lieu - Type de document
bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...
4

États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.
Cote
2180 W 1-167 (Cote)
 Date
1952-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • États de situation des décisions contentieuses du centre...
5

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.
Cote
2139 W (Cote)
 Date
1890-2009
 Lieu - Type de document
liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Office national des Anciens Combattants et Victimes...
  • Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la...
6

Commission locale d'information et de surveillance pour : usine d'incinération d'ordures ménagères à Tronville-en-Barrois, centre de stockage de résidus ultimes de classe I à Laimont, centre d'enfouissement technique de classe II dit "Trou des fourches" à Revigny-sur-Ornain.
Cote
2188 W 1-15 (Cote)
 Date
1989-2008
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission locale d'information et de surveillance...
7

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.
Cote
2204 W (Cote)
 Date
1939-2008
 Lieu - Type de document
registre, carnet de declarations, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
8

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.
Cote
2142 W (Cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission permanente du Conseil général : originaux...
9

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.
Cote
2183 W (Cote)
 Date
1943-2005
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Cartes nationales d'identité et passeports : registres...
10

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
Cote
2210 W (Cote)
 Date
2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
11

Fichiers nominatifs des étrangers.
Cote
2202 W (Cote)
 Date
1919-2004
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs des étrangers.
12

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".
Cote
2225 W (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
note, correspondance, étude, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Politique à l'initiative du Conseil général dans le...
13

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.
Cote
2175 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
microfiche

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
14

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
Cote
2044 W (Cote)
 Date
1896-2003
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
15

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.
Cote
2201 W (Cote)
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration...
16

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).
Cote
2182 W (Cote)
 Date
2003
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
17

Dossiers d'étrangers.
Cote
2200 W (Cote)
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers.
18

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.
Cote
2131 W (Cote)
 Date
1958-2003
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
19

"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.
Cote
2043 W (Cote)
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • "Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des...
20

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).
Cote
2019 W (Cote)
 Date
1970-2001
 Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
21

Services généraux et fonds logement : documents comptables.
Cote
2034 W (Cote)
 Date
1976-2001
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux et fonds logement : documents comptables.
22

Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.
Cote
2021 W (Cote)
 Date
1974-1999
 Lieu - Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Assemblée départemenatle : délibérations et rapports...
23

Dossiers d'étrangers.
Cote
2199 W (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers.
24

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.
Cote
1974 W (Cote)
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général...
25

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.
Cote
1949 W (Cote)
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement du service : relations avec les services...
26

Fonctionnement de la salle de lecture.
Cote
1950 W (Cote)
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document
avis, statistique, liste

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement de la salle de lecture.
27

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
Cote
1978 W (Cote)
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
28

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).
Cote
1934 W (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et...
29

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).
Cote
1960 W (Cote)
 Date
1956-1997
 Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
30

Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.
Cote
1943 W (Cote)
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document
étude, rapport, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Alimentation en eau potable : dossiers techniques et...
31

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
rapport, documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
32

Dossiers d'entreprises.
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1978-1996
 Lieu
BAR-LE-DUC, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, COMMERCY, SEUIL D'ARGONNE, LACHAUSSEE
 Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers d'entreprises.
33

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).
Cote
2006 W (Cote)
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
34

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.
Cote
1862 W (Cote)
 Date
1990-1996
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, HALLES-SOUS-LES-COTES, SEUIL D'ARGONNE, STENAY, CHAMPNEUVILLE, BONZEE-EN-WOEVRE, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, LAHAYMEIX, WISEPPE, NUBECOURT, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, ROBERT-ESPAGNE, SAINT-MIHIEL
 Type de document
documentation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte,...
35

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.
Cote
1858 W (Cote)
 Date
1988-1996
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
convention, rapport, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Participation du Département à des manifestations (Verdun...
36

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.
Cote
1894 W (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
37

Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.
Cote
1834 W (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
étude, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Centre de formation professionnelle agricole à Verdun,...
38

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.
Cote
2198 W (Cote)
 Date
1886-1995
 Lieu - Type de document
rapport, repertoire, liste nominative, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
39

Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs, conseils de classe, personnel enseignant, conseil d'administration, carnet de correspondance et de notes, rentrée des professeurs, dépouillements des bulletins officiels, bibliothèque du lycée.
Cote
1821 W (Cote)
 Date
1950-1995
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
liste, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Margueritte de Verdun.
  • Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs,...
40

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.
Cote
1824 W (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu
ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, TROIS-FONTAINES, MONTIERS-SUR-SAULX, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, COTES DE MEUSE, TROUSSEY, VERDUN, NOVGOROD [RUSSIE]
 Type de document
documentation, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod...