fonctionnement - Recherche

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1

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].

Date

1970-2014

Cote

2214 W (Cote)

2

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.

Date

1981-2012

Cote

2169 W (Cote)

3

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

Date

1947-2012

Cote

2224 W (Cote)

4

États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.

Date

1952-2010

Cote

2180 W 1-167 (Cote)

5

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

Date

1890-2009

Cote

2139 W (Cote)

6

Commission locale d'information et de surveillance pour : usine d'incinération d'ordures ménagères à Tronville-en-Barrois, centre de stockage de résidus ultimes de classe I à Laimont, centre d'enfouissement technique de classe II dit "Trou des fourches" à Revigny-sur-Ornain.

Date

1989-2008

Cote

2188 W 1-15 (Cote)

7

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

Date

1939-2008

Cote

2204 W (Cote)

8

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

Date

1999-2006

Cote

2142 W (Cote)

9

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

Date

1943-2005

Cote

2183 W (Cote)

10

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)

11

Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)

12

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

Date

2001-2004

Cote

2225 W (Cote)

13

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

Date

1979-2003

Cote

2175 W (Cote)

14

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

15

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

Date

1970-2003

Cote

2201 W (Cote)

16

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).

Date

2003

Cote

2182 W (Cote)

17

Dossiers d'étrangers.

Date

2000-2003

Cote

2200 W (Cote)

18

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

Date

1958-2003

Cote

2131 W (Cote)

19

"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.

Date

1992-2002

Cote

2043 W (Cote)

20

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

Date

1970-2001

Cote

2019 W (Cote)

21

Services généraux et fonds logement : documents comptables.

Date

1976-2001

Cote

2034 W (Cote)

22

Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

Date

1974-1999

Cote

2021 W (Cote)

23

Dossiers d'étrangers.

Date

1996-1999

Cote

2199 W (Cote)

24

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.

Date

1993-1999

Cote

1974 W (Cote)

25

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

Date

1991-1998

Cote

1949 W (Cote)

26

Fonctionnement de la salle de lecture.

Date

1992-1998

Cote

1950 W (Cote)

27

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

Date

1974-1998

Cote

1978 W (Cote)

28

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).

Date

1990-1998

Cote

1934 W (Cote)

29

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

Date

1956-1997

Cote

1960 W (Cote)

30

Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.

Date

1989-1997

Cote

1943 W (Cote)

31

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

Date

1984-1996

Cote

1887 W (Cote)

32

Dossiers d'entreprises.

Date

1978-1996

Cote

1887 W (Cote)

33

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

Date

1987-1996

Cote

2006 W (Cote)

34

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

Date

1990-1996

Cote

1862 W (Cote)

35

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.

Date

1988-1996

Cote

1858 W (Cote)

36

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

Date

1989-1995

Cote

1894 W (Cote)

37

Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.

Date

1984-1995

Cote

1834 W (Cote)

38

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)

39

Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs, conseils de classe, personnel enseignant, conseil d'administration, carnet de correspondance et de notes, rentrée des professeurs, dépouillements des bulletins officiels, bibliothèque du lycée.

Date

1950-1995

Cote

1821 W (Cote)

40

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

Date

1984-1995

Cote

1824 W (Cote)

41

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.

Date

1994-1995

Cote

1908 W (Cote)

42

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

Date

1982-1995

Cote

1889 W (Cote)

43

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

44

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

Date

1983-1994

Cote

1886 W (Cote)

45

Interventions diverses du service en matière économique.

Date

1990-1994

Cote

1840 W (Cote)

46

"Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.

Date

1956-1994

Cote

1939 W (Cote)

47

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

Date

1980-1994

Cote

1806 W (Cote)

48

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

Date

1901-1994

Cote

1994 W (Cote)

49

Aides aux entreprises : dossiers de subvention.

Date

1956-1994

Cote

1796 W (Cote)

50

Dossiers médicaux.

Date

1987-1994

Cote

1859 W (Cote)

51

Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.

Date

1984-1993

Cote

1962 W (Cote)

52

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

Date

1940-1993

Cote

1835 W (Cote)

53

Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale, propositions d'action, projet de charte, presse.

Date

1987-1993

Cote

1791 W (Cote)

54

Entreprises en difficulté, formation professionnelle, politique régionale, industrie agro-alimentaire : recherches, colloques, conseil, études. Fonderie, syndicats ; bâtiments et travaux publics : plan de relance. Lutte contre le travail clandestin. Exploitation pétrolière, gaz naturel : stockage. Industrie du bois. Industrie du verre, filière optique. Industrie extractive, chaux. Agriculture, politique agricole commune sur l'énergie verte, biocarburants, environnement, emploi, plan Meuse ; expérimentation de l'alcool dans la carburation, l'éthanol.

Date

1965-1993

Cote

1738 W (Cote)

55

Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites d'entreprise, documentation.

Date

1959-1993

Cote

1749 W (Cote)

56

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

Date

1986-1993

Cote

1801 W (Cote)

57

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

Date

1981-1993

Cote

1861 W (Cote)

58

Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.

Date

1989-1992

Cote

1792 W (Cote)

59

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, journal de classe, bibliothèque populaire, inventaire mobilier.

Date

1918-1992

Cote

1742 W (Cote)

60

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

1883-1992

Cote

1837 W (Cote)

61

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

Date

1935-1991

Cote

1546 W (Cote)

62

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.

Date

1982-1990

Cote

2218 W (Cote)

63

Correspondances avec les communes et les syndicats de communes.

Date

1981-1989

Cote

1722 W (Cote)

64

Dossier de Meuse Optique Contact.

Date

1987-1989

Cote

1776 W (Cote)

65

Procès-verbaux de la commission de réforme.

Date

1974-1989

Cote

1860 W (Cote)

66

Documents comptables (1980-1985). Agents non titulaires : états nominatifs (1980-1987).

Date

1980-1987

Cote

1410 W (Cote)

67

Dossiers individuels.

Date

1985-1986

Cote

1863 W (Cote)

68

Registres d'appel journalier.

Date

1946-1985

Cote

1624 W (Cote)

69

Service administratif : cahier d'émargement (chèques) (1973-1977), registres de courrier départ (1971-1985), registre de courrier arrivée (1975-1985). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1940-1979). Centre culturel : correspondance, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux d'élection, statut d'association (1968-1974). Coopérative scolaire : document comptable (1963-1964). Élèves pupilles de la DDASS : cahier état nominatif (1969-1974).

Date

1940-1985

Cote

1416 W (Cote)

70

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

Date

1958-1984

Cote

559 W (Cote)

71

Rapports annuels (1979-1984). Grande Woëvre, Pays de Montmédy, Vallée de la Meuse, Argonne : études techniques (1961-1962).

Date

1961-1984

Cote

1711 W (Cote)

72

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

Date

1919-1984

Cote

1814 W 1-5 (Cote)

73

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

Date

1940-1982

Cote

1395 W (Cote)

74

Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription, listes des élèves bénéficiaires de l'allocation scolaire (1958-1981), cahiers scolaires, dossiers scolaires (1959-1973). Population scolaire dans l'enseignement secondaire : état d'effectifs (1959-1981). Coopérative scolaire : dossiers comptables (1958-1962).

Date

1958-1981

Cote

1533 W (Cote)

75

Registre d'appel journalier (1956-1980), notes de service (1975-1981), bulletin départemental de l'éducation (1975-1980), bulletin départemental de l'enseignement du premier degré (1956-1974).

Date

1956-1981

Cote

1369 W (Cote)

76

Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978), chronos (1968-1978). Rentrées scolaires : emplois du temps (1965-1979), rapports annuels (1963-1970). Bourses d'étude (1968-1976). Enseignants : arrêtés de nomination (1963-1979). Coopérative scolaire : pièces comptables (1965-1973). Pédagogie, expositions didactiques (1965-1966).

Date

1963-1979

Cote

1377 W (Cote)

77

Receveurs : rapports économiques et d'activités.

Date

1963-1978

Cote

507 W (Cote)

78

Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers d'élèves, registres matricules, registres d'appel, dossiers scolaires, bulletins scolaires, tableau d'honneur. Coopérative scolaire : cahiers de coopérative, cahiers de comptabilité.

Date

1966-1978

Cote

1385 W 1-10 (Cote)

79

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

Date

1947-1977

Cote

1976 W 1 (Cote)

80

Personnel enseignant, élèves : registre matricule (1919-1977). Mobilier : inventaire

Date

1919-1977

Cote

1893 W 1 (Cote)

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