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Résultats de la recherche

1

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

Date

2001-2004

Cote

2225 W (Cote)

2

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

Date

1947-2012

Cote

2224 W (Cote)

3

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.

Date

1982-1990

Cote

2218 W (Cote)

4

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].

Date

1970-2014

Cote

2214 W (Cote)

5

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)

6

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

Date

1939-2008

Cote

2204 W (Cote)

7

Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)

8

Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)

9

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

Date

1970-2003

Cote

2201 W (Cote)

10

Dossiers d'étrangers.

Date

2000-2003

Cote

2200 W (Cote)

11

Dossiers d'étrangers.

Date

1996-1999

Cote

2199 W (Cote)

12

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)

13

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

Date

1943-2005

Cote

2183 W (Cote)

14

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).

Date

2003

Cote

2182 W (Cote)

15

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

Date

1979-2003

Cote

2175 W (Cote)

16

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.

Date

1981-2012

Cote

2169 W (Cote)

17

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

Date

1999-2006

Cote

2142 W (Cote)

18

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

Date

1890-2009

Cote

2139 W (Cote)

19

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

Date

1958-2003

Cote

2131 W (Cote)

20

Mobilisation nationale.

Date

1925-1948

Cote

2071 W (Cote)