Résultats de la recherche

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

2225 W (Cote)

2001-2004

note, correspondance, étude, compte rendu

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

2224 W (Cote)

1947-2012

bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.

2218 W (Cote)

1982-1990

compte rendu, ETAT D'EFFECTIF, convention de formation

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].

2214 W (Cote)

1970-2014

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

2210 W (Cote)

2004

SAINT-MIHIEL

dossier judiciaire

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

2204 W (Cote)

1939-2008

registre, carnet de declarations, dossier individuel

Fichiers nominatifs d'étrangers.

2203 W (Cote)

1879-1965

fichier

Fichiers nominatifs des étrangers.

2202 W (Cote)

1919-2004

fichier

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

2201 W (Cote)

1970-2003

dossier individuel

Dossiers d'étrangers.

2200 W (Cote)

2000-2003

dossier individuel

Dossiers d'étrangers.

2199 W (Cote)

1996-1999

dossier individuel

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

2198 W (Cote)

1886-1995

rapport, repertoire, liste nominative, registre

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

2183 W (Cote)

1943-2005

registre

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).

2182 W (Cote)

2003

SAINT-MIHIEL

dossier judiciaire

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.

2175 W (Cote)

1979-2003

microfiche

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.

2169 W (Cote)

1981-2012

ACTE ADMINISTRATIF

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

2142 W (Cote)

1999-2006

délibération, rapport

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

2139 W (Cote)

1890-2009

liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

2131 W (Cote)

1958-2003

Saint-Mihiel (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Mobilisation nationale.

2071 W (Cote)

1925-1948

document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

2044 W (Cote)

1896-2003

Commercy (Meuse)

fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.

2043 W (Cote)

1992-2002

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Services généraux et fonds logement : documents comptables.

2034 W (Cote)

1976-2001

pièce comptable

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

2019 W (Cote)

1970-2001

rapport, délibération, décision, motion

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

2006 W (Cote)

1987-1996

délibération

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

1994 W (Cote)

1901-1994

Verdun (Meuse)

registre, nomenclature

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

1976 W 1 (Cote)

1947-1977

procès-verbal de réunion, liste nominative, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, registre d'appel

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.

1974 W (Cote)

1993-1999

compte rendu, correspondance

Scolarité, dossiers de cours, élections aux commissions administratives paritaires.

1972 W (Cote)

1962-1976

Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse)

liste électorale, registre d'appel, DOSSIER SCOLAIRE

Registre matricule des élèves.

1971 W 1 (Cote)

1921-1962

registre matricule

Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.

1962 W (Cote)

1984-1993

certificat, déclaration, permis de construire

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

1960 W (Cote)

1956-1997

étude, convention, compte rendu, documentation

Fonctionnement de la salle de lecture.

1950 W (Cote)

1992-1998

avis, statistique, liste

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

1949 W (Cote)

1991-1998

dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.

1943 W (Cote)

1989-1997

étude, rapport, correspondance

"Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.

1939 W (Cote)

1956-1994

étude, documentation, statistique

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).

1934 W (Cote)

1990-1998

pièce comptable

Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).

1916 W (Cote)

1932-1972

WOIMBEY, VERDUN, VACHERAUVILLE, RUPT-AUX-NONAINS, STENAY, STAINVILLE, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, SEPTSARGES, ROBERT-ESPAGNE, RANCOURT-SUR-ORNAIN, OURCHES-SUR-MEUSE, NOYERS-LE-VAL, MORLEY, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), MONTMEDY, NEUVILLY-EN-ARGONNE, MENIL-SUR-SAULX, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MARATS (LES), GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, IRE-LE-SEC, GENICOURT-SUR-MEUSE, JUBECOURT, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, DAMVILLERS, COMMERCY, CHAUMONT-SUR-AIRE, COUVONGES, CHALAINES, BEUREY-SUR-SAULX, BREUX, BEAUCLAIR, BAZINCOURT-SUR-SAULX

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.

1908 W (Cote)

1994-1995

pièce comptable, NOTIFICATION, correspondance

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

1905 W (Cote)

1940-1969

rapport, circulaire, correspondance

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

1894 W (Cote)

1989-1995

documentation, budget, texte officiel, rapport

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

1889 W (Cote)

1982-1995

compte rendu, correspondance

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

1887 W (Cote)

1984-1996

rapport, documentation, compte rendu

Dossiers d'entreprises.

1887 W (Cote)

1978-1996

BAR-LE-DUC, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, COMMERCY, SEUIL D'ARGONNE, LACHAUSSEE

DOSSIER D'ENTREPRISE

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

1886 W (Cote)

1983-1994

procès-verbal de réunion, budget, compte financier

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

1866 W (Cote)

1985-1994

Velaines (Meuse)

documentation, convention, rapport, délibération, statistique

Dossiers individuels.

1863 W (Cote)

1985-1986

dossier individuel

Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

1862 W (Cote)

1990-1996

BAZINCOURT-SUR-SAULX, HALLES-SOUS-LES-COTES, SEUIL D'ARGONNE, STENAY, CHAMPNEUVILLE, BONZEE-EN-WOEVRE, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, LAHAYMEIX, WISEPPE, NUBECOURT, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, ROBERT-ESPAGNE, SAINT-MIHIEL

documentation, dossier individuel

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

1861 W (Cote)

1981-1993

Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Lachaussée (Meuse), Verdun (Meuse), Commercy (Meuse)

dossier de carrière, copie d'examen, budget, compte administratif

Procès-verbaux de la commission de réforme.

1860 W (Cote)

1974-1989

LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, FAINS-VEEL, BAR-LE-DUC, ISLETTES (LES), SAINT-MIHIEL, VERDUN

procès-verbal

Dossiers médicaux.

1859 W (Cote)

1987-1994

dossier individuel

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.

1858 W (Cote)

1988-1996

VERDUN, BAR-LE-DUC

convention, rapport, pièce comptable

Liste annuelle d'inscription des élèves, liste nominative.

1855 W (Cote)

1941-1959

CREUE

liste

Interventions diverses du service en matière économique.

1840 W (Cote)

1990-1994

correspondance

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

1837 W (Cote)

1883-1992

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

1835 W (Cote)

1940-1993

Bar-le-Duc (Meuse)

document photographique, sujet d'examen, budget, compte financier, procès-verbal de réunion, rapport

Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.

1834 W (Cote)

1984-1995

Verdun (Meuse)

étude, rapport

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

1824 W (Cote)

1984-1995

ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, TROIS-FONTAINES, MONTIERS-SUR-SAULX, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, COTES DE MEUSE, TROUSSEY, VERDUN, NOVGOROD [RUSSIE]

documentation, correspondance

Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs, conseils de classe, personnel enseignant, conseil d'administration, carnet de correspondance et de notes, rentrée des professeurs, dépouillements des bulletins officiels, bibliothèque du lycée.

1821 W (Cote)

1950-1995

Verdun (Meuse)

liste, circulaire

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

1806 W (Cote)

1980-1994

marché public, contrat

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

1801 W (Cote)

1986-1993

pièce comptable, correspondance

Aides aux entreprises : dossiers de subvention.

1796 W (Cote)

1956-1994

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Finances départementales : budget et comptabilité.

1793 W (Cote)

1945-1963

pièce comptable, correspondance, livre comptable, compte financier, compte de gestion, bilan comptable

Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.

1792 W (Cote)

1989-1992

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale, propositions d'action, projet de charte, presse.

1791 W (Cote)

1987-1993

LUCEY

compte rendu

Dossier de Meuse Optique Contact.

1776 W (Cote)

1987-1989

rapport

Élèves : registres d'appel journalier.

1770 W (Cote)

1960-1966

BIENCOURT-SUR-ORGE

registre d'appel

Registre d'appel journalier, registres matricules, casier sanitaire des locaux scolaires.

1768 W (Cote)

1951-1960

VERNEUIL-PETIT

registre

Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites d'entreprise, documentation.

1749 W (Cote)

1959-1993

statistique

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, journal de classe, bibliothèque populaire, inventaire mobilier.

1742 W (Cote)

1918-1992

BEAUZEE-SUR-AIRE

registre matricule, registre

Entreprises en difficulté, formation professionnelle, politique régionale, industrie agro-alimentaire : recherches, colloques, conseil, études. Fonderie, syndicats ; bâtiments et travaux publics : plan de relance. Lutte contre le travail clandestin. Exploitation pétrolière, gaz naturel : stockage. Industrie du bois. Industrie du verre, filière optique. Industrie extractive, chaux. Agriculture, politique agricole commune sur l'énergie verte, biocarburants, environnement, emploi, plan Meuse ; expérimentation de l'alcool dans la carburation, l'éthanol.

1738 W (Cote)

1965-1993

rapport

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.

1731 W (Cote)

1943-1969

procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu

Correspondances avec les communes et les syndicats de communes.

1722 W (Cote)

1981-1989

chrono

Rapports annuels (1979-1984). Grande Woëvre, Pays de Montmédy, Vallée de la Meuse, Argonne : études techniques (1961-1962).

1711 W (Cote)

1961-1984

VERDUN [ARRONDISSEMENT]

rapport, étude

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

1709 W (Cote)

1951-1972

Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Spincourt (Meuse), Souilly (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Damvillers (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)

dossier individuel

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, listes nominatives, états nominatifs complémentaires (1940-1964). Fournitures scolaires : dossiers, documentation, rapport d'activité et de fonctionnement, convention d'achat scolaire (1958-1962).

1626 W (Cote)

1940-1964

Nant-le-Grand (Meuse)

documentation, liste nominative, ETAT NOMINATIF, DOSSIER SCOLAIRE, registre matricule, registre d'appel

Registres d'appel journalier.

1624 W (Cote)

1946-1985

Vadonville (Meuse)

registre d'appel

Elèves : registres matricules, listes nominatives.

1623 W (Cote)

1940-1970

TREMONT-SUR-SAULX

liste nominative, registre matricule

Élèves : registre matricule (1955), registres d'appel journalier (1955-1965).

1618 W 1 (Cote)

1955-1965

Han-lès-Juvigny (Meuse)

registre matricule, registre d'appel