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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".
Cote
2225 W (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
note, correspondance, étude, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Politique à l'initiative du Conseil général dans le...
2

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.
Cote
2224 W (Cote)
 Date
1947-2012
 Lieu - Type de document
bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...
3

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.
Cote
2218 W (Cote)
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document
compte rendu, ETAT D'EFFECTIF, convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Permanence d'accueil, d'information et d'orientation...
4

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].
Cote
2214 W (Cote)
 Date
1970-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Fiches des entreprises du département de la Meuse ;...
5

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
Cote
2210 W (Cote)
 Date
2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
6

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.
Cote
2204 W (Cote)
 Date
1939-2008
 Lieu - Type de document
registre, carnet de declarations, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
7

Fichiers nominatifs d'étrangers.
Cote
2203 W (Cote)
 Date
1879-1965
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs d'étrangers.
8

Fichiers nominatifs des étrangers.
Cote
2202 W (Cote)
 Date
1919-2004
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs des étrangers.
9

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.
Cote
2201 W (Cote)
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration...
10

Dossiers d'étrangers.
Cote
2200 W (Cote)
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers.
11

Dossiers d'étrangers.
Cote
2199 W (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers.
12

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.
Cote
2198 W (Cote)
 Date
1886-1995
 Lieu - Type de document
rapport, repertoire, liste nominative, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
13

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.
Cote
2183 W (Cote)
 Date
1943-2005
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Cartes nationales d'identité et passeports : registres...
14

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).
Cote
2182 W (Cote)
 Date
2003
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
15

Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.
Cote
2175 W (Cote)
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document
microfiche

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de...
16

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.
Cote
2169 W (Cote)
 Date
1981-2012
 Lieu - Type de document
ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Acquisitions de terrains par le Département : actes...
17

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.
Cote
2142 W (Cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission permanente du Conseil général : originaux...
18

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.
Cote
2139 W (Cote)
 Date
1890-2009
 Lieu - Type de document
liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Office national des Anciens Combattants et Victimes...
  • Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la...
19

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.
Cote
2131 W (Cote)
 Date
1958-2003
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
20

Mobilisation nationale.
Cote
2071 W (Cote)
 Date
1925-1948
 Lieu - Type de document
document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Sécurité publique.
  • Mobilisation nationale.
21

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
Cote
2044 W (Cote)
 Date
1896-2003
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
22

"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.
Cote
2043 W (Cote)
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • "Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des...
23

Services généraux et fonds logement : documents comptables.
Cote
2034 W (Cote)
 Date
1976-2001
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux et fonds logement : documents comptables.
24

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).
Cote
2019 W (Cote)
 Date
1970-2001
 Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
25

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).
Cote
2006 W (Cote)
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
26

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).
Cote
1994 W (Cote)
 Date
1901-1994
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
registre, nomenclature

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
27

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
Cote
1978 W (Cote)
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
28

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.
Cote
1976 W 1 (Cote)
 Date
1947-1977
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, liste nominative, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Fouchères-aux-Bois.
  • Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement...
29

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.
Cote
1974 W (Cote)
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général...
30

Scolarité, dossiers de cours, élections aux commissions administratives paritaires.
Cote
1972 W (Cote)
 Date
1962-1976
 Lieu
Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document
liste électorale, registre d'appel, DOSSIER SCOLAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Saint-Germain-sur-Meuse.
  • Scolarité, dossiers de cours, élections aux commissions...
31

Registre matricule des élèves.
Cote
1971 W 1 (Cote)
 Date
1921-1962
 Lieu - Type de document
registre matricule

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Hautecourt.
  • Registre matricule des élèves.
32

Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.
Cote
1962 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document
certificat, déclaration, permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux...
33

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).
Cote
1960 W (Cote)
 Date
1956-1997
 Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
34

Fonctionnement de la salle de lecture.
Cote
1950 W (Cote)
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document
avis, statistique, liste

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement de la salle de lecture.
35

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.
Cote
1949 W (Cote)
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement du service : relations avec les services...
36

Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.
Cote
1943 W (Cote)
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document
étude, rapport, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Alimentation en eau potable : dossiers techniques et...
37

"Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
Cote
1939 W (Cote)
 Date
1956-1994
 Lieu - Type de document
étude, documentation, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • "Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
38

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).
Cote
1934 W (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et...
39

Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).
Cote
1916 W (Cote)
 Date
1932-1972
 Lieu
WOIMBEY, VERDUN, VACHERAUVILLE, RUPT-AUX-NONAINS, STENAY, STAINVILLE, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, SEPTSARGES, ROBERT-ESPAGNE, RANCOURT-SUR-ORNAIN, OURCHES-SUR-MEUSE, NOYERS-LE-VAL, MORLEY, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), MONTMEDY, NEUVILLY-EN-ARGONNE, MENIL-SUR-SAULX, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MARATS (LES), GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, IRE-LE-SEC, GENICOURT-SUR-MEUSE, JUBECOURT, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, DAMVILLERS, COMMERCY, CHAUMONT-SUR-AIRE, COUVONGES, CHALAINES, BEUREY-SUR-SAULX, BREUX, BEAUCLAIR, BAZINCOURT-SUR-SAULX
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes...
40

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.
Cote
1908 W (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
pièce comptable, NOTIFICATION, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Sports.
  • Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau,...