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Résultats de la recherche

1

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

Date

1931-1950

Cote

358 W (Cote)

2

Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

Date

1152-1791

Cote

31 H 2 (Cote)

3

11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.

Date

1202-1796

Cote

11 G (Cote)

4

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

Date

1983-1992

Cote

1733 W (Cote)

5

Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.

Date

1978-1984

Cote

748 W 1-42 (Cote)

6

Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.

Date

1819-2002

Cote

2076 W (Cote)

7

Bois de Montfaucon et Septsarges.

Date

1498-1788

Cote

11 G 19 (Cote)

8

Personnel (1950-1967). Forêt (1938-1970). Défrichements (1957-1981).

Date

1938-1981

Cote

1611 W (Cote)

9

Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

Date

1962-1979

Cote

104 W (Cote)

10

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

11

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

Date

1989-1993

Cote

1794 W (Cote)

12

Bois de Cuisy, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne et Cierges-sous-Montfaucon.

Date

1527-1790

Cote

11 G 18 (Cote)

13

Délits forestiers.

Date

1620-1687

Cote

11 G 22 (Cote)

14

Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

Date

1940-1976

Cote

1496 W (Cote)

15

Présentation de l'histoire de la forêt de Montiers-sur-Saulx.

Date

2012

Cote

1 J 698 (Cote)

16

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

Date

1981-1983

Cote

543 W (Cote)

17

Amblonville (Rupt-en-Woëvre), Amnéville (Moselle), Bassuet (Marne), Billy-sous-Mangiennes, Blercourt et Rampont, Bras-sur-Meuse, Brieulles-sur-Meuse. Dîmes de Brieulles.

Date

1169-1791

Cote

33 H 2 (Cote)

18

Forêts : procès-verbaux municipaux.

Date

1945-1978

Cote

144 W (Cote)

19

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

Date

1983-1993

Cote

1748 W (Cote)

20

Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.

Date

1563-1735

Cote

11 G 20 (Cote)