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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Services généraux et fonds logement : documents comptables.
Cote
2034 W (Cote)
 Date
1976-2001
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux et fonds logement : documents comptables.
2

Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).
Cote
2047 W (Cote)
 Date
1967-1999
 Lieu - Type de document
rapport, bilan comptable, livre comptable, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Service comptabilité : services généraux et fonds logement...
3

Services généraux, gestion comptable : balances, grands livres, bordereaux de recettes, mandats collectifs de paiement (1963-1998). Fonds de logement, participation de l'employeur à l'effort de construction : balances, grands livres, journaux (1990-1996).
Cote
1968 W (Cote)
 Date
1963-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, livre comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux, gestion comptable : balances, grands...
4

Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.
Cote
2005 W (Cote)
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document
pièce comptable, bilan comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux et fonds logement (participation...
5

Dépenses de fonctionnement des archives départementales.
Cote
1891 W (Cote)
 Date
1979-1995
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Dépenses de fonctionnement des archives départementales.
6

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.
Cote
1801 W (Cote)
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation...
7

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.
Cote
1831 W (Cote)
 Date
1973-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
8

Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).
Cote
1505 W (Cote)
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document
budget, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Comptabilité départementale : budgets supplémentaires...
9

Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération
Cote
1890 W (Cote)
 Date
1991-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération
10

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
1662 W (Cote)
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
11

Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.
Cote
1675 W (Cote)
 Date
1948-1991
 Lieu - Type de document
correspondance, compte rendu, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991),...
12

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).
Cote
1546 W (Cote)
 Date
1935-1991
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document
documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
  • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
13

Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers individuels.
Cote
1884 W (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers individuels.
14

Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.
Cote
1736 W (Cote)
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions,...
15

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).
Cote
1607 W (Cote)
 Date
1970-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
  • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
16

Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.
Cote
1613 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces...
17

Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs
Cote
1464 W (Cote)
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives,...
18

Documents comptables, pièces comptables (1989). Agents titulaires et non titulaires : états (1989).
Cote
1508 W (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Documents comptables, pièces comptables (1989). Agents...
19

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.
Cote
1472 W (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique,...
20

Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs, états numériques, états des congés, états des salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états des salaires.
Cote
1471 W (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs,...